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Procès Verbal - N° 45 Wx renovation pour archives
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 45 Wx renovation pour archives)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
@z, Üille
de
SAINT-IOSEPH
NZ
Date
de
la
convocation
:
Le
17
juin
2024
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations
4
Absents
5
Excusés
0 24
En
cours
de
Séance
:
Présents Procurations
4
Absents
5
Excusés
1 24
EXTRAIT
N°45/2024
DU
PROÇES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSÉTIEMUNEG
REÇU
LE “:INIQUE
SEANCE
DU
24
JUIN
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’es
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
MONPLAISIR
Yan
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane
Mme
DUBO
Corinne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
CATHERINE
Marie-
Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
Mme
LEGIEL
Eliane.
Conseillers
municipaux
:
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
DUCADOS
Anne-
Caroline,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
NAPOLY
Raymond
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
Mme
RIERNY
Sandrine
(procuration
à
Mme
DUBO
Corinne),
M.
THELESTE
Johan
(procuration
à
Mme
Anne-Caroline
DUCADOS),
Mme
FRANCOIS
Francine,
(procuration
à
M.
ATHANASE
Rémy).
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
CACLIN
Laurent,
M.
ARETO
Joseph,
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
CARDOU
Josiane
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Valentine
CILPA
(DGSA1)
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(DGSA2),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
cinquante-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. Le
Maire
expose :
Le
projet
d'implantation
des
archives
municipales
sur
un
autre
site
est
nécessaire
pour
contourner
la
saturation
du
Service
des
archives
et
lui
offrir
un
espace
dédié
en
mairie
dans
les
locaux
abritant
actuellement
le
Service
PMI
de
la
CTM
; Ce
dernier
sera
transféré
dans
les
locaux
du
Pôle
des
Solidarités
afin
de
rassembler
sur
un
même
site
tous
les
services
sociaux.
Le
rez-de-jardin
du
bâtiment
B
de
l’École
Henri
MAURICE,
après
quelques
travaux
de
rénovation,
pourra
accueillir
les
archives
de
la
ville.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à
182.414,30
euros
H.T.
et
le
plan
de
financement
est
établi
comme
suit :
DEPENSES
(€)
RECETTES
(€)
TAUX
- Travaux
intérieurs
-
Travaux
extérieurs
- Dépose
et
pose
DSIL
d'ouvrants
145.931,20
80
%
.
:
(2024)
-
Pose
de
climatiseurs
et
ventilation
182.414,00
- Travaux
,
us
VILLE
0
d'accessibilité
et
de
Autofinancement
36.482,80
20
sécurisation - Reprise
et
pose
d'éclairage
TOTAL
182.414,00
182.414,00 |
100
%
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
APPROUVER
le
plan
de
financement
proposé,
DONNER
mandat
au
Maire
pour
signer
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
cette
opération.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal,
Fait
à
Saint-Joseph,
le
24
juin
2024
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le