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Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - RAAS du 03 aout 2015 cle742e41
Document publié le Lundi 3 août 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - RAAS du 03 aout 2015 cle742e41)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
É
LES
h
|
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFECTURE
DE
LOT-ET-GARONNE
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPECIAL
DU
03
AOÛT
2015 SOMMAIRE
Sous-Préfecture
de
Marmande :
- Arrêté
portant
autorisation
d'organiser
une
course
cycliste
le 9 août
prochain
à Marmande,
le grand
prix
de
la Tomate BE
Lt
Liberté
« Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFET
DE
LOT-ET-GARONNE
SOUS-PREFCTURE
DE
MARMANDE
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
AFFAIRES
GENERALES
Dossier
suivi
par Mme
BIMIER
Tel:
05
63
76 01
78
Fax:
05
53 20
83 58
Email
: ghaudenc
t--sier
@
hot-
pref goux: fr
ARRETE
PREFECTORAL
PORTANT
ORGANISATION
D'UNE
MANIFESTATION
SPORTIVE
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
NE
COMPORTANT
PAS
L'ENGAGEMENT
DE
VEHICULES
À
MOTEUR
COURSE
CYCLISTE
Le
09
août
2015
à Marmande
«
Grand
Prix
de
la Tomate
»
Organisée
par
le
cyclo-club
marmandais
Le
Sous-Préfet
de
Marmande,
AGISSANT
par
délégation
de
M.
le
Préfet
de
Lot-et-Garonne
donnée
par
arrêté
n°
2015
du
07
mai
2015,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maire,
VU
le
code
de
la
route,
VU
le
code
du
sport,
VU
l'arrêté
du
19
décembre
2014
portant
interdiction
des
routes
à
grande
circulation
aux
concentrations
et
manifestations
sportives
à certaines
périodes
de
l'année
2015,
VU
la
demande
présentée
par
M.
le
Président
du
cyclo-club
marmandais
en
vue
d’être
autorisés
à
organiser
une
course
cycliste
le
9 août
2015
à Marmande,
dénommée
« Grand
Prix
de
la
Tomate
»,
VU
le
règlement
de
la
manifestation,
VU
l'attestation
d’assurance
produite,
VU
l'avis
de
M.
le
Maire
de
Marmande,
VU
l'avis
de
M.
le
Maire
de
Beaupuy,
VU
L'avis
de
M.
le
Commandant
la
compagnie
de
gendarmerie
de
Marmande,
VU
l'avis
de
Mme
la
Directrice
de
la
cohésion
sociale
et
de
la
protection
des
populations,
VU
l'avis
de
M.
le
Directeur
départemental
des
services
incendie
et
secours,
VU
l'avis
de
M.
le
Président
de
la
communauté
d'agglomération
Val
de
Garonne,
VU
l'avis
de
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental,
YU
l'arrêté
conjoint
de
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental,
et
de
Mrs
les
Maires
de
Marmande
et
Beaupuy,
portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
à l’occasion
de
la
manifestation,
CONSIDERANT
que
les
organisateurs
de
l'épreuve
se
sont
solidairement
engagés
à décharger
expressément
l'Etat,
le
Département,
les
communes
et
leurs
représentants
de
toute
responsabilité
civile
pour
les
risques
et
dommages
éventuels
qui
pourraient
être
causés
aux
personnes
et
aux
biens
à
l’occasion
du
déroulement
de
l'épreuve
où
aux
personnels
chargés
de
veiller
à la
police
de
cette
manifestation,
CONSIDERANT
que
les
organisateurs
s'engagent
à
prendre
en
charge
les
frais
de
service
d’ordre
exceptionnellement
mis
en
œuvre
à
l’occasion
du
déroulement
de
l'épreuve
et
d’assurer
la
réparation
des
dommages,
dégradations
de
toutes
natures
de
la
voie
publique
ou
de
ses
dépendances
imputables
aux
concurrents,
aux
organisateurs
ou
à leurs
préposés, CONSIDERANT
que
l’encadrement
médical
sera
mis
en
place
conformément
aux
dispositions
du
règlement
de
la
Fédération
Française
de
Cyclisme
approuvé
par
l’organisateur,
SUR
proposition
de
M.
le
Secrétaire
Général
de
la
Sous-Préfecture, ARRETE:
ARTICLE
1 —
M.
le Président
du
cyelo-club
marmandais
est
autorisé
à organiser
une
course
cycliste
à Marmande
le 9
août
2015
de
13
h à
18
h
30,
dénomimée
« Grand
Prix
de
la Tomate
», conformément
au
parcours
défini
en
annexe
du
présent
arrêté. ARTICEE
2 —
Les
organisateurs
sont
tenus
de
vérifier
que
tous
les
participants
à
la
manifestation
organisée
remplissent
les
conditions
d'aptitude
requises
et respectent
les règles
adoptées
par
la Fédération
Française
de Cyclisme.
Aucun
concurrent
ne
saurait
être
admis
à
participer
à
l'épreuve
sans
prouver
par
sa
licence
ou
par
un
certificat
médical
son
aptitude
à la compétition
(art L'231-2
et 231-3
du
Code
du
Sport)
ARTICLE
3-
La
manifestation
est
autorisée
sous
réserve
de
la mise
en place
de
l’encadrement
médical
prévu
par
fe
règlement
de
la
Fédération
Française
de
Cyclisme
en
vigueur,
ainsi
que
de
la
stricte
observation
des
dispositions
des
décrets
et
arrêtés
précités,
et
des
mesures
suivantes
:
Secours
: -
mettre
en place
des
liaisons
radio-téléphoniques
sur
l’ensemble
du
parcours
de
façon
à prévenir
dans
les
meilleurs
délais
Porganisateur
de
tout incident
ou
accident.
Cette
couverture
pourra
être réalisée
par
tout
autre
système
offrant
les mêmes
garanties.
__
l'alerte
des
secours
sera
donnée
par
le
L8
ou
le
112
pour
Les pompiers,
le
15
pour
le SAMU
et Îe
17
pour
les
services
de police
ou
de gendarmerie
-
toutes
mesures
doivent
être
prises
pour
stopper
les
participants
lors
du
passage
éventuel
d’un
véhicule
de
secours.
Les
services
d'urgence
devront
pouvoir
traverser
le circuit
en
tous
points.
-_
Porganisateur
devra
garantir
l’accueil,
l'accès
et
le
guidage
des
secours
destinés
aux
personnes
qui
participent
el assistent
à la manifestation
sur l'ensemble
du
parcours
jusqu’au
lieu
de l’accident
-
faciliter
le passage
des
véhicules
des
services
de secours
sur
le circuit
ou
aux
carrefours
-
Les
poteaux
et
bouches
d’incendie,
ainsi
que
les
coupures
de
sécurité
gaz
sont
visibles
et
dégagées
en
permanence
-
en
présence
de
stands
à caractère
commercial
utilisant
des
bouteilles
de
gaz
liquéfié,
celles-ci
doivent
être
hors
d’atteinte
du
public
et
protégées
contre
Les
chocs.
Les
bouteilles
vides
devront
être
immédiatement
retirées
du
site.
Les
tuyaux
de
raccordement
doivent
correspondre
aux
normes
en
vigueur.
-
ja manifestation
et ses
aménagements
ne
doivent
pas
gêner
le libre accès
des
engins
d’incendie
et de
secours,
en tous
points
du
parcours
et aux
abords
de
la manifestation.
Ces
voies
d'accès
ne
sont pas
inférieures
à 3,5 mètres
minimum
en
largeur
et dégagées
de
tout
obstacle.
Sécurité
Mrs
les Maires
de Marmande
et de Beaupuy
prendront,
en
tant que
de besoin,
les arrêtés
nécessaires
à la
réglementation
de la circulation
-
Une
signalisation
réglementaire
sera
placée
sur
l'ensemble
du
parcours
pour
le
sécuriser
ainsi
que
ses
abords
et
pour
permettre
au
public
d’accéder
et
de
quitter
sans
risque
le
site
de
la
manifestation.
Les
concurrents
et
les
conducteurs
des
véhicules
d'accompagnement
se
conformeront
aux
prescriptions
du
code
de
la
route
et
de
tous
les
règlements
relatifs
à
la
circulation
routière.
La
mise
en
place
de
cette
signalisation
s'effectuera
sous
le contrôle
des
services
techniques
compétents.
-
avant
Le départ
de
l’épreuve,
un
rappel
de
la
réglementation
sera
fait
aux
participants
notamment
sur
le
port
du
casque
à coque
rigide
et les
recommandations
à suivre
en cas
de
période
caniculaire
-
l'organisateur
devra
faire
suivre
les
titres
délivrés
de
la mention
de
la fédération
à laquelle
il appartient,
afin de
les distinguer
de
la fédération
dirigeante
-
l'organisateur
prendra
toutes
les
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
concurrents,
du
publie
et
des
riverains
et se conformer
aux
dispositions
de
sécurité
de
la fédération
française
de cyclisme,
-
l'organisateur
assurera
l'entière
responsabilité
de
la sécurité
des
coureurs
et du
publie
Service
d'ordre
:
-
M.
Anthony
LANGELLA,
Président
du
eyclo-elub
marmandais,
sera
responsable
du
service
d'ordre ARTICLE
4 -
La
mise
en
place
des
déviations
nécessaires
et
la
fourniture
du
dispositif
de
sécurité
sont
à
la
charge
de
l'organisateur
qui
assurera
l’entière
responsabilité
de la sécurité
des
coureurs
et du
public.
ARTICLE
5 -
Le
déroulement
de
l'épreuve
devra
être
interrompu
à fout
moment
par
l'organisateur
si
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
plus
remplies
ou
si
les
mesures
prévues
éventuellement
pour
la protection
du
public
ou
des
concurrents
par
le règlement
particulier
de
l’épreuve
ne
sont
pas
respectées.
ARTICLE
6 —
Les
personnes
qui
figurent
sur
la
liste jointe
en
annexe,
qui
sont
titulaires
de
leur
permis
de
conduire,
sont
agréées
“ signaleurs
” pour
l'épreuve
autorisée
par
le
présent
arrêté,
Chaque
signaleur
sera
identifiable
au
moyen
d’un
brassard
marqué
“ COURSE
”,
d’un
gilet
fluo jaune,
et sera
porieut,
individuellement,
d’une
copie
du
présent
arrêté
portant
autorisation
de
l'éprenve.
Chaque
signaleur
sera
par
ailleurs
porteur
d’un
piquet
mobile
à deux
faces,
modèle
K10. L'organisateur
devra
s'assurer,
préalablement
au
départ
de
la
manifestation,
que
chaque
signaleur
est
bien
en possession
de
son
permis
de conduire
valide,
et d'un
exemplaire
du présent
arrêté.
ARTICLE
7 -
Les
réparations
des
dégradations
éventuelles
du
domaine
public
seront
à
la charge
des
organisateurs, ainsi
que
les frais de mise
en place
du
service
d'ordre
exceptionnel
mis
en
place
à l’occasion
de
cette manifestation.
ARTICLE
8 —
Le
jet
de
tracts,
journaux,
prospectus,
objets
ou
produits
quelconques
sur
la
voie
publique
est
rigoureusement
interdit.
L'apposition
de
papillons,
flèches
ou
affiches
sur
les
arbres,
supports
et panneaux
de
signalisation,
poteaux
de
lignes
éfectriques
, et
les
inscriptions
et
signaux
de
toute
nature
sur
les
chaussées
des
voies
publiques
et
leurs
dépendances
sont
interdits.
1j
est
interdit
de
procéder
à des
marquages
sur
la
chaussée.
Seules
les
lignes
de
départ
et
d'arrivée
(lait
de
chaux
ou
craie)
sont
autorisées
et
devront
être effacées
au plus
tard
24
h après
la manifestation.
Le
non-respect
de ces
consignes
pourra
entraîner
des
pouisuites
prévues
par
l’article R418-9
du
Code
de
la
Route. ARTICLE
9 —
Les
droits
des
tiers
sont
et demeurent
réservés.
En
aucun
cas,
la responsabilité
de
l’ Administration
ne pourra
être
engagée
el aucun
recours
indemnitaire
ne
pourra
être exercé
contre
elle.
ARTICLE
10 -
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Bordeaux,
9,
rue
de
Tastet,
BP
947
—
33063
Bordeaux
Cédex,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
date
de
notification.
11 peut
préalablement
être déposé :
- _
unrecours
gracieux
auprès
de M.
le Préfet
de Lot-et-Garonne
-
un
recours
hiérarchique
auprès
de
M.
le Ministre
de
l'Intérieur
— direction
des
Libertés
publiques
et des
affaires
juridiques
—
sous
direction
de
la circulation
et
de
la
sécurité
routière,
place
Beauveau
—
75800
Paris cédex
08.
ARTICLE
11 —
Le
Secrétaire
Général
de
la
Sous-Préfecture
de
Marmande,
le
Maire
de
Marmande,
le
Maire
de
Beaupuy,
le
Commandant
la compagnie
de
gendarmerie
de Marmande,
la Directrice
Départementale
de
la cohésion
sociale
et de
fa
protection
des
populations,
Le
Directeur
Départemental
des
services incendie
et
secours,
le
Président
de
la
communauté
d'agglomération
Val
de
Garonne,
le Président
du
Conseil
Départemental,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
copie
sera
remise
au
Président
de
l'association
organisatrice
de l'épreuve,
ainsi
qu’à
M.
le médecin-chef
du
SMUR
de Marmande.
MARMANDE,
le
AETTELLE +
Frédétic
BOVET COURSE
CYCLISTE
LE
8 AOÛT
2015
GRAND
PRIX
DE
LA
TOMATE
À
MARMANDE
LISTE
DES
SIGNALEURS
Jean
ANTOINE
Robert ARAGONES Jean-Louis
ARBOUIN
Pierre
BAUDIN
Alexandre
BEGUIN
Pierre
BORDAS
Noël
BORDIN
Patrick
CAUSSE
Jean-Pierre
CHAGNE
Philippe
CHAUMET
Jean
DELLA
LIBERA
Jean-Pierre
DESCOIN
Charles
DUBRANA
Claude
FABES
Noël
FERRARI
Joseph
FERRE
Jean
FONTENEAU
Jean-Claude
GABILLET
Jean-Pierre
GALLUS
François
GARCIA
Jean
Giles
GOUIN
Francis
GOURY
Guy
Maurice
GRENIER
Né
le 04/12/1941
Né
le 31/03/1941
Né
le 16/03/1939
Né
le 29/01/1941
Né
le 26/04/1984
Né
le 11/11/1938
Né
le 25/12/1948
Né
le 16/08/1952
Né
le 12/02/1946
Né
le 12/11/1964
Né
le 06/02/1938
Né
le 02/05/1955
Né
le 05/03/1948
Né
le 04/11/1946
Né
le 29/10/1946
Né
le 21/06/1942
Né
le 23/11/1937
Né
le 29/09/1945
Né
Le 07/01/1944
Né
le 22/06/1954
Né
le
17/07/1949
Né
le 23/08/1956
Né
le 28/04/1949
Né
le 14/03/1955
PC
n°
3992266047
PC
n°
9293616047
PE
n°
87570
PC
n°
1176546247
PC
n° 000547100245
PC
n°
3155655833
PC
n°
1556046847
PC
n°
477118225
PC
n°
147514
PC
n°
820840200206
PC
n°
1098556147
PC
n°
751029412019
PC
n°
149530
PC
n°
1235526447
PC
n°
1632506947
PC
n°
116667
PC
n°
3327815933
PC
n°
505276
PC
n°
101867
PC
n° 4772306007347
PC
n°
523680
PC
n°
770247100975
PC
n° 477117378
PC
n° 477332804
Jean-François
GRENIER
Annexe
à l'arrêté
PR
LI2
du
4
UV
216 Monique
JARRON
Jacques
LAFUGE
Edouard
LE
BOT
Jean-Louis
LOPEZ
Laurent
LORENZON
Xavier
MARCHYLLIE
Jean
MAROSTICA
Laurent
MONJALET
Gérard
MONTHUS
Bruno
MORONA
Romano
PAOLIN
Louis
PAPONNEAU
Jean-Luc
PHILIPPOT
Bernard
PIZZINATO
Jean-Michel
POIGNANT
Rino
POLETTO
Henri
POZZOBON
Jean-Claude
RECULEAU
Bruno
RIGHINI
Guy
ROUSSET
Christian
SALLEFRANQUE
Christian
SHVESTRINI
Gérard
SONSON
Gérard
TAUZIN
Bernard
TOMIET
Isabelle
VITRAT
PHILIPPOT
ANNEXE
À
L'ARRETE
PREFECTORAL
DU
..
Né
le 04/12/1955
Né
le 03/07/1951
Né
le 05/05/1940
Né
le 08/10/1948
Né
le 08/02/1971
Né
le 24/08/1962
Né
le 28/06/1951
Né
le 10/08/1973
Né
le 08/10/1949
Né
le 04/03/1951
Né
le 11/07/1934
Né
le 28/12/1937
Né
le 30/06/1960
Né
le 03/03/1959
Né
le 02/05/1958
Né
le 07/07/1940
Né
le
15/07/1943
Né
le 06/11/1955
Né
le 03/12/1935
Né
le 13/02/1936
Né
le 10/02/1948
Né
le 30/11/1949
Né
le 11/03/1954
Né
le 22/06/1949
Né
le
16/11/1950
Né
le
05/01/1963
Page
2/2
PC
n°
770724310428
PC
n°
47694749
PC
n°
8903745847
PC
n°
840647100655
PC
n°
890447100091
PC
n°
810959561914
PC
n°
477229015
PC
n°
920447100104
PC
n°
771147100231
PC
n°
47691292
PC
n°
946005947
PC
n°
1071446147
PC
n°
770347100524
PC
n°
770547100223
PC
n°
760545200586
PC
n°
1023376047
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