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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 13 décembre 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 13 décembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Budget,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
VILLE
DE
PAULHAN
34230
Paulhan le 3-12 -2021
CONSEIL MUNICIPAL du 13 Décembre 2021
18 h 30 - salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu de la délégation de signature et des décisions
de Monsieur le Maire
1) Autorisation de mandatement des dépenses investissement
avant adoption du budget primitif 2022 - Commune
2) Budget participatif - Validation des projets retenus par les
Paulhanais 3) Organisation du temps de
travail au sein de la commune de PAULHAN
4) Décision modificative n° 4
5) Présentation du rapport ordures ménagères de la Communauté
de Communes du Clermontais 6) Présentation des rapports sur
le prix et la qualité des services Eau et Assainissement 2020
de la régie intercommunale INTERC'EAU
7) Modification des conditions de paiement - Tarification
des salles municipales 8) Saison culturelle 2022-
demande d’aide départementale
9) Mise en place de la vidéo verbalisation
10) Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat
pour 2022 — Réhabilitation de la Halle, de l’ancienne gare SNCF
tranche 2 et la création d’un troisième court de tennis
11) Centrale photovoltaïque et ombrières Adoption du projet
12) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association
« Lou Récantou » 13) Attribution d’une subvention
exceptionnelle à association « ACA2P
14) Renouvellement contrat d’Assurance des Risques Statutaires
- Mandat au centre de gestion 34 15) Création d’un troisième court
de tennis — Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental
16) Création d’un troisième court de tennis — Demande de
subvention auprès du Conseil Régional 17) Mise à disposition d’un
opérateur d’activités sportives - Reconduction d’une convention
avec la Communauté de Communes du Clermontais
18) Admission en non-valeur
Le Maire : Claude VALERO