Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - liste seance 05 janv 2024
Déliberation - liste 28 mars 2025
Séance - seance du 5 avril 24
Déliberation - liste delibs 9 avril 2024
Déliberation - liste du 14 avril 2023
Déliberation - liste 6 decembre 2024
Déliberation - liste 15 juillet 2024
Déliberation - liste 23 fevrier 2024
Déliberation - liste 27 sept 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 04 avril 2023
Déliberation - liste 05 avril 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 05 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 05 avril 2024 |
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 09 |
Votants : 09 |
Date de convocation du Conseil municipal : 30.03.2024
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, CHOLLET Jean-Luc (arrivé à 18h55), FAURE Nelly, BARBIER David.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : FOREST David, MALETA Nathalie.
Mme FAURE Nelly a été désignée secrétaire de séance,
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
05.04.2024 DELO050424-01 — Vote des taux des taxes locales 2024
05.04.2024 DEL050424-02 — Vote du budget unique 2024 et application de la fongibilité des
crédits pour la nomenclature M57
05.04.2024 DEL050424-03 - Subventions 2024
05.04.2024 DEL(050424-04 — Travaux de rénovation d’une cloche du clocher de l'Eglise
05.04.2024 | DEL050424-05 — Remplacement de la porte d’entrée principale de la salle des
fêtes
05.04.2024 DELO050424-06 — Location logement communal
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de La
mairie, sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 12.04.2024