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Déliberation - 2024 016 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des delegations du conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Consommateurs,
Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
1-DEL3024-016-DE|
Accusé
cortifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet :
22:63:2024]
Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
21
mars
2024
Date
de
convocation
: le 15
mars
2024
Date
d'affichage
: le
15
mars
2024
Etaient
présents
et
formant
la
majorité
les
membres
suivants:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
Nathalie
LE
GALL,
François
MATHEVET,
Béatrice
DAUPHIN,
René
FRANÇON,
Pascale
HULAIN,
Christophe
BLOIN,
Ghyslaine
POYET,
Gilbert
LORENZI,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Alain
LAURENDON,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAUTIER,
Jérôme
SAGNARD,
Laurence
MONIER,
Muriel
COUTURIER,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Carole
OLLE,
Etaient
absents
: Françoise
DESFETES,
Ramazan
KUS,
Carole
TAVITIAN,
Margaux
MEYER,
Kenzo
MORINELLO,
Gustave
BARTHELEMY,
Sandra
VERRIERE,
Julie
TOUBIN,
Avaient
donné
procuration:
Françoise
DESFETES
à
Laurence
MONIER,
Ramazan
KUS
à
Muriel
COUTURIER,
Carole
TAVITIAN
à
Jean-Paul
CHABANNY,
Kenzo
MORINELLO
à
Pascale
HUÜLAIN,
Gustave
BARTHELEMY
à
Olivier
JOLY,
Julie
TOUBIN
à
Jean-Pierre
BRAT.
Secrétaire
de
séance
: Pascale
PELOUX
N°
2024-016
OBJET
AFFAIRES
GENERALES
-
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|__
Rapporteur
: Jean-Baptiste
CHOSSY |
Par
délibération
en
date
du
25
mai
2020,
complétée
par
une
délibération
du
17
septembre
2020,
le Conseil
Municipal
a
délégué
à
Monsieur
le
Maire
une
partie
de
ses
attributions.
À
ce
titre,
il doit
rendre
compte
des
décisions
qu'il
a
prises
dans
le
cadre
de
cette
délégation.
C'est
pourquoi,
il
est
demandé
à
l'Assemblée
de
bien
vouloir
prendre
acte
des
décisions
suivantes
:
Décision
n°2024-006
-
Convention
de
partenariat
avec
l'Office
des
Fêtes
Un
spectacle
intitulé
«
Classe
! »
a
été
joué
le
20
janvier
2024
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
« La
Passerelle
».
Ainsi,
une
convention
de
partenariat
a
été
conclue
entre
l'Office
des
Fêtes
et
la
Commune
aux
conditions
suivantes :
«<
L'Office
des
Fêtes
garde
à
sa
charge
les
frais
de
cession
des
droits
d'exploitation,
les
frais
logistiques
(voyage,
hôtel,
restauration,
etc)
liés
au
spectacle,
les
droits
d'auteur
et
en
assumera
le
paiement,
les
coûts
techniques
liés à la représentation,
y compris
le service
de
sécurité
(SSIAP),
+
La
Commune
s'engage
à
verser
à
L'Office
des
Fêtes
le
montant
de
la
recette
de
la
billetterie. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-2024032
1-DEL3024-016-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
21
mars
2024
Décision
n°2024-007
- Convention
de
partenariat
avec
l'association
Seneçon
Un
spectacle
intitulé
« L'Orchestre
Scèneçon
réinvente
Brassens
»
a
été
programmé
les
27
et
28
janvier
2024,
dans
le cadre
de
la
saison
culturelle
« La
Passerelle
».
Ainsi,
une
convention
de
partenariat
a
été
conclue
avec
l'association
Seneçon
aux
conditions
suivantes :
°
L'association
Seneçon
prend
à
sa
charge
les
frais
de
cession
des
droits
d'exploitation
ainsi
que
les
frais
logistiques
(voyage,
hôtel,
restauration,
etc)
liés
au
spectacle,
les
coûts
techniques
liés
à
la
représentation,
y
compris
le
service
de
sécurité
(SSIAP),
+
La
Commune
s'engage
à
verser
à
l'association
le
montant
de
la
recette
de
la
billetterie.
Décision
n°2024-008
—
Avenant
n°2
au
marché
d'exploitation
et
maintenance
des
installations
thermiques
et climatiques
des
bâtiments
communaux
Suite
à
la
mise
en
service
de
nouvelles
installations,
il est
nécessaire
de
conclure
un
deuxième
avenant
relatif
au
marché
d'exploitation
et
de
maintenance
des
installations
thermiques
et climatiques
aux
conditions
suivantes :
Montant
initial
du
marché
HT
+
18616
€ (partie
à prix
forfaitaires)
+
30
000
€ maximum
(partie
à prix
unitaires)
Montant
de
l'avenant
n°1
HT
395
€
Montant
de
l'avenant
n°2
HT
150
€
%
d'écart
introduit
par
les
avenants
n°1
et
n°2
Montant
du
marché
après
les
avenants
n°1
et
n°2
+2,93
%
19
161
€ (partie
à prix
forfaitaires)
30
000
€ maximum
(partie
à prix
unitaires)
Décision
n°2024-009
-
Mission
de
contrôle
technique
pour
les
travaux
de
construction
d'une
cuisine
centrale
Une
consultation
pour
une
mission
de
contrôle
technique
pour
les
travaux
de
construction
de
la
cuisine
centrale
a
été
lancée
le
19
décembre
2023
en
procédure
adaptée
ouverte
(articles
L.
2123-1
et
R.
2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique)
avec
une
date
limite
de
remise
des
offres
fixée
au
8 janvier
2024
à
18h00.
Ainsi,
il
a
été
décidé
d'attribuer
le
marché
à
l'entreprise
SOCOTEC
CONSTRUCTION,
pour
un
montant
de
9
150
€
HT.
Le
marché
est
conclu
pour
une
durée
estimée
de
14
mois
de
travaux,
il
se
terminera
à
la
fin
de
la
période
de
garantie
de
parfait
achèvement. Décision
n°2024-010
-
Fourniture
de
vêtements
professionnels,
de
chaussures
et
d'équipements
de
protection
individuelle
Une
consultation
pour
la
fourniture
de
vêtements
professionnels,
de
chaussures
et
d'équipements
de
protection
individuelle
a
été
publiée
le
14
novembre
2023
en
procédure
adaptée
ouverte
(articles
L.
2123-1
et
R.
2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique)
avec
une
date
limite
de
remise
des
offres
fixée
au
18
décembre
2023
à
12h00. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-2024032
1-DEL3024-016-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
21
mars
2024
La
consultation
est
allotie
en
4
lots,
ces
derniers
ont
été
attribuées
aux
conditions
suivantes
:
Lot
n°1
:Vêtements,
chaussures
et
EPI
- Services
techniques
à
l'entreprise
DESCOURS
ET
CABAUD
PROLIANS
pour
un
montant
maximum
de
15
000
€
HT
par
an,
Lot
n°2
:Chaussures
-
Pôle
scolarité
jeunesse
et
restauration
scolaire
à
l'entreprise
DESCOURS
ET
CABAUD
PROLIANS
pour
un
montant
maximum
de
10
000
€
HT
par
an,
Lot
n°3
:Vêtements
Pôle
scolarité
jeunesse
et
restauration
scolaire
à
l'entreprise
DESCOURS
ET
CABAUD
pour
un
montant
maximum
de
10
000
€
HT
par
an,
Lot
n°4
:Vêtements
- Petite
enfance
à
l'entreprise
DECATHLON
PRO
pour
un
montant
maximum
de
1 200
€
HT
par
an.
Les
accords-cadres
sont
conclus
pour
une
période
initiale
d'un
an
à
compter
de
la
date
de
notification.
Les
accords-cadres
pourront
être
reconduits
tacitement
3
fois
pour
une
durée
d'un
an.
La
durée
maximale
des
contrats,
toutes
périodes
confondues,
est
de
4
ans
maximum.
Décision
n°2024-011
-
Service
de
régulation
de
la
population
de
pigeons
sur
la
commune La
commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
a
décidé
de
réguler
la
population
de
pigeons.
Compte-tenu
du
montant
estimatif
du
marché,
une
procédure
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
(article
R2122-8
du
Code
de
la
commande
publique)
a
été
lancée
le
20
novembre
2023.
Le
marché
a
été
attribué
à
l'entreprise
SOCIÉTÉ
RÉGULATION
pour
un
montant
maximum
de
15
000
€
HT
pour
une
durée
d'un
an.
Décision
n°2024-012
- Convention
de
partenariat
—
Ville
de
Montbrison
/ Théâtre
des
Pénitents
—
Ville
de
Saint-Just
Saint-Rambert
Un
spectacle
intitulé
« Cordalinge
»
a
été
joué
pour
le
13
janvier
2024
à
15h
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
« La
Passerelle
».
Ainsi,
une
convention
de
partenariat
a
été
conclue
avec
la
ville
de
Montbrison
/
Théâtre
des
Pénitents,
aux
conditions
suivantes
:
- Dépenses Chaque
partenaire
prendra
en
charge
50%
des
frais
liés
au
spectacle
:le
montant
de
la
cession,
les
frais
de
transport,
les
frais
de
restauration,
les
frais
techniques,
y
compris
le
personnel
et
la
sécurité,
les
droits
d'auteurs.
- Billetterie Les
partenaires
mettront
en
vente
le
spectacle
via
leurs
canaux
habituels
aux
tarifs
suivants
:
La
Passerelle
:5
€ tarif
unique
Le
Théâtre
des
Pénitents
:de
3,80
€
à
5,00
€ Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-2024032
1-DEL3024-016-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
per
te
préfet :
22:63:2024]
Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
21
mars
2024
Décision
n°2024-013
- Convention
de
résidence
artistique
—
Halley
Hop
-—
Cie
la
neige
est
un
mystère
La
saison
culturelle
La
Passerelle,
dans
le
cadre
de
sa
mission
de
soutien
aux
compagnies
régionales
dans
leur
démarche
de
création
artistique,
a
conclu
une
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
résidence
artistique
avec
Halley
Hop
—
Cie
la
Neige
est
un
mystère
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Mise
à disposition
de
la
salle
« Les
Verriers
» et
un
espace
repas
à
La
Passerelle,
-
Du
17
janvier
2024
au
18
janvier
2024
de
8h30
à
18h30,
-
Pour
2 participants
sans
la
présence
de
technicien,
-
Pour
une
résidence
de
création
intitulée
« La
Dernière
Fois
».
Décision
n°2024-014
-
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
signature
d'une
demande
de
permis
de
construire
dans
le
cadre
du
projet
de
construction
d'une
cuisine
centrale
sise
avenue
des
Barques
La
commune
envisage
la
construction
d'une
cuisine
centrale
sise
avenue
des
Barques.
Ainsi,
une
décision
a
été
prise
pour
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
déposer
et
à
signer
une
demande
de
permis
de
construire
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune
dans
le
cadre
de
ce
projet.
Décision
n°2024-015
- Contrat
de
cession
de
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
—
« Chat/Chat
» -
Zapoï-arts
vivants
//
arts
numériques
Un
spectacle
produit
par
la
Compagnie
Zapoï-arts
vivants
//
arts
numériques
intitulé
«
CHAT
/
CHAT
»
a
été
joué
le
samedi
2
mars
à
10h
et
à
16h30
à
la
salle
de
la
Passerelle,
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
«
La
Passerelle
».
Ainsi,
il
a
été
nécessaire
de
conclure
avec
la
Compagnie
Zapoï
—
arts
vivants
//
arts
numériques
un
contrat
de
cession
de
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
pour
un
montant
de
2
500
€
net
de
taxes
pour
les
deux
représentations.
Décision
n°2024-016
-
Demande
de
subvention
auprès
de
la
caisse
d'allocations
familiales
pour
l'achat
d'un
logiciel
de
gestion
des
temps
péri-éducatifs
La
commune
souhaite
s'équiper
d'un
nouveau
logiciel
de
gestion
des
temps
péri-
éducatifs
(accueil
matin
et
pause
méridienne)
dans
le
but
de
mutualiser
les
données
et
proposer
une
interface
unique
pour
les
familles.
Les
structures
petite
enfance
et
la
Maison
des
Jeunes
et
de
la
Culture
sont
déjà
équipées
de
ce
logiciel.
Le
montant
global
de
l'opération
s'élève
à
25
430,32
€
TTC
dont
14
013,12
€
TTC
d'achat
du
logiciel.
Le
restant
du
coût
concerne
la
maintenance
et
la
formation.
Ainsi,
une
aide
financière
a
été
sollicitée
auprès
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Fonds
publics
&
Territoires
»
pour
l'exercice
2024,
d'un
montant
maximal
de
80%
du
prix
d'achat
(hors
maintenance
et
formation). Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-2024032
1-DEL3024-016-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
Page
;
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
21
mars
2024
Décision
n°2024-017
- Convention
d'occupation
précaire
- Premier
étage
de
la
Mairie
annexe
- 19
bis
rue
Joannès
Beaulieu
La
Commune
dispose
de
bureaux
vacants,
au
premier
étage
de
la
Mairie
annexe,
sise
19
rue
Joannès
Beaulieu,
suite
au
déménagement
de
la
Maison
des
Associations,
dans
les
locaux
de
«
La
Passerelle
».
L'organisme
CCI
FORMATION
PRO
était
à
la
recherche
de
locaux
pour
dispenser
des
formations.
Ainsi
une
convention
d'occupation
précaire
a
été
conclue
avec
l'organisme
CCI
FORMATION
PRO,
pour
la
mise
à
disposition
du
premier
étage
de
la
Mairie
annexe
du
27
novembre
2023
jusqu'au
15
novembre
2024
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
700
€
net.
Décision
n°2024-018
- Mission
d'accompagnement
de
la
commune
dans
son
action
en
faveur
des
enfants
et
des
jeunes
- Association
départementale
des
Francas
de
la
Loire La
décision
n°
2023-032
en
date
du
15
mars
2023
avait
attribué
la
prestation
d'accompagnement
de
la
Commune
dans
son
action
en
direction
des
enfants
et
des
jeunes
à
l'association
départementale
des
FRANCAS
de
la
Loire.
La
convention
est
arrivée
à
échéance.
Ainsi,
il
est
nécessaire
de
renouveler
l'accompagnement
avec
l'association
des
Francas
de
la
Loire
à
raison
de
9
journées
d'intervention
sur
un
an,
au
prix
unitaire
de
630
€
et
avec
des
frais
de
déplacement
à
330
€,
soit
un
coût
total
de
6
000
€ net.
Décision
n°2024-019
- Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
- A
Plates
Coutures
-
Compagnie
Nosferatu
Production
Un
spectacle
produit
par
la
Compagnie
Nosferatu
Production
intitulé
«A
Plates
Coutures
»,
a
été
joué
le
vendredi
15
mars
2024
à
20h30
à
la
salle
de
la
Passerelle,
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle.
Ainsi,
il
a
été
conclu
avec
la
Compagnie
Nosferatu
Production,
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
du
spectacle
pour
un
montant
de
1 679,30
€
net.
Décision
n°2024-020
- Analyse
de
la
pratique
professionnelle
pour
les
directrices
de
la
structure
multi-accueil
« Les
P'tits
Mariniers
»
Dans
le
cadre
de
l'analyse
des
pratiques
professionnelles,
il a
été
confié
à
l'organisme
Familles
rurales
des
séances
pour
les
directrices
de
la
structure
multi-accueil
«
les
P'tits
Mariniers
» aux
conditions
suivantes
:
e
Six
vendredis
durant
l'année
2024
de
9h30
à
11h,
e
Coût
total
de
l'intervention
:456
€ net,
°
Nombre
de
stagiaires
:2. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202798-20240321-DEL2024-016-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 22/03/2024]
Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
21
mars
2024
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
PRIS
ACTE
DE
LA
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE,
TOUS
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
A
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
21
mars
2024
Pascale
PELOUX
La
secrétaire
de
séance
livier JOLY PE
-Just
Saint-Rambert
Lil
Conformément
aux
dispositions
du
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
date
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
de
Montbrison
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
di
courir
: soit
à compter
de
la notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale, l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
éposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à