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Compte-Rendu - Compte rendu de la seance 25 octobre 2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Monthou-sur-Cher.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la seance 25 octobre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 octobre 2023
A 19h00.
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq du mois d’octobre à dix-neuf heures, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-François MARINIER, Maire de la commune. Etaient présents : Mr Gérard DESLOGES ; Mr Marceau MARCQ ; Mme Katia CHMIEL Adjoints ; Mmes Emilie MOREAU, Valérie VASLIN ; Valérie NATURELLE ; Carine VIVET ; Mrs Cédric VASSARD ; Jean-Claude BOUCHER. Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents : Mmes Micheline LACHE ; Elodie REPINCAY ; Laurence DINOCHEAU ; Mrs Steven HAMEAU et Philippe BONNICHON.
Procurations : Mme Micheline LACHE à Mme Katia CHMIEL ; Mme Laurence DINOCHEAU à Mr Cédric VASSARD et Mme Elodie REPINCAY à Mr Gérard DESLOGES.
Convocation : 19/10/2023
Secrétaire de séance : Mme Valérie NATURELLE.
Approbation du conseil du 06 septembre 2023 :
Délibération RPQS 2022 eau potable.
Délibération commune procureur.
Délibération participation feu d’artifice 2023.
Délibération mise à disposition terrain à équidés.
Délibération tarifs location matériel communal.
Délibération association QI GONG :
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal l’autorisation de signer la convention concernant l’association du QI-GONG.
En effet depuis juin 2023, suite au départ de Monsieur LOBERT, une nouvelle présidente a été désignée Madame Anne BERTHELOT.
D’autre part, le lieu de cette pratique, figurant sur la délibération de 2007, étant erroné, il convient de prendre une nouvelle délibération.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte et décide cette nouvelle convention.
Délibération sur le règlement intérieur :
Considérant la nécessité pour la commune de Monthou sur Cher de se doter d’un règlement intérieur qui, conformément au pouvoir de direction et d’organisation des services de l’autorité territoriale, précise et complète les droits et obligations des agents territoriaux tels qu’ils résultent des lois et décrets, Monsieur le Maire propose donc de voter ce règlement aux membres du conseil municipal. Ce règlement intérieur sera communiqué à chaque agent de la collectivité quel que soit le statut (fonctionnaires titulaires ou stagiaires ou agents contractuels).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte et décide ce règlement intérieur pour la collectivité.
Délibération concernant le spectacle de Noël à l’école communale :
Comme chaque année a lieu un spectacle de Noël à Thenay avec l’école de Monthou sur Cher. Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal d’allouer une somme de 400 € pour ce spectacle. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte et décide de cette somme allouée pour ce spectacle pour l’école communale.
Délibération subvention DSR effacement des réseaux tranche 2 rue du Moulin rue du Carroy route des Vignes et éclairage public centre bourg :
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal l’autorisation de signer les conventions du SIDELC pour les travaux effacement des réseaux tranche 2 ainsi que les devis Bouygues Energies concernant l’éclairage public centre bourg afin de solliciter une subvention au conseil départemental du Loir et Cher.
Travaux effacement réseaux : Travaux éclairage centre bourg :
Electricité 24 786.46 € HT. Total HT 15 699.20 €. Eclairage public 36 182.82 € TTC
Orange 17 572.92 € TTC
Soit un Total 78 542.20 € TTC TOTAL TTC 18 839.04 €.
Questions diverses :
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal sur les démarches sécuritaires avec le procureur de la république par rapport aux incivilités dues à certains jeunes sur la commune de Monthou sur Cher.
Information sur l’installation de la fibre optique dans le camping nécessitant la création d’un certificat de numérotage. A noter qu’une borne Wifi supplémentaire y sera installée.
Au niveau du personnel communal, la collectivité souhaiterait engager un emploi handicapé par l’intermédiaire d’un organisme extérieur (ESAT). Projet qui commencerait en début d’année 2024.
Présentation du schéma à vélo qui engloberait les routes suivantes sur la commune : Route des Caves.
Route du Plan d’Eau.
Route de Thésée.
Ce schéma prévoit une signalisation avec panneaux et un marquage au sol.
Repas des aînés en mars 2024 : L’animation est trouvée, le coût de cette prestation s’élèvera aux alentours de 700 €.
Enfin, pour conclure, l’exposition Chemin de Mémoire, qui aura lieu le 18 novembre prochain sur la commune, commence à être planifiée notamment au niveau des grilles qui doivent être installées pour cette exposition.
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Clôture du conseil à 20h53.