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Compte-Rendu - CR 2015 11 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2015 11 19)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2015
L'an
deux
mille
quinze,
le
dix-neuf
novembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Monteaux,
dûment
convoqué
le
12
novembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
LEHOUELLEUR,
Maire.
Etaient
présents
: MM.
: Y.
LEHOUELLEUR,
J.
QUANTIN,
CL.
HUON,
JM.
REUILLON,
JE.
PIGACHE,
PH.
DAMBRINE,
©.
MACIA,
JL
ROIS,
Mmes
G.
DENIS,
D.
SILVESTRE,
B.
VIGREUX.
Absents
:
M.
CH.
QUANTIN,
O.
GUENAND,
Mme
M.
MARCHAND.
Pouvoirs
:
M.
CH.
QUANTIN
à
M.
J.
QUANTIN
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Jean-Louis
ROIS.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
>
Travaux
2016
>
Demande
de
subventions
2016
Etat/Département
>
Renouvellement
contrat
SEGILOG
>
Plateforme
des
services
aux
communes
—
Convention
marché
à
bons
de
commandes
pour
assistance
à
Maître
d'Ouvrage
- Agglopolys
>
PLUi
—
Désigantion
de
deux
délégués
>
Création
d’un
éclairage
public
à
Pasnel
>
Tour
du
Loir
et
Cher
>
Don
de
statues
religieuses
>
Donation
à
la
commune
Parcelle
E154
>
Don
par
les
propriétaires
du
château
du
Portail
à
la
commune
>
Questions
et
affaires
diverses
SEANCE
Une
minute
de
silence
a
été
observée
en
mémoire
des
victimes
du
13
septembre
2015
et
notamment
en
mémoire
des
deux
filles
du
boucher
de
Chailles.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
29
septembre
2015
à
l'unanimité.
M.
le
Maire
propose
ensuite
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
:
* Cimetière
—
nouveaux
tarifs
et
travaux
sur
reprise
de
concessions
* La
location
du
logement
48
Rue
de
la
Vallée.
Le
Conseil
accepte
à
l'unanimité
ces
ajouts.
TRAVAUX
2016
Monsieur
le
Maire
propose
divers
travaux
à
effectuer
en
2016
à
savoir
:
e
Travaux
de
voirie
et
création
d’un
réseau
pluvial
Rue
du
Grand
St
Laumer
(présentation
du
projet
sur
plan
et
choix
d'enduit
bicouche
rose
ou
d'engazonnement
sur
trottoirs
en
totalité
ou
partiellement). M.
MACIA
indique
que
si
le
choix
se
porte
sur
de
l'engazonnement,
celui-ci
sera
vite
abîmé
par
le stationnement
des
véhicules
des
riverains.
Le
coût
des
travaux
est
estimé
à
183
703.80
——
Page
1/8 €
TTC.
Il
faudra
compter
un
coût
supplémentaire
de
30
000
€
si
le
choix
se
porte
sur
de
l’enduit
bicouche
rose.
Le
Conseil
décide
par
8
voix
Pour
l'enduit
bicouche
Rose
et
4
Voix
pour
un
engazonnement.
°
Chauffage
sanitaire
Ecole
Rue
de
la
Vallée
à
raccorder
au
chauffage
central
ainsi
que
le
changement
d’une
porte
en
aluminium
et
d’un
rafraîchissement
des
peintures
existantes.
(prix
environ
4
500
€).
Le
Conseil
approuve
à
l'unanimité
les
travaux.
e__
Porche
de
l'Eglise.
Le
coût
s'élève
à
1
432.80
€
TTC.
Le
Conseil
approuve
à
l'unanimité
les
travaux.
+
Logement
locatif
2
Rue
St
Denis
- Remplacement
de
2
fenêtres
avec
volets.
Deux
devis
ont
été
demandés
(Ets
PALIN
et
Ets
RIM).
Le
coût
des
travaux
s'élèvent
à
2
964.78
€
TTC
pour
l'un
et
2
497.66
€
TTC
pour
l’autre.
Le
Conseil
retient
à
l'unanimité
le
devis
du
moins-disant.
De
plus,
M.
le
Maire
annonce
que
l'une
des
locataires
(Mme
MAHOUDEAU
K.)
envisage
de
se
mettre
à
son
compte
en
vue
d'exercer
un
service
de
réparations
de
plomberie-chauffage.
Il
indique
qu'aucun
matériel
ne
sera
entreposé
dans
la
cour.
Un
avenant
au
bail
devra
être
rédigé.
+
Révision
toiture
salle
associative.
Le
Conseil
décide
à
l'unanimité
d'effectuer
les
travaux
au
prix
de
3
211.15
€
TTC
par
l'Ets
CMCR-G.
e _
Fossés
:Le
curage
des
fossés
sera
effectué
dans
certains
lieudits.
e
Busages
:A
la
Janverie
et
Rue
du
Colonel
Rol-Tanguy.
Le
coût
du
busage
à
la
Janverie
s'élève
à
6
231
€
TTC
et
à
environ
1
500
€
pour
la
rue
du
Colonel
Rol-Tanguy.
Création
d'un
fossé
et
d’un
busage
devant
la
propriété
de
M.
JM
REUILLON.
Après
déport
de
M.
JM
REUILLON,
le
Conseil
approuve
à
l'unanimité
les
travaux
de
création
de
fossés,
de
curages
et
de
busages.
M.
HUON
demande
si
l'enfouissement
des
réseaux
est
prévu
Rue
du
Grand
St
Laumer.
M.
le
Maire
répond
que
le
coût
pour
la
Basse
Tension
(BT)
s'élève
à
116
500
€,
l'Eclairage
public
à
82
000
£
et
les
télécom
à
28
000
€.
Ce
qui
porterait
le
coût
total
des
travaux
à
400
000
€,
somme
excessive
pour
l'instant.
e__
Travaux
de
reprise
de
sépultures
et
incinération
des
restes
mortuaires
dans
l'ossuaire.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Approuve
les
travaux
indiqués
ci-dessus.
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
2016
ETAT/IDEPARTEMENT
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'il
a
sollicité
les
institutions
compétentes
pour
obtenir
les
subventions
au
titre
des
Amendes
de
Police,
de
la
DSR
et
de
la
réserve
parlementaire
afin
de
réaliser
des
travaux
de
voirie
et
la
création
d’un
réseau
pluvial
Rue
du
Grand
St
Laumer.
Le
coût
global
de
cette
opération
était
estimé
à
153
086.50
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Sollicite
pour
ces
travaux,
l'octroi
des
subventions
au
titre
des
Amendes
de
Police,
de
la
DSR
et
de
la
Réserve
parlementaire
auprès
des
institutions.
RENOUVELLEMENT
CONTRAT
SEGILOG
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
que
le
contrat
d'acquisition
de
logiciels
et
de
prestations
de
services
souscrit
auprès
de
la
société
SEGILOG
arrive
à
son
terme.
D
—
PAG
2
———— Il indique
que
le
coût
s'élève
par
an
à:
e
_2016€
HT
pour
l'acquisition
du
droit
d'utilisation
des
logiciels
e
224€
HT
pour
la
maintenance
et
la
formation
Soit
une
augmentation
de
16
€
HT
par
an
pour
l'ensemble
de
logiciels
et
des
prestations
de
services. M.
le
Maire
propose
au
Conseil
de
renouveler
ce
contrat
pour
une
durée
de
trois
ans
à
compter
du
15
décembre
2015.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Décide
de
renouveler
le
contrat
d'acquisition
de
logiciels
et
de
prestations
de
services
auprès
de
la
société
SEGILOG
pour
une
durée
de
trois
ans
à
compter
du
15
décembre
2015.
PLATEFORME
DES
SERVICES
AUX
COMMUNES
—
CONVENTION
MARCHE
A
BONS
DE
COMMANDES
POUR
ASSISTANCE
A
MAITRE
D'OUVRAGE
-
AGGLOPOLYS Considérant
que
les
communes
dépourvues
d'ingénierie
technique
(moins
de
3
000
habitants)
ont
exprimé
le
souhait
de
constituer
un
groupement
de
commande
pour
les
aider
dans
le
cadre
d'une
assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'aménagement
de
leurs
espaces
et
équipements
publics. Considérant
qu'Agglopolys
pourra
également
faire
appel
à
l'organisme
retenu
pour
réaliser
des
prestations
de
services
dans
le
cadre
de
ses
propres
projets
et
pour
lesquels
un
accompagnement
au
travail
de
ses
missions
s’avérerait
nécessaire
eu
égard
à
la
complexité
du
projet
des
dossiers
et
à
la
disponibilité
de
ses
personnels.
Considérant
que
la
communauté
a
un
intérêt
à
ce
que
les
communes
réalisent
des
aménagements
de
qualités
qui
contribueraient
à
une
cohérence
territoriale
sur
son
territoire.
Considérant
que
l'article
8
VII
2
du
Code
des
marchés
publics
permet
la
constitution
de
groupements
de
commandes
entre
collectivités
territoriales
et
établissements
publics
locaux.
La
présente
convention
fixe
les
modalités
de
constitution
et
de
fonctionnement
ainsi
que
son
l'objet
(réalisation
des
études
préalables
nécessaires
à
la
définition
du
besoin
permettant
la
consultation
du
maître
d'œuvre).
La
communauté
d'agglomération
de
Blois
aurait
vocation
à
assumer
les
fonctions
de
coordonnateur
du
groupement
dont
les
missions
respectives,
sont
précisément
définies
par
une
convention
constitutive.
En
sa
qualité
de
coordonnateur,
la
communauté
d'agglomération
de
Blois
sera
notamment
autorisée
à
signer
et
notifier
le
marché
au
nom
et
pour
le
compte
de
l'ensemble
des
membres
du
groupement,
La
commission
d'appel
d'offres
sera
celle
du
coordonnateur.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Approuve
la
constitution
d'un
groupement
de
commandes
entre
la
communauté
d'agglomération
de
Blois
et
les
communes
de
moins
de
3
000
habitants
pour
l'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
sur
les
aménagements
d'espaces
et
des
équipements
publics
communaux
et
communautaires
—
PAG
JB
— Approuve
les
termes
de
la
convention
constitutive
dudit
groupement
désignant
notamment
la
communauté
d'agglomération
de
Blois
comme
coordonnateur
du
groupement
et
l'autorisant
à
ce
titre
à
signer
et
notifier
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
communauté
d'agglomération
de
Blois
et
des
communes
de
moins
de
3
000
habitants
le
marché
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
sur
l'aménagement
des
espaces
et
des
équipements
publics
communaux
et
communautaires
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes.
PLUI
-
DESIGNATION
DE
DEUX
DELEGUES
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
que
suite
à
la
réunion
du
8
octobre,
il a
été
décidé
la
désignation
de
2
délégués
par
commune
pour
poursuivre
la
réunion
de
travail
pour
définir
les
grandes
lignes
de
plans
de
secteurs.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Désigne
M.
Claude
HUON
et
Jean-Louis
ROIS,
délégués.
CREATION
D'UN
ECLAIRAGE
PUBLIC
A
PASNEL
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'une
famille
domiciliée
au
lieudit
«
Pasnel
»
a
sollicité
la
Communauté
d'agglomération
pour
obtenir
un
arrêt
bus
pour
leur
enfant.
La
Communauté
d'agglomération
a
validé
la
mise
en
place
de
cet
arrêt
qui
n’est
pas
sans
incidence
sur
les finances
de
la commune
puisque
la famille
souhaite
également
un
point
lumineux
pour
permettre
à
leur
enfant
de
se
rendre
à
l'arrêt
de
bus.
Le
coût
de
l'implantation
d'un
éclairage
public
et
d'un
nouveau
comptage
à
«
Pasnel
»
s'élèvent
à
la
somme
de
2
232
€
HT
soit
2
678.40
€
TTC.
Après
débat,
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
l'implantation
d’un
poteau
à
proximité
du
carrefour
de
la
Janverie
afin
de
sécuriser
les
lieux.
Il
indique
que
les
travaux
pourraient
être
programmés
en
2016
ainsi
que
le
coût
financier
pour
cette
réalisation.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Décide
la
création
d'un
éclairage
public
au
lieudit
«
Pasnel
»
et
dit
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2016.
TOUR
DU
LOIR-ET-CHER
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
lettre
de
l'Association
Tour
du
Loir-et-Cher
«
E.
Provost
»
reçue
par
e-mail
relatif
au
passage
de
la
course
du
57°"
Tour
du
Loir-et-Cher
qui
se
déroulera
du
13
au
17
avril
2016
et
indique
que
le
Tour
traversera
la
commune
le
14
avril
2016.
Une
participation
de
0.12
€
par
habitant
est
demandée.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer
pour
l'attribution
de
cette
participation.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
—
———
Page 4/8
———
—— Décide
d'octroyer
à
l'Association
Tour
du
Loir-et-Cher
«
E.
Provost
»
une
subvention
exceptionnelle
de
94.20
€.
DON
STATUES
RELIGIEUSES
M.
le
Maire
donne
lecture
de
la
lettre
de
Mme
TETENOIRE,
propriétaire
de
deux
statues
religieuses. Ces
deux
statues
ont
été
prêtées
lors
de
la
journée
du
Patrimoine
en
septembre
dernier
et
Madame
TETENOIRE
souhaite
en
faire
don
à
la
commune
à
la
condition
d’une
présentation
perpétuelle
dans
l'église.
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
ce
don.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
Décide
d'accepter
ce
don
et
ses
conditions.
DONATION
A
LA
COMMUNE
PARCELLE
E154
M.
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°39
du
25
septembre
2014
portant
sur
le
don
à
la
commune
d’une
parcelle
cadastrée
E154
d’une
contenance
de
19
a
60
ca
située
au
lieudit
«
Les
Jeunoux
»
appartenant
à
Madame
POTEAUX,
née
DUEZ
Jeanne.
M.
le
Maire
indique
que
Maître
JACOB
rencontre
des
difficultés
dans
la
donation.
En
effet,
cette
parcelle
n’avait
pas
fait
l'objet
d'une
attestation
de
propriété
après
le
décès
de
Mme
POTEAUX
Jeanne
et
les
ayants
droit
ne
souhaitent
pas
payer
les
frais
d'acte
de
donation
et
de
procuration. M.
le
Maire
demande
au
Conseil
s’il
souhaite
payer
les
frais
s’y
rapportant
soit
900
€.
Après
débat,
il
est
proposé
que
l’on
pourrait
accepter
cette
donation
en
vue
ensuite
de
faire
un
échange
de
parcelle
auprès
d’autres
propriétaires.
Afin
que
les
réduire
les
coûts,
il
est
également
proposé
que
l'acte
soit
rédigé
par
nos
soins
et
payer
seulement
les
droits
d'enregistrement.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
Décide
de
reporter
l'affaire
au
prochain
conseil.
DON
DES
PROPRIETAIRES
DU
CHATEAU
DU
PORTAIL
A
LA
COMMUNE
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
qu'il
a
donné
lecture
de
la
lettre
de
M.
WILLMERING
et
Mme
HEALY
lors
du
précédent
conseil
relatif
au
don
à
la
commune
de
Monteaux
d’une
valeur
de
1
500
€. M.
le
Maire
propose
d’affecter
cette
somme
pour
moitié
à
l’organisation
du
goûter
des
anciens
et
l’autre
moitié
aux
écoles
ou
au
SIVOS.
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
l'affectation
de
cette
somme.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
—
a
————
=
Page
5/8
— A
l'unanimité
Décide
d’affecter
cette
somme
pour
moitié
au
SIVOS
et
l’autre
moitié
pour
l'organisation
du
goûter
des
anciens.
CIMETIERE
-
NOUVEAUX
TARIFS
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
QUANTIN
Jacques
en
charge
du
cimetière
afin
de
présenter
les
tarifs. M.
QUANTIN
propose
d'augmenter
de
50
€
les
tarifs
des
concessions
(15
ans,
30
ans,
50
ans)
et
de
définir
des
tarifs
pour
les
caveaux
en
l'état
(3
caveaux
de
2/3
places
et
4
caveaux
de
4/6
places)
comme
suit :
CONCESSIONS
PRIX
EN
€
CAVEAUX
EN
PRIX
EN
€
L'ETAT
15
ans
150.00
213
places
30
ans
1
200.00
30
ans
200.00
4/6
places
50
ans
1
250.00
50
ans
250.00
Après
débat,
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
les
tarifs
du
cimetière.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Décide
de
retenir
les
tarifs
suivants
:
CONCESSIONS
PRIX
EN
€
CAVEAUX
EN
PRIX
EN
€
L'ETAT
15
ans
150.00
30
ans
200.00
213
places
30
ans
1
850.00
50
ans
250.00
AI6
places
50
ans
1
900.00
LOGEMENT
LOCATIF
RUE
DE
LA
VALLEE
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’il
envisage
de
louer
à
nouveau
le
logement
locatif
situé
dans
l'enceinte
de
l'école.
Il
propose
cette
location
au
prix
de
450
€
mensuel
avec
des
conditions
spécifiques
au
logement
compte
tenu
de
son
emplacement.
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
D’autoriser
M.
le
Maire
à
louer
à
nouveau
le
logement
locatif
situé
dans
l'enceinte
de
l’école
au
prix
de
450
€.
D'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
le
bail
pour
une
durée
de
3
ans.
QUESTIONS
DIVERSES
INTERVENTION
DE
M.
LE
MAIRE
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
:
Page 6/8
—— e
Remerciements
de
M.
MARCHANDEAU
Damien à
l’occasion
de
la
naissance
de
sa
fille
Louise.
e
Remerciements
de
la
nièce
de
Mme
Nicole
GUILLON
décédée
le
13
Octobre
dernier.
e
Du
concert
«
Fertillésime
41
»
à
la
salle
associative
le
13
décembre
à
16
heures.
e
Du
versement
du
fonds
de
péréquation
(solde
2015
et
acompte
2016)
du
Conseil
Départemental
de
Loir-et-Cher.
e
Invitation
de
l’APE
-—
Loto
du
29
novembre
à
la
salle
des
fêtes
de
Mesland.
e
Du
spectacle
et
chants
des
enfants
de
l'école
qui
sera
donné
le
11
décembre
à
19
heures
à
la
salle
associative
(marché
de
noël
avec
buvette).
e
Photos
du
8
mai
et
11
novembre
envoyées
aux
enfants
de
l'école
et
aux
intervenants
directs.
e
Lettre
de
M.Mme
BOULAY
relative
au
ruissellement
d'eaux
pluviales
dans
leur
cour.
Des
travaux
seront
effectués.
e
Vœux
du
Maire
le
8
janvier
2016
avec
remise
de
diplôme
communal
aux
jeunes
diplômés
de
la
commune.
e
Goûter
des
anciens
le
17
janvier
2016.
e
Ste
barbe
à
Mesland
le
28
novembre
prochain.
INTERVENTION
DE
M.
Claude
HUON
Demande
si
la table
de
pique-nique
a
pu
être
récupérée.
Demande
si
l'on
pourrait
aménager
le
parking
des
commerces
par
un
fleurissement
le
long
du
mur.
Un
devis
a
été
établi
en
ce
sens,
et
précis
que
les
murs
n'appartiennent
pas
à
la
Commune. M.
le
Maire
indique
également
que
le
Crédit
Agricole
va
remettre
une
somme
de
350
€
pour
l'achat
de
plantes.
INTERVENTION
DE
Mme
Barbara
VIGREUX
CIAS
: 2
places
sont
disponibles
pour
les
personnes
âgées
lorsqu'elles
font
des
travaux
notamment
de
remplacement
de
chaudière.
Le
CIAS
demande
aussi
des
relais
pour
une
animation
dans
la
commune
de
type
cour
de
cuisine,
informatique
ou
bricolage
en
fonction
des
savoir-faire
de
chacun.
La
mise
en
place
se
fera
progressivement
en
fonction
des
besoins.
INTERVENTION
DE
Mme
Dominique
SILVESTRE
Le
balisage
des
chemins
qui
a
été
réalisé
avec
le
personnel
communal
a
été
enlevé
alors
que
c'est
un
CDRP.
Un
nouveau
balisage
sera
réalisé
sur
les
poteaux
cimentés
avec
une
signalisation. Indique
que
la
couleur
des
stores
de
la
salle
associative
ne
s'harmonise
pas
avec
la
couleur
des
chaises
existantes
et
demande
si
l'achat
de
chaises
beiges
pouvait
être
prévu.
INTERVENTION
DE
M.
Philippe
DAMBRINE
Communique
la
réponse
faite
par
VEOLIA
EAU
à
Agglopolys
sur
les
problèmes
d'assainissement. l'indique
que
VAL
ECO
propose
la
location
de
broyeurs
au
prix
de
20
€
à
compter de janvier
2016
pour
économiser
le
transfert
en
déchetterie
des
déchets
verts
étant
donné
qu'il
est
interdit
désormais
de
brûler
à
proximité
des
habitations.
Il'annonce
qu'il
a
constaté
un
dépôt
sauvage
chemin
des
vignes.
————
Page 7/8
—
-——
- INTERVENTION
DE
Mme
Ginette
DENIS
Activités
MARPA/Ecole.
Un
spectacle
chants
et
poème
sera
donné
à
la
MARPA
le
19
décembre
à
15
heures
par
les
élèves
de
l’école
primaire.
Une
pièce
de
théâtre
est
également
prévue
en
janvier/février
2016.
INTERVENTION
DE
M.
Jean-Marie
REUILLON
Un
spectacle
sera
organisé
le
17
janvier
2016
pour
le
goûter
des
anciens
de
la
commune.
Le
thème
retenu
est
«
Les
Nostalgiques
».
M.
le
Maire
indique
que
les
invitations
(vœux
et
goûters
des
anciens)
seront
envoyées
ensemble. INTERVENTION
DE
M.
Olivier
MACIA
Demande
si
l'arrosage
des
pelouses
de
la
place
Montebise
fonctionne
et
si
l'on
peut
déclencher
l’arrosage
la
nuit.
M.
le
Maire
répond
qu'il
fonctionne
manuellement,
que
l'eau
provient
de
la
Cisse
et
que
l'arrosage
est
actionné
par
les
agents
communaux
le
matin.
M.
MACIA
demande
pourquoi
l'arrosage
n'est
pas
automatisé.
M.
le
Maire
répond
qu'il
n'y
a
pas
vraiment
de
solution
mais
que
s’il
a
une
idée
il lui
confie
la
mission.
INTERVENTION
DE
M.
Jacques
QUANTIN
Informe
le
Conseil
qu'il
a
assisté
à
une
réunion
à
l’agglo
qui
avait
pour
thème
le
vieillissement
de
la
population.
Agglopolys
construit
des
appartements
en
rez-de-chaussée
pour
les
anciens
et
les
handicapés
(117
à
construire,
47
réalisés).
INTERVENTION
DE
M.
J-Etienne
PIGACHE
La
commission
«
Communication
»
s’est
réunie
le
18
novembre
pour
la
programmation
des
pages
du
site
internet
de
la
commune.
Le
site
sera
mis
en
ligne
avant
la
fin
de
la
semaine
prochaine.
Une
formation
pour
les
élus
et
le
personnel
administratif
est
prévue
le
28
novembre
pour
l’utilisation
et
la
manipulation
pratique
du
site.
l'indique
également
que
le
devis
a
été
établi
pour
25
pages
et
que
le
site
comprend
33
pages. INTERVENTION
DE
M.
J-Louis
ROIS
Une
nouvelle
vitrine
a
été
mise
en
place
à
la
mairie
sous
le
thème
«
La
vigne
et
le
vin
».
On
peut
y découvrir
des
outils
relatifs
à
cette
exposition.
M.
le
Maire
remercie
M.
ROIS.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21
h
35.
Le
Maire,
EHOUELLEUR
DR
—
Page
8/8
—— ERRATUM
COMPTE RENDU DU 19 NOVEMBRE 2015
CIMETIERE – NOUVEAUX TARIFS
Il faut lire :
CONCESSIONS
CONCESSIONS PRIX EN €
15 ans 150.00
30 ans 200.00
50 ans 250.00
CAVEAUX
CAVEAUX EN L’ETAT PRIX EN €
2/3 places 30 ans 1 250.00
2/3 places 50 ans 1 450.00
4/6 places 30 ans 1 850.00
4/6 places 50 ans 1 900.00
Après débat, M. le Maire demande au Conseil de bien vouloir se prononcer sur les tarifs du cimetière.
Le Conseil,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Décide de retenir les tarifs définis ci-dessus.
Et non :
Le Conseil,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Décide de retenir les tarifs suivants :
CONCESSIONS PRIX EN € CAVEAUX EN L’ETAT PRIX EN € 15 ans 150.00
30 ans 200.00 2/3 places 30 ans 1 850.00 50 ans 250.00 4/6 places 50 ans 1 900.00
INTERVENTION DE M. Philippe DAMBRINE
Il faut lire : Il indique que VAL ECO propose une prime de 20 € à compter de janvier 2016 à toute personne qui louerait un broyeur, et ce afin d’économiser le transfert en déchetterie des déchets verts étant donné qu’il est interdit désormais de brûler à proximité des habitations.
Et non :
Il indique que VAL ECO propose la location de broyeurs au prix de 20 € à compter de janvier 2016 pour économiser le transfert en déchetterie des déchets verts étant donné qu’il est interdit désormais de brûler à proximité des habitations.