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Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 23 fevrier 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
ISEANCE DU 23 février 2024 |
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 08 |
Votants :09 |
Date de convocation du Conseil municipal : 17.02.2024
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie, CHOLLET Jean-Luc, FAURE Nelly, MALETA Nathalie,
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : FOREST David (pouvoir donné à Florence LASNIER), GOSSE Edouard, BARBIER David.
Mme CHARPENTIER Valérie a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
23.02.2024 DEL230224-01 — Approbation du compte de gestion 2023
23.02.2024 DEL230224-02 — Vote du compte administratif 2023
23.02.2024 DEL230224-03 -_AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE 2023
23.02.2024 DEL230224-04 — Réhabilitation et rénovation thermique d’un logement social
communal
23.02.2024 DEL230224-04 bis — Réhabilitation et rénovation thermique d’un logement
social communal
23.02.2024 DEL230224-05 - Réhabilitation d’un logement social communal
23.02.2024 DEL230224-06 — Suppression de poste
23.02.2024 DEL230224-07 — Convention de prestation de service avec le Centre de Gestion
pour l'instruction et le suivi des demandes d’allocation chômage des agents
privés involontairement d’emploi
23.02.2024 DEL230224-08 - Indemnité de déplacement 2023
23.02.2024 DEL230224-09 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
23.02.2024 DEL230224-10 — attribution d’une subvention
23.02.2024 DEL230224-11 - Montant des redevances SPANC 2024
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de La
mairie, sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Pour te Maire / 2 Se
{' Adjoint délégué, f:
GE
4 *«/ Affiché le : 29.02.2024