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Déliberation - DEL3 28SEPT2022 TABLEAUCOMMISSIONS
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Saint-Mandé.
Lien du pdf (Déliberation - DEL3 28SEPT2022 TABLEAUCOMMISSIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
ace VILLE DE SAINT-MANDE VAL-DE-MARNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU 28 SEPTEMBRE 2022
Nombre de membres
du Conseil Municipal : 35
Membres en exercice : 35
Membres présents : 29
Membres représentés : 6
Membre absent : 0
OBJET : MISE A JOUR DU TABLEAU DES COMMISSIONS MUNICIPALES
L'AN DEUX MILLE VINGT DEUX, vingt-huit septembre à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Mandé, dûment convoqué par Monsieur Julien WEIL, Maire, le vingt- deux septembre, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous sa présidence.
Monsieur Julien WEIL, Maire, ayant ouvert la séance, il a été procédé, suivant l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un Secrétaire pris au sein du conseil.
Monsieur Matthieu STENCEL, conseiller municipal, ayant obtenu la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions, procède à l'appel nominatif.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. Julien WEIL, Mme Florence CROCHETON-BOYER, Mme Eveline BESNARD, M. Jean-Philippe
DARNAULT, Mme Christine SEVESTRE, M. Marc MEDINA, Mme Maria TUNG, M. Dominique PERRIOT, M. Jacques GUIONET, Mme Caroline QUERON, M. Thomas BOULLE, M. Patrick BEAUDOUIN, Mme Tiffany CULANG, M. Frédéric BIANCHI, M. Olivier DAMAS, Mme Isabelle
KOPECKY, M. Matthieu STENCEL, Mme Nathalie COHEN, M. Rydian DIEYI, Mme Marilyne BARANES , M. Albert DANTI, Mme Anne-Sophie BARDIN-DROUET, Mme Léna ETNER, Mme Béatrice DORRA, M. Stéphane ROBIN, Mme Anne-Françoise GABRIELLI, M. Roger DE LA SERVIERE, M. Luc ALONSO, Mme Geneviève TOUATI.
ETAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Alain ASSOULINE pouvoir donné à M. Julien WEIL.
Mme Marianne VERON pouvoir donné à Mme Caroline QUERON.
Mme Séverine FAURE pouvoir donné à Mme CROCHETON-BOYER. M. Cédric BACH pouvoir donné à Mme Eveline BESNARD.
M. Pierre LOULERGUE pouvoir donné à Mme Léna ETNER.
Mme Marie-France DUSSION pouvoir donné à Mme Anne-Françoise GABRIELLI.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Accusé de réception en préfecture
094-219400678-20220928-DEL3-28SEPT22-DE
Date de télétransmission : 06/10/2022
Date de réception préfecture : 06/10/2022 LE CONSEIL MUNICIPAL
DEL N°3 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES COMMISSIONS MUNICIPALES
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n° 1 du Conseil Municipal du 4 juillet 2020 portant élection du Maire,
VU la délibération n° 10 du Conseil Municipal du 4 juillet 2020 portant élection des conseillers municipaux siégeant dans chaque Commission Municipale,
VU la délibération n°1 du Conseil Municipal du 28 septembre 2022 portant élection d'un
nouvel adjoint,
VU la lettre de démission de Monsieur Dominique PERRIOT de certaines commissions en date du 15 septembre 2022,
CONSIDERANT la démission du 8°" adjoint délégué à la vie scolaire, périscolaire et au handicap du 10 août 2022,
CONSIDÉRANT que pour assurer le bon fonctionnement des commissions, il est nécesaire
de mettre à jour les compositions des commissions,
CONSIDÉRANT l'élection d'un nouvel adjoint,
CONSIDERANT que le Conseil Municipal dispose de la faculté d'organiser ses travaux au sein de commissions spécalisées qui seront chargées d'étudier les questions qui sont soumises au Conseil Municipal,
CONSIDERANT que le Maire est Président de droit de toutes les Commissions Municipales,
CONSIDÉRANT que, pour les communes de plus de 1 000 habitants, la compositions des commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle,
APRES EN AVOIR DELIBERE
A la majorité,
Contre : 0
Abstentions : 8 Mme Léna ETNER, Mme Béatrice DORRA, M. Pierre LOULERGUE, M.
Stéphane ROBIN, Mme Anne-Françoise GABRIELLI, M. Roger DE LA SERVIERE, Mme Marie- France DUSSION, Mme Geneviève TOUATI.
Pour: 27 M. Julien WÆEIL, Mme Florence CROCHETON-BOYER, M. Alain ASSOULINE, Mme Eveline BESNARD, M. Jean-Philippe DARNAULT, Mme Christine SEVESTRE, M. Marc MEDINA, Mme Maria TUNG, M. Dominique PERRIOT, Mme Marianne VERON, M. Jacques GUIONET, Mme Caroline QUERON, M. Thomas BOULLE, Mme Séverine FAURE, M. Patrick BEAUDOUIN, Mme Tiffany CULANG, M. Frédéric BIANCHI, M. Olivier DAMAS, Mme Isabelle KOPECKY, M. Matthieu STENCEL, Mme Nathalie COHEN, M. Rydian DIEYI, Mme Marilyne BARANES , M. Albert DANTI, Mme Anne-Sophie BARDIN-DROUET, M. Cédric BACH, M. Luc ALONSO).
ARRÊTE la nouvelle composition des commissions municipales comme suit :
Accusé de réception en préfecture
094-219400678-20220928-DEL3-28SEPT22-DE
Date de télétransmission : 06/10/2022
Date de réception préfecture : 06/10/2022 e Commission Transition écologique et numérique, urbanisme, cadre de vie, redynamisation du commerce et développement économique :
-Florence CROCHETON
-Marianne VERON
-Mathieu STENCEL
-Marc MÉDINA
-Patrick BEAUDOUIN
-Olivier DAMAS
-Isabelle KOPECKY
-Séverine FAURE
-Frédéric BIANCHI
-Nathalie COHEN
-Lena ETNER
-Béatrice DORRA
-Stéphane ROBIN
-Anne-Françoise GABRIELLI
-Roger DE LA SERVIERE
-Luc ALONSO
-Geneviève TOUATI
e Commission Solidarités, santé, séniors et lien entre les générations, handicap
-Alain ASSOULINE
-Frédéric BIANCHI
-Nathalie COHEN
-Maryline BARANES
-Caroline QUERON
-Anne-Sophie B. DROUET
-Albert DANTI
-Maria TUNG
-Patrick BEAUDOUIN
-Thomas BOULLÉ
-Lena ETNER
-Béatrice DORRA
-Pierre LOULERGUE
-Anne FRANCOISE GABRIELLI
-Marie-France DUSSION
-Luc ALONSO
-Geneviève TOUATI
e Commission Affaires culturelles et patrimoine
-Florence CROCHETON
-Jacques GUIONET
-Matthieu STENCEL
-Cédric BACH
-Isabelle KOPECKY
-Christine SEVESTRE
-Tiffany CULANG
-Marilyne BARANES
-Jean-Philippe DARNAULT
-Caroline QUERON
-Lena ETNER
-Béatrice DORRA
Accusé de réception en préfecture
094-219400678-20220928-DEL3-28SEPT22-DE
Date de télétransmission : 06/10/2022
Date de réception préfecture : 06/10/2022 -Pierre LOULERGUE
-Anne-Françoise GABRIELLI
-Roger DE LA SERVIERE
-Luc ALONSO
-Geneviève TOUATI
e Commission Ad-hoc — Règlement intérieur du Conseil municipal
-Thomas BOULLE
-Tiffany CULANG
-Frédéric BIANCHI
-Olivier DAMAS
-Rydian DIEY1
-Anne-Sophie BARDIN-DROUET
-Léna ETNER
-Marie-France DUSSION
-Luc ALONSO
-Geneviève TOUATI
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de réception par le représentant de l'Etat.
Le secrétaire de séance, ° Le Maire,
Matthieu STENCEL Julien WEIL
Accusé de réception en préfecture
094-219400678-20220928-DEL3-28SEPT22-DE
Date de télétransmission : 06/10/2022
Date de réception préfecture : 06/10/2022