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Conseil Municipal - proc s verbal cm 10 08 2015
Document publié le Lundi 10 août 2015 par la commune de Saint-Christoly-Médoc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - proc s verbal cm 10 08 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
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COMMUNE DE SAINT CHRISTOLY DE MEDOC
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AOÛT 2015
Convocation du 06 août 2015
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CHRISTOLY DE MEDOC s’est réuni dans la salle de la Mairie, le lundi 10 août 2015, à 18 h, sous la présidence de M. Stéphane POINEAU, Maire.
Étaient présents : M. Stéphane POINEAU, Maire,
M. Sébastien PEYRUSE, 1er adjoint, Mme Michèle MACAIGNE, 2ème adjointe, Mmes Marie-José CLIPET, Bénédicte RABILLER, Angélique DEGAS, Régine CHEIN et Anne BOUTEILLIER, MM. Michel RUIZ, Gilles AURIOL et Serge GAYE.
Procuration: -
Absent : -
Secrétaire de séance : Mme Régine CHEIN. Elle est assistée par A. GUYONNAUD, Adjoint administratif.
Le projet de Procès Verbal de la réunion précédente a été adressé à tous les conseillers, qui l’acceptent sans remarque.
N°2015-030 TEMPS D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE
Plusieurs options ont été proposées aux Mairies du RPI pour la gestion des TAP à la rentrée 2015 :
- Retrait de la mise à disposition du personnel CDC
- Mise à disposition du personnel CDC auprès des communes, géré par les Maires sans
coordination de la CDC
- Création d’un service commun : mise à disposition du personnel communal auprès de
la CDC
Certains conseillers municipaux ont reçu Fanny AUDARD, responsable du service enfance et jeunesse au sein de la CDC Cœur Médoc, qui leur a apporté certaines précisions sur la gestion des TAP par la CDC.
Après discussion, le conseil municipal VOTE A 8 VOIX POUR ET 3 ABSTENTIONS (MME CHEIN, MM. PEYRUSE ET GAYE) confier la gestion des Temps d’Accueil Périscolaire à la Communauté de Communes Cœur Médoc en créant un service commun. Page 2 sur 3
N° 2015-031 FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT DES COMMUNES 2015
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal qu’il a été attribué à la commune au titre du FDAEC 2015, la somme de 6 707.54 € lors de la réunion en date du 16 juin dernier organisée par Mme COLEMYN et M. DE FOURNAS, conseillers départementaux.
Monsieur le Maire a réuni les devis demandés par les conseillers lors la précédente réunion :
- Acquisition de tables et bancs pour les marchés :
o Devis 1 : ADEQUAT : 20 tables et 40 bancs : 2742.00 € HT soit 3 290.40 € TTC o Devis 2 : ADEQUAT : 20 tables et 40 bancs : 3007.20 € HT soit 3 608.64 € TTC
Le conseil municipal DECIDE A L’UNANIMITE de choisir le devis n°2 d’ADEQUAT pour un montant TTC de 3 608.64 €.
- Acquisition d’un camion benne d’occasion :
o Modèle : RENAULT MASTER de 1987, 279000 km pour 2 500.00 € TTC
Le conseil municipal DECIDE A 10 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (M. POINEAU) d’acquérir ce camion benne pour un montant TTC de 2 500.00 €.
- Travaux d’accessibilité :
o Plan inclinés (école, mairie, toilettes publiques) : 1110.14 € HT soit 1 332.17 € TTC o Toilettes publiques (WC, lave-main, porte, carrelage) CHAUSSON : 923.12 € HT soit 1 107.75 € TTC
o Main courante et 2 portillons : METALLERIE MEDOCAINE : 3395.61 € HT soit 4 074.73 € TTC
Total : 6 514.65 € TTC
Tous les devis demandés n’ayant pas été reçus, les conseillers DECIDENT A L’UNANIMITE de valider ceux présentés si les devis reçus ultérieurement sont plus chers.
Le Conseil municipal DECIDE A L’UNANIMITE:
- de valider les décisions prises ci dessus
- de demander au Conseil Départemental de lui attribuer une subvention au titre du FDAEC 2015 de 6 707,54 €,
- d’assurer le financement de la façon suivante : FDAEC 2015 6 707,54 € Autofinancement 5 915.74 €
__________
Total TTC 12 623.28 € Page 3 sur 3
QUESTIONS DIVERSES
- Commissions communales : le Maire propose aux conseillers de remanier certaines commissions comme suit :
o Finances : MM. Poineau – Peyruse - Auriol – Ruiz
o Appel d’offre : MM. Poineau – Peyruse – Auriol – Ruiz
o Voirie, éclairage : M. Peyruse – Mmes Macaigne – Rabiller – Degas
o Bâtiments municipaux, patrimoine : M. Peyruse – Mmes Macaigne – Clipet – Rabiller – Chein – Bouteillier
o Animation communale, communication : MM. Peyruse – Ruiz – Mmes Clipet – Rabiller – Degas – Chein
o Eaux, assainissement : MM. Poineau – Peyruse – Auriol – Gaye – Mmes Rabiller – Degas
o Port : MM. Poineau – Peyruse – Ruiz – Auriol – Mmes Macaigne – Degas o Environnement, communaux, fossés : MMS Poineau – Peyruse – Gaye – Mmes Clipet – Degas
o Tourisme, culture : MM. Poineau – Ruiz – Auriol – Mme Bouteillier
o Urbanisme : MM. Poineau – Peyruse – Mme Rabiller
Mme BOUTEILLIER demande pourquoi la communication n’est pas associée avec la culture et le tourisme. M. Le Maire lui répond qu’il y a plus à communiquer avec les animations communales : fête du village, marchés nocturnes, site internet …
Les commissions sont validées.
- Mme BOUTEILLIER demande si l’association « Pour St Christoly » peut utiliser la cantine l’année prochaine pour les ateliers qu’elle va organiser. Mme CLIPET pense que la cantine n’est pas un lieu à partager. Elle propose que la mairie réhabilite la pièce au-dessus de l’école. Il n’y a que les convecteurs électriques à remplacer. Cette salle pourrait être dédiée aux associations, moyennant une petite contre-partie. Le Maire va étudier cette possibilité.
- Mme CLIPET informe que l’association « Les Amis de l’église Saint-Christophe » a reçu 900 visiteurs pour l’exposition dan l’église. M. RUIZ demande si la mairie accordera à cette association l’autorisation de déposer une urne pour appel aux dons. Le Maire accepte.
- Mme CLIPET demande si la mairie ne peut pas prévoir un container pour déposer les ordures lors des marchés. M. PEYRUSE informe qu’il est prévu pour l’année prochaine de créer un endroit pour entreposer proprement les poubelles de la mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h15.