Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du lu
Procès Verbal - PV CONSEIL 4 NOVEMBRE 2024
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du lu
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du lu
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 30
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 3
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du lundi 4 Novembre 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Château-la-Vallière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du lundi 4 Novembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 4 novembre 2024
- RPI (REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL) : ACCEPTATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DE-LIN A LA RENTREE SCOLAIRE DE SEPTEMBRE 2025
N° 2024-059 Approuvée
- BIBLIOTHEQUE :
* CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DES RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT D’INDRE ET LOIRE, ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA COMMUNE (Nom@de)
N° 2024-060 Approuvée
* TARIFS BIBLIOTHEQUE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
N° 2024-061 Approuvée
- FINANCES :
* TARIFS 2025
N° 2024-062 Approuvée
* ADMISSIONS EN NON-VALEURS
N° 2024-063 Approuvée
* ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES
N° 2024-064 Approuvée
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2024-008 DU 19 FEVRIER 2024 PAR LA CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE H 71 (AU LIEU DE LA PARCELLE D 61 RUE DU DESSUS DES VALLEES) POUR L’INSTALLATION D’UN PYLÔNE TELECOM A COTE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
N° 2024-065 Approuvée
- AFFAIRES GENERALES : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE CONCESSION GAZ AVEC GRDF QUI ARRIVE A ECHEANCE AU 1ER/01/2025
N° 2024-066 Approuvée
- PERSONNEL : ASSURANCE STATUTAIRE, ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION D’INDRE ET LOIRE COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES COLLECTIVITES EN VERTU DE LEURS OBLIGATIONS A L’EGARD DE LEUR PERSONNEL, POUR LES ANNEES 2025-2028
N° 2024-067 Approuvée