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Procès Verbal - PV CM du 31 08 2022 approuve le 29 09 2022 Document publié le Mercredi 31 août 2022 par la commune de Civrieux-d'Azergues. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 31 08 2022 approuve le 29 09 2022)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Transports, e

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LE DÉPARTEMENT

CIVRIEUX Canton de Anse

D'AZERGUES Arrondissement de Villefranche s/ Saône

N Département du Rhône

BEAUJÉLAIS

PIERRES DORÉES

PROCÈS-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 Août 2022

L'an deux mil vingt-deux, le 31 août à 19h00 le Conseil Municipal de Civrieux d'Azergues, régulièrement

convoqué le 22/08/2022, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal, sous la

présidence de Mme Marie-Pierre TEYSSIER, Maire.

Etaient Présents : Mme Marie-Pierre TEYSSIER, Mme Françoise BRESSON, M. Mathieu DESBAT, M. Jean-Baptiste PAULIN, Nadine MICHON, Olivier PASQUAL, Pierre-Jean LIOBARD, Isabelle ADELINE, Liliane DALLA LIBERA

Etaient absents excusés : M. Loïc BOUCHARD (donne pouvoir à Marie-Pierre TEYSSIER)

M. Aymeric TEVISSEN (donne pouvoir à Mathieu DESBAT)

M. Alain NODIN (donne pouvoir à Pierre-Jean LIOBARD)

Mme Marie-Charlotte HERITIER (donne pouvoir à Isabelle ADELINE)

Mme Brigitte BOURGEAY (donne pouvoir à Nadine MICHON)

Mme Laetitia PONGE (donne pouvoir à Olivier PASQUAL)

Jean PHILIBERT (donne pouvoir à Liliane DALLA LIBERA)

Nombre de conseillers en exercice : 16 présents : 9 votants : 9

— Secrétaire de séance : Isabelle ADELINE

—; Mme le Maire met au vote l'approbation du compte rendu de la précédente session. Après vote, le

compte rendu de la réunion du 30 juin 2022 est approuvé à l'unanimité.

Avant de traiter les points inscrits à l'ordre du jour, Mme le Maire rappelle les nouvelles règles régissant les

réunions de conseils municipaux depuis le 12' juillet 2022 :

+ _ Un procès-verbal sera dorénavant rédigé retranscrivant factuellement les débats ainsi que le nom

de chaque intervenant.

Ce PV ainsi que les délibérations correspondantes seront signés par le maire et le secrétaire de séance,

« À l'issue de chaque session, les publications seront ainsi faites :

o La liste des délibérations de la séance sera affichée en mairie et publiée sur le site internet

de la commune

o Le PV de la séance précédente, une fois approuvé, sera publié sur le site internet o Les délibérations seront consultables sur le site internet une fois transmises au contrôle de la légalité

Après avoir retracé ces nouvelles mesures, Mme le Maire met en délibéré le point inscrit à l'ordre du jour :“À ff: MAIRIE DE CIVRIEUX D'AZERGUES RH © NE ne A LE A = gs Cat d à LE DÉPARTEMENT CIVRIEUX

anton de Anse

D'AZERGUES Arrondissement de Villefranche s/ Saône

à Département du Rhône BEAUJPLAIS

PIERRES DVYRÉES amerane de Lanrmnas

OUVERTURE D'UN POSTE - CATEGORIE C - ADJOINT ANIMATION

Mme le Maire rappelle que sur la période scolaire 2021/2022, la commune avait bénéficié de la mise en place d'un contrat « service civique » au sein du pôle périscolaire (service de cantine, garderie du soir et immersion en classe). Accompagnée par les agents en poste, cette jeune fille a assuré le service de cantine ainsi que la garderie du soir sur toute la durée de l’année scolaire 2021/2022. À compter de septembre 2022, elle reprendra ses études et nous lui souhaitons bonne continuation dans son parcours scolaire et professionnel.

Du fait du nombre croissant d'enfants inscrits à la cantine ainsi qu’à la garderie, la commune doit prévoir l'embauche d’un agent au 01/09/2022 pour assurer le service et la surveillance des élèves durant la pause méridienne ainsi que l'encadrement des enfants confiés à la garderie du soir.

En effet, pour être conforme aux prescriptions légales en matière de taux d'encadrement d’un service périscolaire, Mme Le Maire demande à l'assemblée l'ouverture d'un poste catégorie C au grade d'adjoint d'animation pour un total d'heures de 1 170 h/an qui seront lissées sur l'année ; ce qui représente un temps non complet de 73%. La répartition de son temps de travail est prévue ainsi :

e 4h de présence à la cantine et la garderie sur 36 semaines scolaires (576h00) e + missions administratives réparties sur l’année (594h00)

Pour des raisons logistiques, cette embauche débutera le 01/09/2022 par la présence d'un nouvel agent durant les heures périscolaires de cantine et garderie prévues (soit 4h00 par semaine). En ce qui concerne les heures administratives, elles pourront être mises en place à compter du 12 novembre 2022 car une réorganisation du pôle administratif sera nécessaire avec l'ajout d'un poste informatique. Ces heures administratives couvriront partiellement le futur départ en retraite de M. PATRU (prévu fin novembre).

Mme Le maire explique également la future organisation mise en place suites aux mouvements de personnel. Une réunion avec les adjoints et les agents avait été organisé en août et un second tour de cette réunion aura lieu le 7 octobre pour évaluer cette nouvelle organisation.

Mme le Maire met au vote l'ouverture d'un poste à temps non complet, catégorie C, au grade d'adjoint d'animation principal de 2e classe.

Après vote, cette délibération est approuvée à l'unanimité.0%

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= LE DÉPARTEMENT

Canton de Anse

D RGUES Arrondissement de Villefranche s/ Saône

à Département du Rhône BEAUJOLAIS

PIERRES DURÉES

Îe

FIXATION DES RÈGLES DE LOCATION DES SALLES

APPLICABLES aux ASSOCIATIONS

Suites aux discussions engagées par la commission Vie Locale, il s'avère nécessaire de réguler les mises à disposition gratuite des salles de Civrieux dont disposent les associations.

En effet, l'utilisation des salles par les associations externes à Civrieux disposent actuellement des mêmes avantages de gratuité que les associations sévériennes alors que certaines d'entre elles ne participent pas à la vie de la commune (absence au forum des associations et au cours de diverses manifestations locales). Ainsi, par souci d'équité, la commission Vie Locale propose que les locations à titre gracieux soient

exclusivement réservées aux associations de Civrieux et éventuellement aux associations externes qui participent activement à la vie de la commune.

Plus généralement, les associations qu'elles soient Sévériennes ou externes à Civrieux doivent manifester une réelle implication dans la vie communale, conditions indispensables pour obtenir la gratuité des salles.

Si cela n'est pas le cas, la commission propose que les tarifs suivants de location soient mis en place pour

toute location en dehors des créneaux gratuits :

e 300 €/an pour 1 à 2 créneaux (à repréciser)

e 600 €/an pour 3 à 4 créneaux (à repréciser)

Mme le Maire soulève la question de la fréquentation de la compagnie de danse. Mme Bresson dit qu'il ne

s'agit pas d’une association. Elle rappelle qu'auparavant, tout était gratuit. Depuis cette année, seule l'association de Yoga paie puisqu'elle ne respecte pas les trois critères mis en œuvre. Dès qu'elle aura 3 ans d'ancienneté, elle aura accès à la gratuité.

M. Paulin souhaite savoir si la commune a la main sur les créneaux qu'utilisent les associations qui ont accès aux salles ? Mme Dalla Libera répond que cela dépend de la vacance des créneaux et si le besoin n'est pas

couvert par une autre association.

M. Desbat demande ce qu'il en est pour les associations externes ?

Mme le maire dit que pour les associations externes, elle dispose de la gratuité des salles si elles répondent aux 3 critères fixés à la délibération d'octobre 2021 suivants :

° Asso sur la commune depuis 3 ans

e Participer au forum des asso

«Participer à la vie de la commune (type joumée de l'environnement)

M. Desbat souhaite savoir si nous avons une information sur les pratiques en matière de mise à dispositions des salles auprès des communes environnantes ? Mme Dalla Libera dit que compte tenu des spécificités propres à chaque commune, il est difficile de procéder à des comparaisons notamment en ce qui concerne les tarifs.

M. Paulin demande qu'en est-il pour une association qui veut se réunir une fois par mois ? Mme Bresson

indique que d’autres salles sont prévues dans cet objectif.

M. Pasqual précise que deux associations sont concernées cette année (Yoga et Krav Maga). Il ajoute qu’au vue de l'augmentation du coût de l'énergie, il y a peut-être un sujet à ouvrir au sens plus large, avec toutes les associations. Mme Bresson indique que ce sujet porté à la connaissance des associations lors de la réunion annuelle qui a eu lieu en juillet dernier et que chaque asso a été sensibilisée à l'impact énergétique.

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CIVRIEUX anton de Anse

D'AZERGUES Arrondissement de Villefranche s/ Saône

pe Département du Rhône BEAUJÂLAIS PIERRES BORRE LR En en

Concernant ces futures dépenses supplémentaires liées aux coûts de l'énergie, M. Paulin demande si une estimation budgétaire a pu être faite ? Mme Teyssier indique, qu'à ce jour, le budget prévu a d'ores et déjà été largement dépassé. Il est donc impératif que les associations soient vigilantes sur les consommations. À ce titre, un mail leur a été adressé en ce sens.

Mme Bresson rappelle que dans la convention de mise à disposition des salles, ces dernières seront fermées durant toutes les vacances scolaires (réduction coûts énergie).

Mme Bresson suggère qu'en cas de demande de réservation de salles sur des créneaux supplémentaires, la municipalité pourrait accepter avec une contrepartie financière pour couvrir les frais de consommations énergétiques.

Quant à la consommation d'énergie à l'école, Mme Dalla Libera précise que M. Larose (responsable technique) fait extrêmement attention aux éventuels gaspillages d'énergie en régulant la température par le chauffage au sol et arrêt des radiateurs dès que les conditions météorologiques le permettent. De plus, M. Larose surveille également les consommations des salles empruntées par les associations. En effet, si portes ou fenêtres sont ouvertes, le chauffage est systématiquement coupé.

Un rappel à l'ordre sera fait auprès des enseignants pour que les portes de l'école soient bien fermées, notamment celle vers la cour de récréation qui reste souvent ouverte

À l'issue de ce débat, Mme le Maire met au vote la proposition tarifaire suivante pour toute location en dehors des créneaux gratuits :

° 300 €/an pour 1 à 2 créneaux (à repréciser)

e 600 £/an pour 3 à 4 créneaux (à repréciser)

Après délibération, cette proposition est adoptée à l'unanimité.

QUESTIONS / INFORMATIONS DIVERSES

@ RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 :

Le recensement de la population a lieu tous les 5 ans. Pour Civrieux d'Azergues, l'Insee a donc programmé cette enquête du 19 janvier au 18 février 2023.

À la demande de l'INSEE, le coordonnateur communal a été nommé courant juin 2022 et c'est M. Pierre-Jean LIOBARD qui sera chargé de piloter tous les agents recenseurs.

& ENQUÊTE PUBLIQUE :

Mme le Maire rappelle que l'enquête publique se déroulera du 02 septembre 9h00 au 03 octobre 12h00 et que M. le Commissaire-Enquêteur assurera 5 permanences en mairie de Civrieux comme suit : 4À: ; fi: MAIRIE DE CIVRIEUX D'AZERGUES RH O NE S ne T Pa : P LE DÉPARTEMENT Canton de Anse

DReUES Arrondissement de Villefranche s/ Saône

nn Département du Rhône BÉAUJÉLAIS 0 PIERRES DÔRÈES sommersees de cm

- Vendredi 2 septembre 2022 de 15h à 19h

- Vendredi 9 septembre 2022 de 15h à 19h

- Mercredi 14 septembre 2022 de 13h30 à 17h30

- Mercredi 21 septembre 2022 de 9h à 12h

- Lundi 26 septembre de 9h à 12h

Le registre dématérialisé est prêt, le prestataire mettra tout en route à l'heure dite le vendredi 2. Mme Le maire souhaite une bonne lecture à tous les administrés !

& POINT SUR LES RECRUTEMENTS EN COURS :

e Un agent technique a été recruté en CDD pour une durée de 3 mois (jusqu'à fin oct. 2022) sur le poste

vacant d'adjoint technique.

° _Le recrutement d'une agente d'animation au service périscolaire sera acté au 01/09/2022 par voie de mutation afin d'assurer le service de la cantine et de la garderie dès la rentrée 2022. Des missions

administratives liées au poste lui seront confiées en sus de ses missions périscolaires à partir de

novembre 2022.

°__ Un recrutement sera à prévoir fin d'année pour le remplacement de Gérard à la retraite.

& INAUGURATION DE LA SALLE DES SPORTS

Pour rappel, l'inauguration de la salle des sports a été programmée pour le 08 octobre 2022 — 11h30. Les

cabinets des présidents de la Région AURA et du Département ainsi que les services de la préfecture ont été consultés en amont selon le respect du protocole et cette date semble convenir à tous.

& PROPOSITION DE GESTION DES SUBVENTIONS ACCORDÉES PAR LA COMMUNE EN 2023

Il a été annoncé lors de la réunion inter associations une modification du mode d'attribution des subventions communales.

À ce jour, il a été attribué et budgétisé un forfait de 60€ + 20€ par enfant de Civrieux. Cependant, les 20€ sont

versés directement à l'association sans que les familles sévériennes en bénéficient directement.

Afin de soutenir le pouvoir d'achat des sévériens, il est proposé de créer des « chèques loisir » d'un montant de 20€ qui seront mis à disposition exclusivement des enfants sévériens (sur présentation d'un justificatif de domicile et d'âge) lors du forum des associations ou en mairie. Chaque enfant pourra se voir remettre 3 chèques à utiliser dans les associations sévériennes de leur choix. Concrètement, les familles règleront ainsi leur coût d'inscription diminué du chèque loisir de 20 €.

À l'issue des inscriptions, les associations dresseront un listing des enfants sévériens inscrits et la mairie procèdera au versement global de la subvention de 20€ / enfant.

Chaque chèque « loisir » sera numéroté ; ce qui permettra de faire un suivi de leur utilisation.

Philosophiquement c’est la famille qui devient bénéficiaire, et non l'association (donc pas de critère d'ancienneté de l'association).7. + ff: MAIRIE DE CIVRIEUX D'AZERGUES RH ©) NE

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CIVRIEUX Canton de Anse

D'AZERGUES Arrondissement de Villefranche s/ Saëne

un Département du Rhône BEAUJLAIS ÿ PIERRES BORE

Mme le Maire rappelle le principe d'autonomie que détient le conseil municipal quant au versement des subventions aux associations chaque année lors du vote du budget. Elle en profite pour féliciter Françoise Bresson et la commission Vie Locale pour l'avoir mis en place dès cette année, un peu dans l'urgence à quelques jours seulement du forum.

Une communication sera faite très rapidement auprès des sévériens (Panneau Pocket / Facebook notamment) sur la mise en place de ces chèques « loisir ».

@ PLANIFICATION DES DATES DES PROCHAINES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Par souci d'organisation, Mme le Maire propose de planifier les séances du conseil municipal à l'avance. Selon les points à porter à l'ordre du jour et leur urgence, les séances seront maintenues ou non. On se réserve également la possibilité d'ajouter des séances exceptionnelles en cas d'urgence et les dates du DOB et du vote du budget seront traitées à part. Il est rappelé que la loi prévoit au minimum une réunion de CM par trimestre.

Mme le Maire propose le dernier jeudi de chaque mois à 20h30 (avec préparation à 19h30), ce qui donne le calendrier suivant pour la fin d'année 2022 :

29 septembre

27 octobre

24 novembre

(29 décembre — à bouger certainement)

Pour information, une réunion de présentation de Cévidorées est planifiée le 13 septembre prochain, à partir de 18h, à la salle des fêtes. Une rencontre avec les élus sera programmée ultérieurement.

& REMERCIEMENTS LINE REVOL

Lecture du mail de Line REVOL, jeune sévérienne sponsorisée par la Mairie de Civrieux pour des compétitions nationales et internationales à France, en BMX.

"Cette année de Bmx a été fantastique ! RÉTROSPECTIVE 2022.

J'ai commencé par une qualification au niveau nationale (une première pour moi). J’ai donc participé à toutes les Coupes de France qui m’ont permis d’acquérir de l’expérience. Puis j’ai été qualifiée pour la finale au Challenge de Chabeuil me donnant accès aux Championnats de France à Nantes en juillet.

Tout au long de l’année, j’ai cumulé des points et à ma grande surprise, j’ai gagné un ticket pour participer aux Championnats du Monde se déroulant à Nantes également !!! Grâce à vous tous, j’ai pu saisir l’opportunité qui s’offrait à moi. Ce Championnat du Monde a été une expérience incroyable. Je me suis vraiment éclatée ! Je suis vraiment contente de mes résultats et de mes places dans chacune des manches, même si je n’ai pas réussi à me qualifier pour les quarts de finale. Je n’ai aucune déception, j’ai tout donné et je suis très heureuse d’avoir participé à mon humble niveau ! Cela m°a appris à ne pas baisser les bras, à aller au-delà de mes limites, à54: » à ÉE;: MAIRIE DE CIVRIEUX D'AZERGUES RH Ô) NE

LE DÉPARTEMENT

CIVRIEUX Canton de Anse

D'AZERGUES Arrondissement de Villefranche s/ Saône

PR Département du Rhône TP PIERRES DORÉES

gagner en confiance et persévérance et gérer mon stress lol - Je suis surmotivée pour la saison

prochaine !

Cela me tenait à coeur de vous remercier personnellement. Tout ce que j’ai pu découvrir et vivre

n’aurait pas pu être possible sans votre générosité !! Merci, Merci, merci infiniment. Je remercie également Blandine Cottereau, Florian Forissier, la Team Rider Gone’s, le Club de BMX de

Dardilly et la mairie de Civrieux d’Azergues.

Pour la saison 2023, je change de club, de région et de coach. Je ne serais plus une pilote de la

région Auvergne Rhône-Alpes. En effet, j’ai déménagé dans le Lot cet été et habite maintenant à Cahors. Je vais rejoindre le club de Blagnac et découvrir les pistes de la région de l’Occitanie. De

nouvelles aventures sportives commencent |

Je vous souhaite à toutes et tous une belle rentrée de septembre et suivez-moi sur Instagram

@line63r69 pour avoir de mes nouvelles."

Bises, Line Revol. »

& VISITE DE PRÉ-RENTRÉE À L'ÉCOLE PUBLIQUE

Mme Le Maire fait le compte-rendu de sa réunion de pré-rentrée à l'école publique au cours de laquelle une

intervention de M. Frédéric Amblard (policier municipal) a été programmée auprès des CE1-CE2 pour rappeler les règles du code de la route pour les piétons. Un document rappelant les règles de sécurité aux piétons sera inséré dans les cahiers des enfants avec l'accord de la direction scolaire.

Il est également rappelé le départ en retraite d'Eric PATRU fin novembre 2022 ; ce qui va modifier la mise à

disposition d'un personnel pour superviser le passage piéton. Il a été proposé aux parents d'élèves d'organiser son remplacement, mais à ce jour, la municipalité n’a pas été informé de la présence d'un parent pour assurer cette mission.

Eric et Frédéric seront présents jeudi 01/09 et vendredi 02/09 pour donner les explications sur le nouveau sens de circulation et l'utilisation du nouveau parking. Le policier municipal restera vigilant sur les questions de circulation aux abords de l'école.

& CONTRÔLES DE VITESSE SUR LA COMMUNE

La brigade de gendarmerie de Limonest est venue plusieurs fois cet été (notamment secteur Marand) et

reviendra à la demande de Mme le Maire, pour faire des contrôles de vitesse, priorités à droite et respect des cédez-le-passage.

@& CHEMIN DE MANDRU

Pour information, le chemin du Mandru est fermé pour une durée indéterminée suite au constat d'instabilité de la chaussée.

L'expert du tribunal est venu le 29 août au matin et son accord est attendu pour rouvrir la route.

Des plots sont installés le jeudi 1e" sept à 13h, sur le parking en face de Notre Dame pour éviter que les

voitures ne stationnent. Désormais, la circulation sera interdite au + 3,5 tonnes.

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LE BÉPARTEMENT

CIVRIEUX Canton de Anse

D'AZERGUES Arrondissement de Villefranche s/ Saône

mn Département du Rhône BEAUJÂLAIS PIERRES BORÉES

S'agissant d'une voie communautaire, les sommes engagées pour stabiliser la chaussée seront prises en charge par la CCBPD. L'intervention de cabinets d'expertises, des bureaux d'études, seront donc nécessaires.

@& INSTALLATION ET ACCÈS AUX JEUX

- Le nouveau Jeu au parc des Verchères sera posé vers le 15 septembre

-__ Espace salle des sports :

Réception fin juillet (convenu au planning)

Le gazon sera semé début octobre, pour que l'enracinement se fasse bien avant l'hiver Des barrières seront installées pour éviter que les enfants viennent piétiner sur le gazon fraîchement semé.

@ SALLE DES SPORTS

Les passerelles en béton sur les noues seront refaites sans surcoût car elles ne donnent pas entière satisfaction.

Les gazons sont prévus en octobre et les plantations auront lieu durant les vacances de la Toussaint.

& AGENDA À VENIR :

17 septembre: représentation de Théâtre par l'Épicerie Culturelle. Spectacle « surprise » gratuit, proposé dans 4 villages le même jour, sur des horaires décalés.

La séance est levée à 20h15.

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