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Déliberation - 2021 05 01
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 05 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Outre-mer,
2021_05_01
COMMUNE DE BOISSEUIL DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
Nombre de Conseillers L'an deux mil vingt et un, le 13 septembre, le conseil municipal, en exercice : 23 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire Présents : 17 à l'Espace Culturel du Crouzy, sous la présidence de M. Philippe JANICOT. Votants : 23
Date de convocation du Conseil Municipal : 9 septembre 2021
PRESENTS: Mme BEAUGERIE Delphine, M. BIAD Brahim, Mme BOURGEOIS Annick, Mme COQUEL Laure, M. DOUDARD Christian, Mme HAY Salomé, M. JANICOT Philippe, M. LARROQUE Joël, Mme MOREAU Aurore, M. SAUVAGNAC Bernard, M. TOURNIEROUX Vincent, M. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX Joël, Mme WISSOCQ Mathilde, Mme ASTIER Martine, Mme DEBAYLE Michèle,
Affiché le : 17/09/2021 M. ZBORALA Bernard.
ABSENTS: Mme BOUCHON Véronique (Pouvoir à M. Bernard SAUVAGNAC), Mme BRAILLON Eliane (Pouvoir à Mme BOURGEOIS Annick), Mme MOUMIN Manon (Pouvoir Mme COQUEL Laure), M. NARAIN Gino (Pouvoir à M. DOUDARD Christian), M. BOURDOLLE Philippe (Pouvoir à Mme ASTIER Martine), M. EJNER Pascal (Pouvoir à M. ZBORALA Bernard)
Secrétaire de séance : M. Bernard ZBORALA
1. Attribution du marché relatif à la restauration des cloches de l’église de Boisseuil
Le rapport de maintenance annuelle des cloches de l'église a mis en évidence plusieurs dommages occasionnés par le temps et nécessitant des travaux de réparation. Les deux points de frappe d'origine de la cloche 1 sont très usés, il convient donc de procéder à la restauration de celle-ci. De plus, l'installation d'un électro tintement et de roulements à billes neufs sur le mouton de la cloche 2 est devenue nécessaire.
A ce titre et conformément à l’article R 2122-8 du Code de la commande publique qui dispense les marchés publics qui répondent à un besoin d’une valeur inférieure à 40 000 € HT des obligations de publicité et de mise en concurrence formalisées, plusieurs demandes de devis ont été effectuées.
A l’issue de cette consultation, deux devis ont été remis par les entreprises suivantes :
- Bodet,
- Lussault.
Après analyse des offres proposées, l’offre la plus avantageuse économiquement et techniquement est celle de l’entreprise Bodet.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
- d’autoriser le Maire à signer les devis de l’entreprise Bodet d’un montant de 16 983,72 € HT soit 20 380,46 € TTC ainsi que tout document devant intervenir dans ce cadre,
- _ d’imputer les dépenses sur les articles prévus au budget principal de la commune de Boisseuil.
VOTE 23 POUR 23 CONTRE 0 ABSTENTION 0
Fait et délibéré en Mairie
Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Le Maire,
Philippe JANICOT