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Document publié le Jeudi 11 janvier 2018 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 25 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
COMMUNE – LES MOUSSIÈRES
Conseil Municipal du 11 janvier 2018
COMPTE-RENDU
PRESENTS : Christian ROCHET – Véronique BEAUD – Sandra GROSTABUSSIAT – Thomas GRENARD – Gaétan DUSSOUILLEZ – Sylvie GROSTABUSSIAT – Emmanuelle VINCENT
TRAVAUX
Mairie Les travaux sont terminés. Les demandes de FCTVA et le solde des subventions ont été envoyées.
Poste avancé
des Moussières
Les travaux sont terminés.
Les demandes de participation ont été envoyées aux communes partenaires. Les demandes de FCTVA et le solde des subventions ont été envoyées.
Travaux en projet
pour 2018
Les propositions du SIDEC sont parvenues avec les plans correspondant aux choix faits par les commissions.
Le coût estimé des travaux est plus important que prévu… Ces travaux seront réalisés ou pas, en fonction des financements que la commune pourra avoir (subventions, prêts…).
AUTORISATION DE MANDATEMENT EN INVESTISSEMENT – BUDGETS « COMMUNE » ET « ASSAINISSEMENT »
A l’unanimité, le Conseil municipal autorise le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% avant l’adoption du Budget principal qui devra intervenir avant le 15 Avril 2018 :
BUDGET COMMUNAL BUDGET ASSAINISSEMENT
Chapitres Budget primitif
2017
25 % Budget primitif
2017
25 %
20 Immobilisations incorporelles 1 500 € 0 € 0 € 0€
21 Immobilisations corporelles 349 400,00 € 41 539,00 € 10 384,75 € 10 384,75 €
23 Immobilisation en cours 0 € 0 € 0 € 0€
TOTAL 350 900 € 87 725,00 € 41 539,00 € 10 384,75 €
REPAS DES ANCIENS
Il aura lieu le dimanche 14 janvier à 12h et sera suivi des Vœux du Maire à 17h30.
TELESKIS
A ce jour, les recettes d’élèvent à 16 000 € environ.
Lors des classes de neige, il a été décidé de ne mettre que deux saisonniers. Il y en a pour 2500€ de damage environ à ce jour (deux heures et trente minutes par passage). La réparation du quad est toujours en attente.
DENEIGEMENT
Cette année, les chutes de neiges ont été très importantes, ce qui augmente la facture. Le déneigement a été bien fait malgré quelques difficultés : la pluie et le froid transforme la couche de neige en glace, il faut un certain temps et de la circulation pour que le sel agisse.
Il est rappelé l'importance des équipements (pneus hiver, voire chaines...) pour bien circuler. Dans les pays voisins, ces équipements sont obligatoires.
Une proposition a été suggérée pour la mise en place d'un panneau « équipements spéciaux obligatoires » suivi d'un arrêté du maire. Une lettre a été adressée à la commune, soulevant quelques points :
o Stationnement du tracteur de déneigement dans la station d'épuration : cela est un échange de service. Le tracteur est à l’abri et intervient de ce fait, plus rapidement sur la commune, en échange du stockage du matériel de déneigement communal à l’abri, hors saison hivernale. o L'utilisation de la fraise communale pour des chemins privés : cette remarque a été faite au prestataire afin que cela ne se reproduise plus.
o Le tracteur ne serait pas assez puissant à notre altitude : le prestataire a bien stipulé qu'il utilisait le tracteur qui est noté sur le marché. Le second tracteur vient en renfort en cas de fortes chutes de neige, et ce, dans le but de déneiger les routes communales dans les plus brefs délais. Pour les membres du conseil, cette façon de procéder a fait ses preuves, car même avec de fortes chutes, la commune a été déneigée plus vite et mieux que les années précédentes. Par ailleurs, la facturation pour le déneigement est pratiquée au kilomètre pour l'étrave : il n’y a donc aucun surcoût pour un meilleur travail. Dans le cas de la fraise, il sera vérifié que c’est bien le matériel communal qui est utilisé.
QUESTIONS DIVERSES
SIVOS : Le 22 décembre (premier jour des vacances scolaires), la commune a reçu un courrier de l’Inspection d’Académie, stipulant que l’école des Moussières était à nouveau dans le champ d’étude pour la suppression d'une classe. Un travail régulier avec l'ensemble des communes des Hautes Combes est fait pour l'avenir de nos écoles.
Le 17 janvier, les Maires des Moussières, de La Pesse, des Bouchoux et de Septmoncel/Molunes, accompagnés par les délégués du SIVOS seront reçus par l’Inspecteur d’Académie. Le but de nos communes et SIVOS est de montrer la volonté de travailler tous ensembles à ce sujet. Le mercredi 17 janvier, les parents d'élèves devraient organiser une action à l'école en préambule à d'autres actions.
Syndicat des eaux : Quatre forages ont été réalisés, la qualité de l'eau est excellente, la production en eau serait suffisante avec deux hypothèses de pompage 18h ou 14h (voir moins) par jour. La nouvelle ressource engendrerait un abandon total de l'usine de pompage de l’Embouteilleux dans deux ans environ. Des essais de pompage avec des conditions météorologiques différentes auront lieu l’été 2018. Il reste assez de financement pour les quatre forages.
Téléskis : l’ESF est mécontente de la facture à payer concernant l’électricité dans leur bureau. La facture a pourtant été élaborée en fonction de leur consommation et en fonction des montants payés par la commune.
Un contrôle de sécurité devra passer dans la cabane des téléskis. Il y aura certainement des travaux à effectuer ensuite.
Le trou pour le sapin de Noël a été fait, afin de faciliter sa mise en place et sa sécurisation.
Le terrain de pétanque n’a pas de lumière. Une réflexion pour y installer une lumière solaire va être faite.
La commune a fait une économie de près de 2 000€/an depuis le changement de l’éclairage public et l’extinction des lumières la nuit.
Le forfait raquette est de 3,50€/séance. Un débat s’ensuit quant au montant de ce forfait car il n’y a pas de traçage de piste et le balisage est pratiqué par des bénévoles.
La Forestière 2018 se calquera sur le modèle 2017. Des départs auront donc lieu aux Moussières.
Le SMAAJ arrête le portage de repas sur la commune. Le Pré Fillet qui a un agrément, pourrait prendre le relai.