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Ordre du Jour - ODJ 25.05.2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25.05.2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs, Aménagement du territoire,
d'ORSAY
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf : SCI/SC - N°49198 Orsay, le ]f MA! 2021
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 25 MAI 2021
À 18 HEURES, A LA SALLE TATI
ORDRE DU JOUR
1. L'approbation du procès-verbal de la séance du 06 avril 2021 est reportée à la M. le Maire séance suivante
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du M. le Maire conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Commissions municipales
3. Commission d’Appels d'Offres — Remplacement d'un membre titulaire M. le Maire démissionnaire par son suppléant
4. Création d'une Commission Habitat — Logement au sein de l’agora citoyenne M. le Maire
Affaires générales
5. Autorisation donnée au Maire de signer un protocole d'accord transactionnel M. le Maire permettant de mettre un terme amiable définitif à un contentieux judiciaire avec le Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY)
Intercommunalité
6. Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'agglomération M. le Maire Paris-Saclay
Finances |
7. Adhésion de la commune à la centrale d'achats régionale Mme Caux
Personnel communal
8. Adhésion au service de médecine professionnelle du Centre Interdépartemental de Mme Sauteron Gestion (CIG) de la Grande Couronne d'ORSAY
Familles, parcours éducatif et citoyen
9. Tarification des mini-séjours d'été 2021 M. Midol-Monnet
10. Tarification des séjours en centres de vacances — Eté 2021 Mme Bénichou
11. Convention « Aide au fonctionnement avec la CAF91 — Fonds « Publics et Mme Bénichou Territoires » - Accueil d’un enfant porteur de handicap au sein d'un multi-accueil collectif
12. Prolongation du projet éducatif de territoire Mme Bénichou
13. Modification de la délibération n°2021-45 relative à la tarification des accueils des Mme Bénichou enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire
Services techniques
14. Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour la M. Henriot modification de la façade du multi-accueil Le Petit Prince à Mondétour
Aménagement durable et Urbanisme
15. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées sur le M. Bertiaux territoire de la commune en 2020
16. Désaffectation, déclassement et autorisation donnée au Maire pour la cession de M. Bertiaux 48 m° de l'impasse des Gâtines
17. Révision annuelle de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) M. Missenard
18. Refus du transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la M. Bertiaux Communauté Paris-Saclay
ailler départemental de l'Essonne