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Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 15 juillet 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 15 JUILLET 2024
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents :07
Votants : 08 |
Date de convocation du Conseil municipal : 08.07.2024
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie,
GOSSE Edouard, FAURE Nelly, MALETA Nathalie,
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : ROBLIN Delphine, FOREST David, CHOLLET Jean-Luc (pouvoir donné à Régine AUDRY), BARBIER David.
Mme LASNIER Florence a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de Ia délibération
N° feuillet |
[15.07.2024 | DEL150724-01 -— Création d’un poste dans le cadre du dispositif
du parcours empli compétences (PEC)
15.07.2024 DEL150724-02 — Mise aux normes Pour l’accessibilité aux personnes
à mobilité réduite (PMR) de la Mairie
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables
au secrétariat de
la mairie, sur simple demande, aux jours et heures habituels d’ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 19.07.2024