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Conseil Municipal - flpw1cex6hbipyi
Document publié le Mardi 28 août 2012 par la commune de Renescure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - flpw1cex6hbipyi)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
28 AOUT 2012
Présents : Jean-Pierre DECOOL, Maire ; Nicole DECOOL, Francis FONTAINE, Jacques
HUMEZ, Frédéric JUDE, Francis TILLIER, André BAES, Pierre BERNARD, François
BONDUELLE, Colette DENECKER, Patrick DESFONTAINE, Dominique DIERS, Régis
DOUTRIAUX, Aurélie HARCHY, Gilles ORBIN, Dorothée PROVENCE, François SAINT-
OMER DELEPINE.
Absents excusés : Valérie DEPRIESTER
Absent : Jean-Damien DEVYNCK
Lecture du registre par François BONDUELLE
Nomination du prochain secrétaire de séance : Patrick DESFONTAINE
1) Point financier
A ce jour, les recettes et les dépenses correspondent bien aux prévisions budgétaires.
Nous venons de recevoir 29 653,30 € d’amendes de police pour l’abri de bus place du
marché.
Pour l’église, nous avons déjà reçu 52 072,34 € d’avance de la DETR et 867,85 €
d’avance de la réserve parlementaire.
2) Résidence Félix Inglard
La commune a acheté la parcelle Félix Inglard pour faire un lotissement commun avec
la société Francelot.
Francelot voulait démarrer les travaux une fois les 2/3 des terrains vendus soit 25.
Le projet n’avançait pas, donc après les avoir reçu, ils ont dénoncé leur projet.
Monsieur le Maire propose donc de faire un lotissement communal libre de
constructeurs de 9 maisons.
Le délai du permis d’aménager est 6 mois. Afin d’avancer dans le projet, le conseil municipal donne tous pouvoirs à Monsieur le
Maire pour effectuer les demandes d’autorisations et les devis.
3) Bail logement 10 Rue d’Aire
Mr PIESSET et Mme CUVELLIER seront les nouveaux locataires à compter du 1er
Septembre 2012.
Le conseil municipal propose de fixer le loyer à 500 € mensuel avec un forfait
chauffage de 100 €.
Les locataires auront en charge la surveillance générale extérieure de la salle ainsi que
l’entretien des carreaux donnant sur le jardin.
4) Point travaux – Sécurité
Après avoir visionné quelques photos, on se rend compte que les poutres de l’église
sont en très mauvais état et que quelques travaux supplémentaires seront à prévoir.
C’est pourquoi, afin de combler ce surplus des travaux, les poutres de la salle des
sports, le chauffage à la cantine et de la salle des fêtes ne seront pas faits cette année.
5) Point social
Compte-rendu de la commission sociale du 16 Juillet
- Les colis des personnes âgées seront confectionnés par un magasin spécialisé
pour un coût unitaire d’environ 20 €
- Tous les logements de la nouvelle résidence Docteur Cathelin sont attribués.
- Ecole Philippe de Commynes : maintien 5ème classe
- Remise des prix :
Lors des kermesses de juin 2012, il a été constaté que les enfants de l’école du
Nieppe et de l’école Sainte-Marie ont reçu un livre en plus de l’abonnement à la
médiathèque offert par la municipalité.
Or les enfants de l’école Philippe de Commynes, n’ont eu que l’abonnement.
La municipalité offre la même chose à tous les élèves et estime que l’abonnement à
la médiathèque permet un accès à un plus grand nombre de livres.
Libres aux associations de parents d’élèves d’offrir un livre.
Le conseil municipal émet un avis favorable au versement d’une subvention d’un
montant de 3500 € à l’OGEC de l’école Sainte-Marie pour le financement
d’ordinateurs. 6) Questions diverses
- Plan Local d’Urbanisme
Une erreur matérielle de zonage a été faite dans le secteur de l’abbaye de la
woestyne qui a été répertoriée en NR au lieu de A.
Il faudrait donc changer la zone pour permettre l’extension de son activité.
- Nomination du représentant de la commune de RENESCURE à la commission de
suivi du site de Flamoval : Frédéric JUDE
- Antenne relais SNCF
- Proxi : ouverture prochaine
- Communauté de Communes de l’Houtland : modification statutaire concernant la
politique du logement et du cadre de vie
- Noréade : adhésion de BREBIERES (62) et MONEAU LES LEUPS(02) pour la
compétence Eau potable et Industrielle
Adhésion de RUMILLY EN CANBRESIS (59) et VORGES (02) pour la
compétence assainissement collectif
- Ducasse et repas des aînés
- Sainte Cécile : la messe aura lieu le 25 Novembre à la salle des sports
- Village patrimoine : comité d’audit vendredi 31 Août