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Compte-Rendu - CR Presse 12.12.2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Botsorhel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Presse 12.12.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 12/12/2023
➢ DETR 2023
Un dossier va être déposé pour divers travaux à l’école Skol An Avel (couverture, peinture,
réfection du bardage des WC extérieurs). Unanimité
➢ PACTE 2030
Un dossier de demande de subvention au titre de la subvention PACTE 2030, du
département, va être déposé pour des travaux de voirie 2024, dans le secteur de Keronen.
Unanimité
➢ Déclassement et cession à Creac’h Pluen
Il y a lieu de faire procéder à une désaffectation effective et une décision de
déclassement du domaine public pour régulariser un déplacement de l’emprise communale
sur une parcelle. Accord à l’unanimité pour le déclassement, l’échange et la vente de
parcelles pour régulariser ce dossier.
➢ Rapport sur le prix et la qualité du service Eau Potable, assainissement collectif et
SPANC et apports annuels des délégataires
Approbation du RPQS 2022
➢ Cérémonie des Vœux du Maire 2024
Elle aura lieu le dimanche 21/01/2024 à 11h à la salle socioculturelle.
➢ Réunion pour les associations : calendrier des manifestations 2024
Elle est prévue le vendredi 12 janvier 2023, à 20h, à la mairie, pour les responsables des
différentes associations Botsorheloises.