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Procès Verbal - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Martys.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE DE LES MARTYS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2025 A 18 HEURES 30
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET PAGES VOTE
2025-01D Renouvellement convention adhésion au service de 1 Approuvée médecine professionnelle et préventive
2025-02D Renouvetlenent CDD non permanent pour accroissement 2 Approuvée temporaire d’activité à temps complet
2025 Signature d’une convention de rupture conventionnelle — pas 0 Approuvée de délibération — dossier à réexaminer
2025-04D Avenant n°1 maîtrise œuvre assainissement hameau Le Cun 2 Approuvée
2025-05D Subvention habitants de Mayotte 1 Approuvée
2025-06D Convention de passage éoliennes de Cuxac-Cabardès et de 2 Approuvée Caudebronde
2025-07D Désignation des représentants de la Commune à la CLECT 3 Approuvée de la Montagne Noire
2025-08D Etat d’assiette et destination des coupes de bois 3 Approuvée
Le Maire,
Claude BONNET.