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Déliberation - 3498?key=sF0NRCIfdtRlR3HfIxBUfQ%3D%3D
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 3498?key=sF0NRCIfdtRlR3HfIxBUfQ%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
le 7/04/2022
07/04/2022
59001 76-20220924-D122089-DE
rmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 24 mars 2022
Convocation du : 18 mars 2022
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 29
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le vingt-quatre mars à dix neuf heures trente, les
membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de
Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS : Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Laurent
DERONNE, Catherine DE PARIS, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Ibtissam MARZACK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Rut LERNER-
BERTRAND, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON,
Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Catherine HALOS, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: Céline LEROUX, Hugues QUESTE, Thomas BLACTOT, Valérie PRINGUEZ, Sylvie DELANNOY-CUISINIER, Cristiane DELESTREZ ont délégué respectivement pour les représenter Bernard
HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Martine COBBAERT,
Catherine DE PARIS, Laurent DERONNE conformément à l’article L. 2121.20 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Sophie TANGHE le 7/04/2022
07/04/2022
DE22.039
FINANCES
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS
EXERCICE 2022
Autorisation — Approbation
CB)
Comme chaque année, il est proposé d’attribuer les subventions qui sont calculées au
prorata du nombre d'habitants.
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements
suivants :
Nature | Nom de l'asso- | Montant | Montant 1° Tri- Solde
Fonction ciation Perçu Proposé mestre proposé
2021 2022 2022 déjà 2022
perçu
6574/61 | Flandre & Lys 15084€| 15161€ 3771€| 11390€
Autonomie
6574/90 | Association 50280€| 63172€| 12570€| 50602€
pour l'Emploi
et la Formation
Vallée de la
Lys et Flandre
Intérieure
(AEFVLFI)
6574/95 | Office du Tou- 20 112€ 6317€ 5028 € 1289 €
risme de lAr-
mentiérois et
du Pays des
Weppes
Ces subventions seront versées en neuf mensualités, d’Avril à Décembre 2022.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci-
dessus. le 7/04/2022
07/04/2022
ADOPTEE À L’UNANIMITE
N'ont pas pris part au vote :
Pour l’Association Flandre-Lys Autonomie : Hugues QUESTE
Pour l’AEFVLFTI : Bernard HAESEBROECK, Hugues QUESTE, Martine DUBREU,
Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Jean-Louis MERTEN, Carole CASIER, Lahcem
AIT EL HAJ, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Valérie PRINGUEZ, Thomas
BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Philémon BRUNET ;
Pour l’Office de Tourisme : Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS,
Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Dominique
BAÏLLEUL, Hans LANDLER.
Ainsi fait et délibéré Pour expédition/conforme,
comme ci-dessus, ;
— Vice-Président de la Métropole
Européenne de Lille