Procès Verbal - pv Conseil Municipal 15.06.26

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Procès Verbal - pv Conseil Municipal 15.06.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cerdon. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 15.06.26)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit, République Française

Département Loiret

Commune de Cerdon

Procès-verbal de séance

Séance du 15 Juin 2026

L' an 2026 et le 15 Juin à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette

Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de AUGER Isabelle Adjoint

Présents : Mmes : AUGER Isabelle, GAUVIN Gaëlle, KARPINSKI Sophie, LAUWERS Danielle, PITOUT Noëlle, TELLIER Véronique, TUBACH Hélène, VILAINE Lucile, MM : CHAUSSERON Frédéric, GINGUENEAU Stéphane, GOUJAT Arnaud, GOULEAU Philippe, HENRY Stéphane, WILLOT Dominique

Absent(s) : M. BLANCHARD Tanguy

Nombre de membres

+ Afférents au Conseil municipal : 15

+ _ Présents : 14

*__ Ayant pris part aux délibérations : 14

Date de la convocation : 09/06/2026

Date d'affichage : 09/06/2026

A été nommé(e) secrétaire : Mme PITOUT Noëlle

Le procès-verbal de la dernière séance est adopté à l'unanimité.

(2026/06/01) PROJET TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT D'UNE CANALISATION D'EAU _ POTABLE RUE DES LIMOUSINS : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT

La préservation et la gestion durable de la ressource en eau sont au cœur des préoccupations du Département du Loiret. Gardien de notre environnement et conscient des défis posés par les enjeux hydriques contemporains, celui-ci œuvre pour promouvoir des politiques novatrices et proactives en matière de gestion de l'eau.

NFLe Département soutient les communes ou groupements de communes dans leurs

projets visant à optimiser l'utilisation de l’eau, à prévenir les gaspillages et à contribuer à la préservation de cette ressource pour les générations futures. Dans ce cadre, Mme le Maire indique que le projet de travaux de renouvellement d'une canalisation d'eau potable rue des Limousins, peut prétendre à une aide financière.

Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 273 881 € HT.

Le conseil, après avoir pris connaissance du dossier, délibère et à l'unanimité : — Adopte le principe du projet de réalisation de travaux de renouvellement d'une canalisation d'eau potable rue des limousins

— Décide d'autoriser Mme le Maire à déposer un dossier de candidature auprès du Département au titre de la préservation pour la ressource en eau pour le projet précité estimé à un montant de 273 881 € HT en vue d'obtenir une subvention.

(2026/06/02) PROJET TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'EXTENSION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT Mme le Maire expose que dans un contexte marqué par la réforme de l'organisation territoriale, la forte contrainte à laquelle sont soumises les finances publiques et les menaces pesant sur les collectivités locales, le Département a fait le choix de renforcer sa mobilisation en faveur du développement des territoires du Loiret. Afin d'accompagner les communes ou groupements de communes dans leurs projets d'intérêt local le Département lance annuellement un appel à projets. Cet appel à projets d'intérêt communal et le Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement Communal qui lui est associé, visent à simplifier la multitude des dispositifs d'aides dédiés aux communes et groupements de communes et à améliorer la lisibilité du soutien départemental.

Dans ce cadre, Mme le Maire indique que le projet de travaux de modernisation de l'éclairage public avec éclairage LED, impasse de la maison blanche, d'installation d'une armoire route de Chaon et d'extension de l'éclairage public avec éclairage LED, chemin de Plaisance (accès à l'aire de camping-cars), peut prétendre à une aide financière.

Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 10 313,50 € HT. Le conseil, après avoir pris connaissance du dossier, délibère et à l'unanimité : — Adopte le principe du projet de travaux de modernisation de l'éclairage public (mise en place d'éclairage LED) impasse de là maison blanche, d'installation d'une armoire route de Chaon et d'extension d'éclairage public chemin de Plaisance.

— Décide d'autoriser Mme le Maire à déposer un dossier de candidature auprès du Département au titre de l'Appel à Projets 2026 (volet 3) pour le projet précité estimé à un montant de 10 313,50 € HT, en vue d'obtenir une subvention.

(2026/06/03) PROJET DE RENFORCEMENT DE LA DIGUE DE L'ETANG COMMUNAL — DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT

NPMme le Maire expose que dans un contexte marqué par la réforme de l'organisation territoriale, la forte contrainte à laquelle sont soumises les finances publiques et les menaces pesant sur les collectivités locales, le Département a fait le choix de renforcer sa mobilisation en faveur du développement des territoires du Loiret. Afin d'accompagner les communes ou groupements de communes dans leurs projets d'intérêt local le Département lance annuellement un appel à projets. Cet appel à projets d'intérêt communal et le Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement Communal qui lui est associé, visent à simplifier la multitude des dispositifs d'aides dédiés aux communes et groupements de communes et à améliorer la lisibilité du soutien départemental.

Dans ce cadre, Mme le Maire indique que le projet de renforcement de la digue de

l'étang communal peut prétendre à une aide financière.

Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 15 785 € HT.

Le conseil, après avoir pris connaissance du dossier, délibère et à l'unanimité : - Adopte le principe du projet de renforcement de la digue de l'étang communal

— Décide d'autoriser Mme le Maire à déposer un dossier de candidature auprès du Département au titre l’Appel à Projets 2026 (volet 3) pour le projet précité estimé à un montant de 15 785 € HT, en vue d'obtenir une subvention.

(2026/06/04) TRAVAUX DE POINT À TEMPS POUR REFECTION VOIRIE : CHOIX DE L'ENTREPRISE

Mme le Maire rappelle au conseil la nécessité de refaire la voirie de la rue de Dieu. Des actions de rebouchages des nids de poules sont effectués ponctuellement, mais ne tiennent pas dans le temps. Il est donc nécessaire de faire des travaux durables dans le temps.

Mme le Maire indique que ces travaux peuvent être réalisés cette année. Deux entreprises ont été consultées. Elle donne connaissance des propositions :

- entreprise SAS HODEAU FRERES pour un montant de : 5794,40 € HT

- entreprise EXEAU TP pour un montant de 5682,00 € HT

Après examen, le conseil municipal délibère et à l'unanimité décide : — D'engager les travaux de points à temps sur la voirie de la rue de Dieu - De retenir l'entreprise SAS HODEAU FRERES, la mieux-disante — D’autoriser Mme le Maire à signer le devis

(2026/06/05) PROJET TRAVAUX DE POINT A TEMPS POUR REFECTION VOIRIE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS 2026, AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY

Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n°2017-109 du 23 mai 2017, le Conseil Communautaire a adopté un règlement d'attribution des fonds de concours modifié par délibérations n°2018-48 du 2 mai 2018 et n°2019-124 du 5 novembre 2019. Les fonds de concours alloués par la Communauté de Communes du Val de Sully sont destinés à financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement dont la maitrise d'ouvrage est assurée par l'une de ses communes m e m b r e s .

L'objectif de la Communauté de Communes est de permettre le soutien el

NFl'accompagnement des Communes dans les investissements auxquels elles doivent faire face dans de nombreux domaines d'intérêt général.

Mme le Maire informe que le projet de travaux de point à temps pour réfection voirie rue de Dieu, peut prétendre à une aide financière.

Le conseil,

Vu la délibération n°2026/06/03 du 15 juin 2026 décidant l'engagement des travaux pour 2026 et choisissant l'entreprise,

Le conseil, sur proposition du Maire, délibère et à l'unanimité :

-— Décide de constituer auprès de la Communauté de Communes du Val de Sully, un nouveau dossier, au titre du fonds de concours 2026, pour le projet précité, estimé à un montant de 5794,40 € HT, en vue d'obtenir une subvention.

(2026/06/06) POSE DE COMPTEURS D'EAU DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX = CHOIX DE L'ENTREPRISE

Mme le Maire rappelle que les bâtiments communaux ne sont pas équipés de compteurs d'eau. Afin d'améliorer le taux de rendement, il est nécessaire de connaitre la consommation d'eau. Onze bâtiments ou annexes sont à équiper. En raison des différents matériaux de canalisations, l'intervention d'un professionnel est nécessaire pour la pose de 6 compteurs, les 5 autres seront installés par la commune.

Mme le Maire indique que ces travaux peuvent être réalisés cette année. Deux entreprises ont été consultées. Elle donne connaissance des propositions :

- entreprise GILET DAUTIN pour un montant de : 1174,25 € HT

- entreprise SAS HUSSONNOIS pour un montant de 1370,73 € HT

Après examen, le conseil municipal délibère et à l'unanimité décide : — D'engager les travaux de pose de compteurs dans les bâtiments communaux — De retenir l'entreprise GILET DAUTIN, la mieux-disante

— D'autoriser Mme le Maire à signer le devis

(2026/06/07) TRAVAUX SUR L'AILE SUD ET L'AILE NORD DE L'EGLISE : CHOIX DE

L'ENTREPRISE

Madame le Maire rappelle au conseil la procédure en cours de l'avis d'appel à

concurrence pour le projet de restauration du tableau représentant « /a Wativité de la Vierge » ainsi que la restauration du cadre et son transport aller/retour.

Il indique que dans l’étude-diagnostic réalisée par les restaurateurs-conservateurs, il a été constaté des tâches d'humidité sur le mur, à l'endroit où était accroché le tableau et que cette humidification est une source de dégradation de l'architecture, du mobilier et de la peinture.

L'étude préconise dans cette situation d'y remédier en entreprenant quelques travaux, notamment de révision des gouttières et d'évacuation de l'eau de pluie, ainsi qu'une reprise des enduits du mur, avant le retour et le raccrochage du tableau. Mme le Maire indique que ces travaux peuvent être réalisés cette année. Deux entreprises ont été consultées. Elle donne connaissance des propositions : - entreprise EURL AURELIEN ROMAIN pour un montant de : 6938,00 € HT

nF- entreprise STE CHAUSSERON ET FILS pour un montant de 13978.50 € HT

Après examen, le conseil municipal délibère et à 13 voix POUR (M. CHAUSSERON est sorti et n'a pas pris pas au vote étant intéressé à l'affaire qui en fait l'objet) décide : — D'engager les travaux de couverture et de zinguerie pour l'église — De retenir l'entreprise EURL AURELIEN ROMAIN, la mieux-disante — D'autoriser Mme le Maire à signer le devis

(2026/06/08) TRAVAUX SUR L'AILE SUD ET L'AILE NORD DE L'EGLISE : DEMANDE DE_SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS 2026, AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY

Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n°2017-109 du 23 mai 2017, le Conseil Communautaire a adopté un règlement d'attribution des fonds de concours modifié par délibérations n°2018-48 du 2 mai 2018 et n°2019-124 du 5 novembre 2019. Les fonds de concours alloués par la Communauté de Communes du Val de Sully sont destinés à financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par l'une de ses communes m e m b r e s . L'objectif de la Communauté de Communes est de permettre le soutien e l'accompagnement des Communes dans les investissements auxquels elles doivent faire face dans de nombreux domaines d'intérêt général.

Mme le Maire informe que les travaux sur l'aile Sud et l'aile Nord de l'église peuvent prétendre à une aide financière.

Le conseil,

Vu la délibération n°2026/06/07 du 15 juin 2026 décidant l'engagement des travaux pour 2026 et choisissant l’entreprise,

Le conseil, sur proposition du Maire, délibère et à l'unanimité :

— Décide de constituer auprès de la Communauté de Communes du Val de Sully, un nouveau dossier, au titre du fonds de concours 2026, pour le projet précité, estimé à un montant de 6938,00 € HT, en vue d'obtenir une subvention.

(2026/06/09) — LOCATION D'UN LOCAL COMMUNAL À USAGE MIXTE — 16 PLACE DU MARCHE

Mme le Maire rappelle au conseil le courrier reçu de M. BOUGEARD Thierry le 27 avril 2026, nous informant de la fermeture de la boucherie au 30 juin 2026 pour raison de départ en retraite.

Dans ce même courrier, il a fait part du souhait de garder le logement et d'avoir une

activité de services et prestations destinée aux chasseurs et domaine de chasse de la région, en micro entreprise.

M. BOUGEARD Thierry souhaiterait également conserver la partie laboratoire pour la transformation de ses produits.

Considérant qu'après avoir cherché un repreneur pour le commerce de boucherie depuis un an, sans succès ;

Après examen, le conseil, délibère et à l'unanimité décide :

- de louer à M. BOUGEARD Thierry et Mme JOZWIAK Isabelle, l'immeuble à usage commercial et d'habitation sis 16 place du marché ;

mP- d'autoriser Mme le Maire à signer un bail mixte avec effet au 1€T juillet 2026 ainsi que toutes les pièces afférentes à cette location ;

- de fixer le loyer mensuel à 580€, qui sera payable mensuellement à terme échu et révisable annuellement à la date anniversaire, sur la base du dernier ILC publié ; - de fixer à 100€ par mois une provision pour charges d'électricité avec régularisation annuelle, en juillet ;

- de conserver le dépôt de garantie initialement déposé, en 2020, de 650€.

(2026/06/10) — LOCATION D'UN LOCAL COMMUNAL A USAGE COMMERCIAL — 14 PLACE DU MARCHÉ

Mme le Maire rappelle que la boutique de la boucherie sise 14 place du marché sera

libre au 1€T juillet 2026.

Une proposition de reprise provenant de plusieurs producteurs a été adressée à la mairie de Cerdon pour ouvrir un commerce de produits émanant exclusivement de l’agriculture biologique. La boutique ne proposera que des produits alimentaires et dérivés (ex plants horticoles), en vente directe, issus de productions locales. Mme le Maire invite le conseil à délibérer sur cette proposition.

Après examen, le conseil délibère et à l'unanimité décide :

— De louer à l'association loi 1901 « CROQUONS CERDON », à compter du 1€7 août 2026, la boutique du 14 place du marché pour l'activité ci-dessus ; - De fixer le loyer mensuel à 220 € qui sera payable mensuellement à terme échu et révisable annuellement à la date anniversaire sur la base du dernier

ILC publié ;

- D'autoriser Mme le Maire à signer un bail dérogatoire de 12 mois avec

l'association « CROQUONS CERDON » à compter du 1€' août 2026 et toutes les pièces afférentes à cette location ;

- de fixer à 70€ par mois une provision pour charges d'électricité avec régularisation en juillet ;

De fixer à un mois de loyer le dépôt de garantie.

(2026/06/11) - AVIS SUR LA CREATION D'UN PARC PHOTOVOLTAIQUE ET D'UNE CENTRALE AGRIVOLTAIQUE A COULLONS (45720)

Par lettre recommandée en date du 5 mai 2026, La Direction Départementale des Territoires d'Orléans a notifié à la commune de Cerdon le projet de création d'un parc photovoltaïque au sol avec pâturage pour élevage bovin (PC04510825Z0022) et centrale agrivoltaïque au sol (PC 04510825Z0023), aux lieudits Le Pont et la Guetterie à Coullons (45720).

Mme le Maire informe les membres du conseil municipal que dans de cadre des dispositions de l’article L122-1 V du code de l’environnement et de l'article R 423-9 du code de l'urbanisme, relatif à l'obligation de consulter les collectivités territoriales et leurs groupements intéressés au regard des incidences environnementales notables du projet sur leur territoire, l'avis du conseil municipal est sollicité pour ces projets ;

Le conseil, après avoir pris connaissance du dossier,

WFdélibère et décide d'émettre un avis favorable à 11 voix POUR et 3 voix CONTRE (Mme TUBACH, M. GINGUENEAU, M. CHAUSSERON) sur les projets de création d’un parc photovoltaïque au sol avec pâturage pour élevage bovin (PC04510825Z0022) et une centrale agrivoltaïque au sol (PC 04510825Z0023), aux lieudits Le Pont et la Guetterie à Coullons (45720).

(2026/06/12) FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES ENSEMBLES TABLES ET BANCS AUX PARTICULIERS

Mme le Maire rappelle que 10 ensembles de tables et bancs ont été achetés au profit des associations Cerdonnaises suite au don de l'association « UCAC ». Considérant que le prêt de tables est très souvent sollicité par les particuliers, Mme le Maire propose au conseil de louer ce matériel aux particuliers.

Mme le Maire invite le conseil à délibérer sur cette proposition.

Après discussion, le conseil délibère et à l'unanimité décide :

De louer l'ensemble des 10 tables et 20 bancs aux particuliers, au tarif de

50€ pour 48 heures ;

De fixer une caution de 250€ qui sera demandée à la réservation ;

De prêter ces 10 ensembles aux particuliers qui auront réservé l'un des grands barnums (6x12 ou 8x12) ;

La réservation des barnums 3x3 ne donne pas droit à la gratuité.

INFORMATIONS :

Mme le Maire a reçu une proposition d'ouverture d’une MAM (Maison

d'Assistants Maternels) pouvant accueillir jusqu'à 8 enfants. Après la visite des différents organismes, la Biblio avec peu d'aménagement, conviendrait à ce projet. Le sujet sera revu lors d’une prochaine réunion, mais d'ores et déjà, l'ensemble des conseillers semble favorable à ce projet.

La borne est installée sur l'aire de camping-cars. Il reste à raccorder les réseaux sur la borne, le passage du Consuel et l'installation d'une box internet pour le règlement en carte bancaire. La collecte des ordures ménagères est à examiner.

Une très grosse fuite d'eau route de Chaon a été trouvée suite à la recherche effectuée par l'entreprise EXEAU, elle est en cours de réparation.

Tous les radars pédagogiques de la commune sont fonctionnels. La Com

Com du Val de Sully nous a prêté un radar mobile qui permet de prendre des mesures d'entrées et de sorties. Il sera placé dans différentes rues en fonction du temps de prêt.

Un rappel est fait sur les manifestations à venir.

La visite du jury pour le concours des maisons fleuries aura lieu le samedi 27 juin.

NP— Les commandes sont passées pour l'achat des planches du terrain de

pétanque et de la passerelle de l'étang communal.

— Une interrogation se pose sur la régulation des pigeons dans le clocher de l'église. L'association des piégeurs agréés du Loiret a fait une proposition. Le Conseil approuve cette méthode de régulation.

— L'écho cerdonnais est en préparation. L'esquisse d'un nouveau logo pour

changer d'identité visuelle à la place du blason est présentée. Le sujet sera délibéré lors d'un prochain conseil.

Séance levée à 21h18

Arrêté, le 18 juin 2026

La secrétaire Mme Le Maire

Noëlle PITOUT À Hélène TUBACH

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