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Compte-Rendu - uvz8m2wu7np1j95
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - uvz8m2wu7np1j95)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Budget, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
Q
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
15
Janvier
2016
20h00
Convocation
: 08
Janvier
2016
Affichage
: 22
Janvier
2016
La
séance
est
ouverte
à
20h00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MAGNIN-FEYSOT
Pierre,
Maire
de
la Commune
de
Guyans-Vennes.
Présents
: Tous
les
conseillers
en
exercices
Absents
excusés
: VINCENT
Céline,
FORNASIER
Damien,
NORMAND
Marie-Hélène
Secrétaire
de
séance
: David
BOURNEZ
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
de
conseil
du
06
Novembre
2015.
Le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité.
TRAVAUX
SALLE
DES
FETES
_
TRAVAUX
ECOLE:
OUVERTURE
DES
PLIS
TRAVAUX
LOGEMENT
HEME
_
PISTE
FORESTIERE
_
PROGRAMME
DE
VENTE
DES
BOIS
2016
_ SDIS
CARRIERE
TATTU
_ QUESTION
DIVERSES
I
TRAVAUX
SALLE
DES
FETES
Suite
à
la
visite
de
la
commission
bâtiment
à
la
salle
des
fêtes,
Monsieur
Le
Maire
propose
aux
conseillers
un
nouvel
aménagement
des
locaux
STEP,
machine
d’entretien,
etc.
Cette
modification
consiste
à
ouvrir
une
porte
côté
salle
et
à
consolider
les
escaliers
du
balcon.
L’estimation
des
travaux
est
de
4822
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d’accepter
le projet.
II
TRAVAUX
ECOLE
: OUVERTURE
DES
PLIS
Pour
la
création
de
la
nouvelle
salle
de
classe,
six
lots
ont
été
établis
pour
lesquels
cinq
entreprises
ont
été
consultés,
seulement
3
voire
2
ont
répondu
pour
chacun
des
lots.
Ci-
dessous
le résultat
de
l’ouverture
des
plis
:
LOTS
ESTIMATION
ENTREPRISES
MONTANT
NB
DE
RETENUES
DES
DEVIS
REPONSES
Menuiseries
bois
6106,59
€ HT |
VIEILLARD
6480,81
€ HT
2
Démolitions doublages
cloisons
17881,96
€ HT |
ABH
15291,95
EHT
3
plafonds
peintures
Carrelage
Faïence
7342,24
€ HT |
SGS
5992,64
€ HT
2
Electricité
7931,00
€ HT |
DETOUILLON
5648,00
€ HT
2
Plomberie sanitaire
8481,00 € HT | GERMANN
6166,60 € HT
3
chauffage
fuel
Serrurerie
6360,00
€ HT | VERDET
4763,00
€ HT
2
ESTIMATION TOTALE
54102,79
€ HT
44343,00
€ HT
13 | Les
travaux
commenceront
pendant
les
vacances
de
pâques.
L’accord
de
subvention
est
de
13613
€ selon
l’estimatif fourni.
II.
TRAVAUX
LOGEMENT
HEME
Les
travaux
de
réfection
de
la
salle
de
bain
commenceront
mercredi
20
janvier,
la
date
limite
de
fin
étant
le
1°
février.
Le
montant
total
des
travaux
est de
5 400
€ HT.
IV.
PISTE
FORESTIERE
Les
travaux
des
pistes
forestières
sont
terminés,
la
réception
s’est
déroulée
lundi
11
janvier
:
quelques
sources
restent
à dévier.
Le
coût
total
exact
des
travaux
sera
rendu
prochainement.
Une
convention
de
droit
de
passage
pour
la
commune
a
été
contractée
avec
Monsieur
VIPREY
Daniel.
V.
PROGRAMME
DE
VENTE
DES
BOIS
2016
Vente
de
lots
proposée
pour
l’année
2016 :
PARCELLES |
VOLUME
PREVISIONNEL
MODE
DE
COMMERCIALISATION
En
m3
PROPOSE
10
800
Bloc
et sur pied
19
130
Bloc
et sur pied
29
330
Blocs
et sur pieds
31
270
Blocs
et sur pieds
35
530
VP
et petits
bois
40
800
Bloc
51
30
Contrat
petits
bois
15
280
Blocs
avec
découpe
inscrite
Environ
120
000
€ de
recettes
peuvent
être
inscrits
au
budget
primitif bois
de
2016.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
le programme
des
ventes
ci-dessus.
VI
SDIS
La
somme
de
11842
€
sera
versée
au
SDIS
au
titre
de
l’année
2016.
VIL
CARRIERE
TATTU
e
Demande
de
création
d’une
deuxième
piste
d’accès
à la carrière
par
le bas :
L'entreprise
TATTU
TP
demande
l’autorisation
de
créer
une
nouvelle
piste
forestière
visant
à
faciliter
et
sécuriser
l’accès
à
la
carrière.
Ce
projet
nécessitant
un
défrichement,
celui-ci
requière
une
demande
spécifique
auprès
de
l'ONF.
e
Demande
d’élargissement
et relevage
de
la piste
existante
:
Pour
les
même
raisons
que
le
projet
ci-dessus,
l’entreprise
TATTU
doit
s’adresser
au
préalable
auprès
de
l'ONF
avant
que
la commune
ne
se positionne
à son
tour.
VII
QUESTION
DIVERSES
>
Suite
à
une
construction
illégale
sur
une
parcelle
de
bois,
la
commune
a
pris
les
dispositions
nécessaires
et
a
demandé
la
remise
en
l’état
de
la
dite
parcelle
dans
un
délai
de
deux
mois,
sous
peine
de
sanction
pénale. Accessibilité
:
Sur
proposition
du
Maire,
le
conseil
municipal
accepte
l’échéancier
des
travaux
la
mise
en
accessibilité
Pose
transformateur
à la zone
artisanale :
Le
conseil
municipal
autorise
la pose
du
dit transformateur.
L’assemblée
délibérante
vote
l’augmentation
de
la part
fixe
de
la taxe
d’assainissement
de
8 € à
12
€ pour
l’année
2016.
Paiement
des
factures
d’investissement
avant
vote
du
budget
primitif
2016.
Le
conseil
municipal
autorise
les
paiements
en
investissement
à hauteur
de
25%
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif de
l’année
2015.
Vote
des
quatre
taxes
locales :
Sur
proposition
du
Maire
et
ce
afin
de
maintenir
la
capacité
d’investissement
suite
aux
baisses
continues
des
dotations
de
l’Etat,
l’assemblée
décide
d’augmenter
les
taux
des
quatre
taxes
de
2%
pour
2016.
Prévisions
effectifs
à la rentrée
à l’école
Sainte-Marie :
Le
nombre
d’élèves
prévisionnel
est de
67
réparti
en
3 cycles
: 27
en
cycle
1
18
en
cycle
2
22
en
cycle
3
Demande
d’aide
financière
pour
voyage
scolaire
réalisé
au
collège
:
Suite
à
la
demande
d’aide
financière
de
Monsieur
PUJOL
Frederik,
la
commune
déboute
sa demande
privilégiant
les
aides
financières
pour
les
écoles
primaires
du
village.
La
participation
de
la commune
inscrite
au
budget
prévisionnel
de
familles
rurales
pour
la
ludothèque
est de
5 526
€.
Le
montant
de
la
subvention
pour
l’aménagement
du
carrefour
de
la
fromagerie
est
de
2037
€
M.
PICHOT
Guillaume
et
Melle.
JEANNIN
Marine
ont
déposé
à
la mairie
une
demande
de
réservation
de
terrain
au
lotissement
«
Les
Mémonts
».
Demande
d’achat
de parcelle
M.
ALLEMANDET
Dominique
et sa compagne
souhaite
acquérir
la parcelle
ZO27
située
rue
Edgar
Faure.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à cette
demande.
FIN
DE
LA
SEANCE :
23h15
Pierre
MAGNIN-FEYSOT,