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Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Coteaux-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil 2023 04 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Fiscalité,
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBERATIONS
O
Ÿ
GENRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
AVRIL
2023
Nombre
de
membres
:
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
12
avril
à
19h30
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à dix-neuf
heures
trente
à la
salle
En
exercice
23
du
Conseil
Municipal
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Mr
Daniel
SANS-
Présents
13
CHAGRIN,
Maire
Pouvoirs
5
Date
de
convocation
: 30
mars
2023
Votants
18
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
suivants
:
Étaient
présents
:
AT.AIN
Sylvie,
AMIRAULT
Jean-Louis,
CARTIER
François,
CROSEFINTE
Jean-Paul,
DIROCCO
Mireille,
GORE
Florian,
LAISEMENT
Alex,
LIZON
Patrick,
NOYE
Yolande,
OBLIGIS
Éric,
OLBERT
Michel,
PUJOLLE
Daniel,
SANS-CHAGRIN
Daniel.
Étaient
absents
avec
pouvoir :
AZOU
Jean-Jacques
(pouvoir
OBLIGIS
Eric),
BEAUJARD
Catherine
(pouvoir
SANS
CHAGRIN
Daniel},
COSNARD
Marie-Claire
(pouvoir
AMIRAULT
Jean-Louis),
FAVIER
Hélène
(pouvoir
DIROCCO
Mireille),
GACHET
Dolorès
(pouvoir
NOYE
Yolande),
Étaient
absents :
ANDRILLON
Sylvie,
CHANSON
Amandine,
COSNARD
Daniela,
PITTET
Isabelle
et
TOUZARD
Nathalie. Secrétaire
de
séance
: LIZON
Patrick.
Le
compte-rendu
de
la séance
du
6 mars
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023-21
Compte
de
Gestion
2022
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(18
voix),
Après
s’être
fait
représenter
le budget
primitif
de
l’exercice
2022
et
les
délibérations
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les bordereaux
de
titres
de
recettes,
les bordereaux
de
mandats,
les
comptes
de
gestion
dressés
par
le
Receveur
accompagnés
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
des
états
de
l’Actif et du
Passif,
des
états
des
restes
à recouvrer
et des
restes
à payer
;
Après
s’être
assuré
que
le Receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
que
la gestion
est
satisfaisante :
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2022
au
31
décembre
2022,
2°
Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires, 3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives,
déclare
que
le compte
de
gestion
de
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
dressé,
pour
l’exercice
2022,
par
le Receveur,
n’appellent
ni
observations,
ni réserves.
Délibération
n°
2023-22
Compte
Administratif
2022
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(18
voix),
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
LIZON.
"
Après
s'être
fait
représenter
le budget
primitif
de
l'exercice
2022
et
les
délibérations
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
administratif
dressé
par
l'ordonnateur. “
Considérant
que
Monsieur
Daniel
SANS-CHAGRIN,
ordonnateur,
a
normalement
administré,
pendant
le cours
de
l'exercice
2022,
les
finances
de
la commune
en
poursuivant
le recouvrement
de
toutes
les
créances
et n'ordonnançant
que
les
dépenses
justifiées
;
“
Procédant
au
règlement
définitif
du
budget
2022,
propose
de
fixer
comme
suit
les
résultats
des
différentes
sections
budgétaires
:
Sections
Résultat
Ex.
2021
Part.
affect
Résultats
Transf.
ou
intég.
Résultats
Résultat
clôture
à
Inv.
Ex.
22
Ex.2022
par
Op.
ordre
non
Budgét.
2022
Section
d'investissement
-116
855.96
-16
060.94
0.00
-132
916.90
Section
de
fonctionnement
1 018
445.41
138
561.12
504
080.99
0.00
1 383
965.28
Totaux
901
589.45
138
561.12
488
020.05
0.00
1 251
048.38
Approuve
l'ensemble
de
la comptabilité
d'administration
soumise
à son
examen
;
Déclare
toutes
les
opérations
de
l'exercice
2022
définitivement
closes
et les
crédits
annulés.
Délibération
n°
2023-23
Affectation
des
résultats
2022
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(18
voix),
après
avoir
entendu
le compte
administratif
de
l'exercice
2022,
constatant
que
le
compte
administratif présente,
après
reprise
des
résultats
de
l'exercice
antérieur
:
-
un
excédent
cumulé
de
fonctionnement
de
1 383
965.28€,
-
un
déficit
cumulé
d'investissement
de
-132
916.90€,
-
un
virement
à la section
d'investissement
prévu
au
B.P.
de
337
657.27€,
décide
d’affecter
le résultat
de
fonctionnement
excédentaire
comme
suit
:
-
au
compte
1068,
pour
couvrir
le
besoin
d’autofinancement
de
la
section
d’investissement
:
337
657.27€
-
au
compte
R002
en
résultat
reporté
de
fonctionnement
:
1 046
308.01€
-
au
compte
DOO01
en
résultat
reporté
d’investissement
:
132
916.90€
Délibération
n°
2023-24
Budget
Primitif
2023
Monsieur
le Maire
:
-
présente
le
projet
de
budget
établi
sur
les
propositions
de
la
commission
Finance
réunie
les
21
février
2023,
03
mars,
et
20
mars
2023,
-
Le
montant
global
des
inscriptions
s'établit
comme
suit :
Fonctionnement
Investissement
Total
2
674
364.12
960
087.22
3
634
451.34
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
(18
voix),
approuve
le
budget
primitif
tel
que
proposé.
Délibération
n°
2023-25
Vote
du
taux
de
la
taxe
d’habitation
2023
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
fixe
chaque
année
les
taux
de
la
fiscalité
directe
locale
dont
le
produit
revient
à
la
commune.
Il
expose
les
dispositions
de
l’article
1636
B
sexies
du
Code
Général
des
Impôts
permettant
au
Conseil
Municipal
de
fixer
chaque
année
les
taux
de
la fiscalité
directe
locale.
Monsieur
le
Maire
propose
d’approuver
le
taux
suivant
pour
la
taxe
d’habitation
: 12.05
%
et
précise
qu’il
n’y
a pas
de
changement
avec
l’année
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
(18
voix},
approuve
pour
l’année
2023
le
taux
de
12.05
%
pour
la taxe
d’habitation. Délibération
n°
2023-26
Adhésion
à la
Fondation
du
Patrimoine
La
Fondation
du
Patrimoine
a
pour
vocation
de
promouvoir
la
sauvegarde
et
la
valorisation
du
patrimoine
de
proximité,
public
et privé,
par
le biais
d’un
dispositif d'aides
financières,
en
collaboration
avec
les
collectivités
et les
services
de
l'Etat.
Cette
fondation
apporte
son
soutien
aux
projets
de
restauration
du
patrimoine
des
collectivités
au
travers
de
différentes
interventions :
-
Participation
au
financement
des
travaux,
-
Mobilisation
autour
du
mécénat,
-
Actions
de
sensibilisation
à la sauvegarde
du
patrimoine
auprès
de
la population.
L'’adhésion
à la Fondation
du
Patrimoine
permet
à la collectivité
de
bénéficier
d’une
aide
financière
et
technique
ainsi
que
des
réseaux
de
mécènes
qui
la composent.
Au
regard
de
la population
de
la commune,
le
montant
de
la cotisation
annuelle
s’élève
à 200
€.
Monsieur
le
Maire
propose
l’adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine
afin
de
soutenir
les
projets
de
restauration
et de
sauvegarde
du
patrimoine
de
la commune
de
Coteaux-sur-Loire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
l'adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
une
année
pour
un
montant
de
200
€.
Délibération
n°
2023-27
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Programme
de
Reconnaissance
des
Certifications
Forestières
(PEFC) Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
concernant
l’adhésion
des
communes
au
Programme
de
Reconnaissance
des
Certifications
Forestières
(PEFC),
l’adhésion
de
la
commune
de
Coteaux-sur-Loire
s’est
terminée
le 04
avril
2023.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
renouveler
l’adhésion
au
PEFC
pour
la
forêt
de
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
pour
une
durée
de
5 années.
L’adhésion
s’élève
à 0.65
€/ha
+
20
€ de
frais
de
dossier.
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
s'engager
dans
une
démarche
d’amélioration
de
la
gestion
forestière
qui
intègre
des
critères
économiques,
écologiques
et sociaux
de gestion
durables
dans
le respect
de
standards
internationaux,
à l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
l'adhésion
au
PEFC.
Délibération
n°
2023-28
Autorisation
au
Maire
pour
signer
une
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
du
service
d'assistance
au
recrutement
du
Centre
de
Gestion
d’Indre-et-Loire
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
souhaite
signer
une
convention
avec
le Centre
de
Gestion
d’Indre-et-Loire
pour
être
aider
pour
le recrutement
de
la Secrétaire
Générale
de
Mairie.
L'intervention
du
Centre
de
Gestion
consistera
à
participer
à
l’analyse
du
besoin
de
recrutement
au
regard
du
contexte
de
la
structure,
à accompagner
la
création
et
la
diffusion
de
l’offre
d’emploi,
à
rechercher
des
candidatures
à
l'échelon
local
ou
national,
à
réceptionner
et
examiner
les
candidatures,
conjointement
avec
la collectivités,
à organiser
et préparer
les
entretiens
de
recrutements
et
en
accompagner
l’analyse,
à réaliser
des
propositions
d’actes
de
nominations
et
de
correspondance
utiles
à la nomination.
Le
coût
de
l'intervention
est de
1 800.00
€ TIC.
Monsieur
le Maire
propose
de
passer
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention.
La
convention
est
en
annexe
de
la délibération. Délibération
n°
2023-29
Déclaration
d’intention
d’aliéner
Suite
à l’instauration
du
droit
de
préemption
urbain,
dans
les
zones
urbanisées
et à urbaniser,
tout
bien
immobilier
« préemptable
» mis
en
vente
dans
ces
zones
doit
faire
l’objet
d’une
déclaration
d’intention
d’aliéner
auprès
de
la
mairie
qui
dispose
d’un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
réception
pour
faire
connaître
sa
réponse.
- Une
déclaration
a
été
reçue
le
09
mars
2023
concernant
des
biens
sis
7,
Rue
Saint
André
B
559,
560,
2021,
2022,
2024.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
ne
pas
exercer
le
droit
de
préemption
sur
les
biens
susvisés. Informations
diverses
e
API
(prestataire
cantine
scolaire)
e
Conseil
municipal
des
enfants
e
Baux
de
chasse
Informations
des
décisions
prises
par
le
Maire
Décision
n°D2023-10
du
15/03/2023 :
Convention
d'occupation
de
terrains
Le
Maire
de
la
Commune
de
Coteaux-sur-Loire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.2122-22
et L.2122-23,
Vu
la
délibération
n°2020-22
du
27
mai
2020
portant
délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal,
Vu
la
demande
formulée
par
Madame
Gaëlle
MALGOGNE
pour
la
mise
à
disposition
de
terrains
communaux
à titre
gracieux
pour
y mettre
deux
chevaux,
Considérant
que
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
est
d'accord
pour
cette
mise
à disposition.
DECIDE De
conclure
une
convention
d'occupation
de
terrains
à titre
gratuit
avec
Madame
Gaëlle
MALGOGNE
pour
une
durée
de
6 mois
à compter
du
Ler
avril
2023.
Madame
Gaëlle
MALGOGNE
est
autorisée
à y
mettre
deux
chevaux.
Les
terrains
se
situent
Rue
du
Stade
et Route
du
Coteau.
Décision
n°D2023-11
du
23/03/2023
:
Bail
de
Chasse
Le
Maire
de
la Commune
de
Coteaux-sur-Loire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.2122-22
et L.2122-23,
Vu
la
délibération
n°2020-22
du
27
mai
2020
portant
délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal,
Considérant
que
le bail
de
Chasse
entre
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
et l’ Association
Communale
de
Chasse
Quartier
de
Saint-Patrice
est
arrivé
à échéance.
Considérant
que
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
est
d’accord
pour
le renouveler,
DECIDE De
conclure
un
bail
de
chasse
avec
l’Association
Communale
de
Chasse
Quartier
de
Saint-Patrice
représentée
par
son
Président
Monsieur
Pascal
RICHARD),
Que
le bail
de
chasse
est
conclu
pour
une
durée
de
six
ans
commençant
le
1‘
mars
2023,
Que
le bail
de
chasse
est
consenti
moyennant
un
loyer
annuel
de
6
900
€.
Décision
n°D2023-12
du
23/03/2023 :
Bail
de
Chasse
Le
Maire
de
la Commune
de
Coteaux-sur-Loire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23,
Vu
la
délibération
n°2020-22
du
27
mai
2020
portant
délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal,
Considérant
que
le
bail
de
Chasse
entre
la
commune
de
Coteaux-sur-Loire
et
l’ Association
de
Chasse
« Les
Landes
de
pinèdes
communales
Quartier
de
Saint-Michel-sur-Loire
» est
arrivé
à échéance.
Considérant
que
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
est
d'accord
pour
le renouveler,
DECIDE De
conclure
un
bail
de
chasse
avec
l’Association
Communale
de
Chasse
« Les
Landes
de
pinèdes
communales
Quartier
de
Saint-Michel-sur-Loire
»
représentée
par
son
Président
Monsieur
Éric
COCHAIN, Que
le bail
de
chasse
est
conclu
pour
une
durée
de
six
ans
commençant
le
1°
mars
2023,
Que
le bail
de
chasse
est
consenti
moyennant
un
loyer
annuel
de
3
200
€. Décision
n°D2023-13
du
23/03/2023 :
Bail
de
Chasse
Le
Maire
de
la Commune
de
Coteaux-sur-Loire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.2122-22
et L.2122-23,
Vu
la délibération
n°2020-22
du
27
mai
2020
portant
délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal,
Considérant
que
le bail
de
Chasse
entre
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
et l’ Association
Communale
de
Chasse
Quartier
d’Ingrandes-de-Touraine
est
arrivé
à échéance.
Considérant
que
la commune
de
Coteaux-sur-Loire
est
d’accord
pour
le renouveler,
DECIDE De
conclure
un
bail
de
chasse
avec
l’Association
Communale
de
Chasse
Quartier
d’Ingrandes-de-
Touraine
représentée
par
son
Président
Monsieur
Gérard
LANDAIS,
Que
le bail
de
chasse
est
conclu
pour
une
durée
de
six
ans
commençant
le
1°
mars
2023,
Que
le bail
de
chasse
est
consenti
moyennant
un
loyer
annuel
de
4
600
€.
Séance
levée
à
21h00.
Pour
extrait,
à Coteaux-sur-Loire,
le
17
avril
2023.
Le
Maire.
K { Ü
Le
secrétaire
de
séance,
J
2
<
=
€
7
-
Daniel
SANS-CHAGRIN.
Patrick
LIZON.