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Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Séance - liste seance 05 janv 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 05 janvier 2024
Nombre de conseillers en exercice : 11 ]
Présents : 10 puis 09 _ _]
Votants :__ 11 puis 10 |
Date de convocation du Conseil municipal : 21.12.2023
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine (a quitté la séance à 19h45), LASNIER Florence, FOREST David, GOSSE Edouard, CHOLLET Jean-Luc, FAURE Nelly, MALETA Nathalie, BARBIER David.
Formant la majorité des membres,
Absente excusée : CHARPENTIER Valérie (pouvoir donné à Florence LASNIER).
M. GORIN Jean-Paul a été désigné secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération À P pre PA
05.01.2024 DEL050124-01 — Adoption des restes à réaliser X
05.01.2024 DEL050124-02 -Exécution du budget 2024 avant son vote x
05.01.2024 DEL050124-03 - Révision des loyers des logements communaux K
05.01.2024 DEL050124-04 — Révision du loyer du local commercial x
05.01.2024 DEL050124-05 — Tarifs 2024 concessions au cimetière Ve
05.01.2024 DEL050124-06 — Tarifs 2024 des locations à la salle des fêtes x
05.01.2024 DEL050124-07 - Aménagement sécuritaire des abords de l’école, de la cantine et
de la garderie communales K
05.01.2024 DELO050124-08 — Modification du temps de travail d’un emploi à temps non
complet — agent IRCANTEC X
05.01.2024 | DEL050124-09 — Subvention au profit du Comité d’Organisation du Comice
Agricole du Pays Fort en 2024 |X |
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie,
sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 15.01.2024