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Procès Verbal - N° 70 Modif PF Wx etancheite ecole M. EDOUARD
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 70 Modif PF Wx etancheite ecole M. EDOUARD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
@& Oille de SAINT-IOSEP] VV Date de convocation : Le 25 sept 2023 Nombre de conseillers municipaux la En exercice 33 En début de séance : Présents Procurations Absents Excusés En cours de Séance : 23 4 5 1 Présents 33 Procurations Absents Excusés 4 5 1
Préfe C
Cture
M
TP
“SEX PRAEN
70/2023 DU PROCES-VERBAL
DES
Der
PE
TIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
6 OCT. 2023
EANCE
DU
02
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
du
mois
d'octobre,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane
Conseillers
municipaux
:
M.
ARETO
Joseph,
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
THELESTE
Johan,
M.
CIDOLIT
Bertrand
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
MIEVILLY
Eliane,
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
NAPOLY
Raymond,
Mme
CARIN
Jocelyne
(procuration
à
M
ARETO
Joseph),
Mme
CARDOU
Josiane
(procuration
à
Mme
LAMIN
Marie-Josée),
Mme
RIERNY
Sandrine
(procuration
à
Mme
DUBO
Corinne).
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
ADELAIDE
Michel.
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
Mme
Valentine
CILPA
(DGSA)
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Rachel
VALLERAY
(DRH),
M.
José
SOUNDOUROM
(DUPRU),
Mme
VAUTOR
Muriel
(DAEDD)
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-lyne
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée.
Lure MODIFICATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
DE
L'OPERATION
:
TRAVAUX
DE
REFECTION
D’'ETANCHEITE
A
L'ECOLE
E.
MARCEAU
DE
BELLE
ETOILE
Le
Maire
expose
:
Le
conseil
municipal
approuvait
en
sa
séance
du
10
juillet
dernier
le
plan
de
financement
de
cette
opération
qui
s'établissait
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
TAUX
-Charpente,
77
083,00
Couverture,
CTM
145
068,00
80%
Etanchéité
A.C.T.C.
2022
9
046,00
-
Menuiseries
Ville Autofinancement
36
267,00
20%
-
Peinture
95
206,00
TOTAL
181
335,00
181
335,00 |
100%
Une
réévaluation
des
couts
des
matériaux
par
les
fournisseurs
a
obligé
le
service
en
charge
du
projet
à
revoir
le
plan
de
financement
avant
la
transmission
du
dossier
aux
financeurs
potentiels.
Le
montant
global
estimé
pour
l'opération
“Travaux
de
réfection
d'étanchéité
à
l'Ecole
Edouard
MARCEAU
de
Belle
Etoile”
- s'élève
à
233.696,65
euros
HT.
Le
nouveau
plan
de
financement
est
établi
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
TAUX
-
Charpente,
Couverture,
94
503,76
Etanchéité
CTM
A.C.T.C.
2022
186
957,32
80%
-
Menuiseries
10
855,20
Ville
46
739,33
- Peinture
128
337,69 | Autofinancement
20%
TOTAL |
233
696,65
233
696,65 |
100%
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DECIDE
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
proposé
pour
l'opération
“Travaux
de
réfection
d'étanchéité
à
l'Ecole
Edouard
MARCEAU
de
Belle
Etoile.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
02
octobre
2023
Le
Maire
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Yan
MONPLAISIR