Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 202
unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240627 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240627 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Bois et produits du bois, Justice et droit,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 27 juin 2024
Présents : DALLEMAGNE Ph. - BARBIER J. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BRETON S. - CHAPELIER C. - CHAPOTEL C. - CHENET A. - CHEVALLIER M. - COLLINET C. - CORDELLE A. - DANISKAN B. - DEBUF C. - DEMATONS P. - DUTHEIL D. - FELS F. - GOBIN H. - GOUVERNET JC. - HUARD L. - HUGOT P. - JOBARD P. - JUBERTIE C. - KEPA N. - KLEIN P. - LEHMANN P. - LEITZ B. - MICHAUT D. - PASCAUD A. - RIVET V. - ROSSETTI C. - CAILLE F. - CARTIER M. - DAUNAY M. - GOMES F. - MARTIN V.
Excusés : BLOUQUIN P. représenté par CAILLE F. - CARRIC L. - CHAPELLIER JM. - CORDIER D. représenté par CARTIER M. - DESCHARMES D. - DESIMPEL F. - DRAPPIER C. - LEFRANC C. - MAILLET G. - MANDELLI C. - MATRION F. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M. - THOMAS L. - TOURNEMEULLE C. représenté par GOMES F. - TOURNEMEULLE R. - VINCENT T. représenté par MARTIN V.
Pouvoirs : BRUNET S. à CHEVALLIER M. - CERVANTES J. à DALLEMAGNE Ph. - COLLEMICHE R. à RIVET V. - DE MARGERIE D. à DUTHEIL D. - FRISON P. à PASCAUD A. - GUILBAUD L. à CHAPOTEL C. - LIEVRE P. à COLLINET C. - MOCQUART A. à GOBIN H.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2024-106 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité 2024-107 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2024 Approuvée à l'unanimité 2024-108 Modification de la carte scolaire Approuvée à l'unanimité
2024-109 Tarification des services périscolaires et extrascolaires – Commune de Morvilliers et de Soulaines-Dhuys Approuvée à l’unanimité
2024-110 Tarification des services périscolaires et extrascolaires – Commune de Jessains Approuvée à l'unanimité 2024-111 Tarification du service périscolaire – Commune de Vendeuvre-sur-Barse Approuvée à l'unanimité 2024-112 Convention relative aux modalités de parrainage – ANDRA Approuvée à l’unanimité
2024-113 Convention relative aux contributions de modalités financière – Territoire d’industrie Sud Champagne Approuvée à l'unanimité
2024-114 Convention de mise à disposition d’un agent pour la CCVS – CCLC Approuvée à l'unanimité 2024-115 Représentation de la CCVS à la Mission Locale de la Côte des Bar Approuvée à l'unanimité
2024-116 Ressources Humaines – Mise en place d’un protocole temps de travail des services techniques Approuvée à l'unanimité
2024-117 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs – Transformation de poste Approuvée à l'unanimité 2024-118 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs – Transformation de poste Approuvée à l'unanimité 2024-119 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs – Transformation de poste Approuvée à l’unanimité 2024-120 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs – Transformation de poste Approuvée à l’unanimité 2024-121 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs – Transformation de poste Approuvée à l’unanimité 2024-122 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – MSA Approuvée à l’unanimité 2024-123 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppression de poste Approuvée à l’unanimité
2024-124 Attribution marché réhabilitation des façades de l’ancienne gendarmerie – Commune de Soulaines-Dhuys Approuvée à l’unanimité
2024-125 Attribution marché location de véhicules électriques pour la Communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines Approuvée à l’unanimité
2024-126 Attribution subvention exceptionnelle – Gen’Alliance Approuvée à l’unanimité 2024-127 Crédit-bail mobilier Centre de Kiné – Commune de Soulaines-Dhuys Approuvée à l’unanimité
2024-128
Transformation de l’école en Centre de Kinésithérapie et création d’un CPI à La Villeneuve au Chêne – Lot n°10 – Menuiserie intérieure – ETS CHAMPAGNE MENUISERIE – Avenant n°1
Approuvée à l’unanimité NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE
2024-129
Transformation de l’école en Centre de Kinésithérapie et création d’un CPI à La Villeneuve au Chêne – Lot n°10 – Menuiserie intérieure – ETS CHAMPAGNE MENUISERIE – Avenant n°2
Approuvée à l'unanimité
2024-130 Construction d’un groupe scolaire à Morvilliers – Lot n°12 – Sols souples – SAS RONZAT ARTE – Avenant n°3 Approuvée à l'unanimité
2024-131 Modification délégations du Conseil au Président Approuvée à l'unanimité 2024-132 Modification délégations du Conseil au Bureau Approuvée à l’unanimité 2024-133 Transfert de propriété partie Centre de Kiné – Commune de La Villeneuve au Chêne Approuvée à l’unanimité