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Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 2 février 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 2 février 2026)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 FÉVRIER 2026
(Code général des collectivités territoriales, article L2121-25)
Présidence de M. Fiorian Bercault, Maire
À
la
date
mentionnée
ci-dessus,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
27
janvier
2026,
conformément
au
code
général
des
collectivités
territoriales,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
dix-huit
heures
zéro
minute,
dans
la
salle
de
l'Hôtel
de
Ville
de
Laval,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Florian
Bercault,
Maire.
Étaient présents Florian
Bercault,
Maire,
Bruno
Bertier,
Isabelle
Eymon,
Georges
Poirier,
Marjorie
François,
Patrice
Morin,
Marie-Laure
Le
Mée
Clavreul,
Bruno
Fléchard,
Camille
Pétron,
Antoine
Caplan,
Christine Droguet (à partir de
18 h 10),
Geoffrey Begon,
Céline Loiseau, adjoints,
Béatrice Ferron,
Michel Neveu (à partir de 19 h 27), Marie Boisgontier, Solange Bruneau, Éric Paris, Georges Hoyaux, Laurent
Paviot,
Catherine
Roy,
Nadège
Davoust,
Caroline
Garnier,
Sébastien
Buron,
Jonathan
Guilemin,
Guillaume Agostino,
Rihaoui
Chanfi,
James
Charbonnier,
Chantal
Grandière,
Marie-Cécile Ciavreul, Samia Soultani (à partir de 18 h
10), Vincent d'Agostino, Lucile Perin (à partir
de 19 h 35) et Patrice Aubry, conseillers municipaux. Étaient représentés Michel
Neveu
a
donné
pouvoir à
Marie
Boisgontier (jusqu'à
19 h 27),
Geneviève
Pham-Sigmann
a
donné
pouvoir
à
Nadège
Davoust,
Kamel
Ogbi
a
donné
pouvoir
à
Jonathan
Guilemin,
Ludivine
Leduc
a
donné
pouvoir
à
Marie-Laure
Le
Mée
Clavreul,
Noémie
Coquereau
a
donné
pouvoir à
Isabelle
Eymon,
Lucie
Chauvelier a
donné
pouvoir à
Céline
Loiseau,
Pierrick
Guesné
a donné pouvoir à Vincent d'Agostino,
Lucie Perin a donné pouvoir à James Charbonnier (jusqu'à
19 h 35),
Henri Renié a donné pouvoir à Patrice Aubry et Stéphanie Hibon-Arthuis a donné pouvoir
à Marie-Cécile Clavreul. Était absent ou excusé Paul Le Gal-Huaumé, conseiller municipal. James Charbonnier et Marjorie François sont désignés secrétaires. S540 - CRV - 1-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT TRIPARTITE
ENTRE
LA CLASSE ULIS
PRO
DU
LYCÉE
PROFESSIONNEL
IMMACULÉE
CONCEPTION,
LAVAL
AGGLOMÉRATION ET LA VILLE DE LAVAL
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540 - CRV - 2-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
2026
-
ACTIONS
CULTURELLES
ET
PROGRAMMATION SOUS LABEL « VILLE D'ART ET D'HISTOIRE »
La délibération est adoptée à
l'unanimité.
S540 - CRV - 3 -
PROMENADE
GÉO-HAM
-
RESTAURATION,
REMISE
EN
EAU
ET
DÉPLACEMENT DE LA FONTAINE WALLACE
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540 - CRV - 4 -
VILLE DE TARBES - FIN DU DÉPÔT AUX MUSÉES D'ART DE LAVAL DE TROIS ŒUVRES
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540 - VQC
- 1 -
CONVENTION DE PARTENARIAT PASSÉE ENTRE LA VILLE DE LAVAL, LAVAL
AGGLOMERATION
ET
L'ASSOCIATION
"LE
FESTIVAL
DU
JOURNALISME SPORTIF"
La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés, un conseiller municipal ayant voté contre (James Charbonnier). S540 - VQC - 2-
ACCOMPAGNEMENT
DU
PROJET
DE
VENTES
EXTÉRIEURES
“CARREFOUR DES CULTURES” PORTE PAR LES JEUNES DU QUARTIER SAINT-NICOLAS
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540-VQC-3-
ADHÉSION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
PROPOSÉ
PAR
LE
RECTORAT
DE
L'ACADÉMIE
DE
NANTES
POUR
LE
DÉPLOIEMENT D'UN ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE (ENT) POUR LES ÉCOLES
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540 - VQC - 4 -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés, six conseillers municipaux s'étant abstenus
(Chantal
Grandière,
Marie-Cécile
Clavreul,
Samia
Soultani,
Stéphanie
Hibon-Arthuis,
Henri
Renié et
Patrice Aubry) et Bruno
Fléchard en tant que membre du conseil d'administration
de l'association Atmosphères 53,
Camille Pétron en tant qu'élue intéressée au sein de la FAL 53,
Geoffrey
Begon,
en
tant
que
représentant
de
la
ville
au
sein
de
l'association
Enosia
et
Nadège Davoust,
Kamel Ogbi et Lucile Perin,
en tant qu'élus intéressés au sein de cette même
association,
Christine
Droguet,
Lucie
Chauvelier
et
Georges
Poirier
en
tant
que
représentants au
conseil
d'administration
et
membres
du
bureau
de
l'ORPAL,
Geneviève
Pham-Sigmann
et
Camille
Pétron,
en
tant
que
membres
siégeant
au
conseil
d'administration
du
CLEP,
Nadège Davoust et Georges Poirier, en tant que représentants au sein du conseil d'administration des
comités de jumelage
lavallois
(Laval-Boston,
Laval-Garango,
Laval-Mettmann,
Laval-Gandia,
Laval-Québec,
Laval-Grèce,
Laval-Lovetch,
Laval-Suceava,
Mayenne-USA)
et
l'association
Laval
Interjumelages, Sébastien Buron, en tant que membre du bureau de l'association Accueil et Espoir 53 et La Porte ouverte, Camille Pétron en tant qu'élue intéressée au sein du Rugby Club Lavallois, Chantal Grandière en tant que présidente du Comité d'animation bien être aux Fourches,
n'ont pas
pris part au vote pour ce qui est de ou des associations les concernant. S540 - TUEC-1-
CONVENTIONS
PLURIANNUELLES
D'ENFOUISSEMENT
DE
RÉSEAUX
AVEC TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Guillaume
Agostino
et
Isabelle
Eymon,
en
tant
que
représentants de la ville au sein de Territoire d'Énergie Mayenne, ont quitté la séance et n'ont pas pris part au vote. S540 - TUEC -2-
DÉCLASSEMENT
ET
CESSION
À
LA
SPL .
LAVAL.
MAYENNE
AMÉNAGEMENTS DE L'ÎLOT G3 SITUÉ ZAC FERRIÉ
La délibération est adoptée à l'unanimité. Florian Bercault, Geneviève Pham-Sigmann, Bruno Bertier, Georges Poirier,
Paul
Le Gal
Huaumé,
Isabelle Eymon et Patrice Aubry n'ont pas pris part au vote
en tant qu'administrateurs de la SPL LMA. Les élus intéressés ont quitté la séance. S540-TUEC-3-
DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT AVANT CESSION AU GROUPE BOUYGUES
IMMOBILIER
D'UNE
PARTIE
DES
PARCELLES
DB 142
ET
DB 166 SITUÉES
SUR
LE
POURTOUR
DU
BÂTIMENT
47
SUR
LA
ZAC
FERRIE
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540-TUEC-4-
CESSION
DU
BÂTIMENT
47
SITUÉ
8
PLACE
ALBERT
JACQUARD
QUARTIER
FERRIE
AU
PROFIT
DE
BOUYGUES
IMMOBILIER
-
DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540 - TUEC-5-
DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT AVANT CESSION AU GROUPE CIR
D'UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
DB142
SITUÉE
SUR
LE
POURTOUR DU BÂTIMENT 18 SUR LA ZAC FERRIE
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540-TUEC-6-
CESSION
DU
BÂTIMENT 18 SITUÉ RUE MADELEINE BRÈS QUARTIER
FERRIÉ
AU
PROFIT
DU
GROUPE
CIR
-
DÉLIBÉRATION
COMPLÉMENTAIRE
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540-TUEC-7-
ÉCHANGES
FONCIERS
ENTRE
LA
CHAMBRE
DE
MÉTIERS
ET
DE
L'ARTISANAT ET LA VILLE DE LAVAL - ENGAGEMENT D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE
DE
DÉCLASSEMENT
DU
STATIONNEMENT
PUBLIC
ET
DE
LA
RUE
PLACIDE ALEXANDRE ASTIER
+
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION DU 23 SEPTEMBRE 2024
La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés, six conseillers municipaux s'étant abstenus
(Chantal
Grandière,
Marie-Cécile
Clavreul,
Samia
Soultani,
Stéphanie
Hibon-Arthuis,
Henri Renié et Patrice Aubry). S540 - TUEC -8-
ACQUISITION AUPRÈS DE LA SEM LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS D'UN TERRAIN SITUÉ QUARTIER KELLERMANN À SAINT-NICOLAS
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Florian
Bercault en
sa
qualité
de
président
du
conseil
d'administration, Bruno Bertier, Georges Poirier, Isabelle Eymon, Camille Pétron, Vincent D'Agostino et Samia Soultani en tant qu'administrateurs de la SEM LMA, ont quitté la séance et n'ont pas pris part au vote. S540- TUEC-9-
CESSION À MÉDUANE HABITAT D'UN BIEN IMMOBILIER SITUÉ 21
RUE
D'AVESNIÈRES
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Patrice
Morin,
Bruno
Bertier,
Georges
Hoyaux,
Béatrice
Ferron,
Georges
Poirier,
Rihaoui
Chanfi,
Geoffrey
Begon,
Samia
Soultani,
James Charbonnier, en tant que représentants de la ville, et Kamel Ogbi, en tant que représentant de Laval Agglomération, au conseil d'administration de Méduane Habitat, n'ont pas pris part au vote. Les élus intéressés ont quitté la séance. S540-TUEC-13-
RÉTROCESSION
DES
ESPACES
OUVERTS
AU
PUBLIC
DES
RÉSIDENCES DE LA COCONNIÈRE SITUÉES RUE DE LA CHARITÉ PAR MÉDUANE
HABITAT À LA VILLE
DE
LAVAL ET CONSTITUTION
D'UNE
SERVITUDE DE PASSAGE DE RÉSEAUX
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Patrice
Morin,
Bruno
Bertier,
Georges
Hoyaux,
Béatrice
Ferron,
Georges
Poirier,
Rihaoui
Chanñ,
Geoffrey
Begon,
Samia
Soultani,
James Charbonnier,
en tant que représentants de la ville,
et Kamel Ogbi, en tant que représentant
de
Laval
Agglomération,
au
conseil
d'administration
de
Méduane
Habitat,
ont
quitté
la
séance
et n'ont pas pris part au vote. S540 - TUEC -10-
ACQUISITION AUPRÈS
DE
MADAME JEANNINE JEGADEN
D'UN
BIEN
IMMOBILIER SITUÉ 7 RUE DU PRÉFET BONNEFOY
La
délibération
est adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
un
conseiller
municipal
s'étant
abstenu (Bruno Bertier). S540-TUEC-11-
CESSION
AUX
CONSORTS
CORMERAIS
DE
LA
PARCELLE
CI 475
SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PROJET DE L'ÎLOT VAL DE MAYENNE - RÉGULARISATION D'UNE ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTÉRIEUR (ITE) ET CRÉATION DE SERVITUDES
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540
-TUEC-12-
DÉSAFFECTATION,
DÉCLASSEMENT
ET
CESSION
AUX
CONSORTS
PINÇON
DE
LA
PARCELLE
BR
312
ET
D'UNE
PARTIE
DE
L'ANCIEN
CHEMIN
RURAL
DE
LA
TANGOURDERIE
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
S540
- TUEC
-
14-
AVENANT
AU
BAIL
RURAL
PASSÉ
AVEC
MADAME
AGNÈS
BONTEMPS
SUR
LE
SITE
BOIS
GAMATS
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
six
conseillers
municipaux
s'étant
abstenus
(Guillaume
Agostino,
Sébastien
Buron,
Caroline
Garnier,
Vincent
d'Agostino,
Lucile
Perin
et
Pierrick
Guesné).
S540
- TUEC-15-
CONSTITUTION
D'UNE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
SUR
LA
PARCELLE
BP
319
SITUÉE
ROUTE
D'ANGERS
À
LAVAL
AU
PROFIT
DES
PARCELLES
BP
190p
et
BP
196p
La
délibération est
adoptée
à
l'unanimité.
S540 - TUEC - 16-
INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL
La
délibération
est
adoptée
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
une
conseillère
municipale
s'étant
abstenue
(Christine
Droguet)
et
six
conseillers
municipaux
ayant
voté
contre
(Chantal
Grandière,
Marie-Cécile
Clavreul,
Samia
Soultani,
Stéphanie
Hibon-Arthuis,
Henri
Renié
et
Patrice
Aubry).
S540 - TUEC - 17-
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - SARL MFL MANGO - INDEMNISATION - TRAVAUX PLACE DU 11
NOVEMBRE
La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés, trois conseillers municipaux s'étant abstenus (Guillaume Agostino, Lucile Perin et James Charbonnier). 8540 -TUEC-18-
PROTOCOLE
TRANSACTIONNEL
-
SARL
FRIMA
ROADSIDE
-
INDEMNISATION
-
TRAVAUX
PLACE
DU
11
NOVEMBRE
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
un
conseiller
municipal
s'étant
abstenu
(Guillaume
Agostino).
S540 - RHTF - 1-
CONTENTIEUX TDV - FACTURATION ASSAINISSEMENT - ANNÉES 2011, 2012
ET
2013
-
PROTOCOLE
TRANSACTIONNEL
VILLE
DE
LAVAL
/
TDV
INDUSTRIE
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
un
conseiller
municipal
s'étant
abstenu (Bruno Bertier). S540 -RHTF-2-
VENTE AUX ENCHÈRES DE BIENS RÉFORMÉS PAR LE BIAIS DU SITE INTERNET
AGORA
STORE
La délibération est adoptée à l'unanimité. S540-RHTF-3-
ADHÉSION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
PROPOSÉ
PAR
TERRITOIRE
ÉNERGIE
MAYENNE
RELATIF
À
LA
PASSATION
ET
L'EXÉCUTION
DE
MARCHÉS
PUBLICS
D'ACHAT,
DE
FOURNITURE
ET DE GESTION DE CONTRATS D'ÉNERGIE
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Guillaume
Agostino
et
Isabelle
Eymon,
en
tant
que
représentants de la ville au sein de Territoire d'Énergie Mayenne, ont quitté la séance et n'ont pas pris
part
au
vote.
S540-RHTF-4-
ADHÉSION
DE
LA
VILLE
AU
RÉSEAU
RADIO
DU
FUTUR
(RRF)
-
CONVENTION
AVEC
L'AGENCE
DES
COMMUNICATIONS
MOBILES
OPÉRATIONNELLES DE SÉCURITÉ ET DE SECOURS (ACMOSS)
La délibération est adoptée à l'unanimité. 6540-RHTF-5-
CRÉATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ 2026
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
cinq
conseillers
municipaux
s'étant
abstenus
(Chantal
Grandière,
Samia
Soultani,
Stéphanie
Hibon-Arthuis,
Henri
Renié
et
Patrice Aubry). S540 - RHTF -6-
EMPLOIS SAISONNIERS ET OCCASIONNELS 2026
La délibération est adoptée à l'unanimité. Affiché le 4 février 2026.
La directrice du département
:
nn
C citoyenne et vie institutionnelle, y,