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Compte-Rendu - t7z6wfj46henpo4
Document publié le Vendredi 12 mars 2010 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - t7z6wfj46henpo4)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU vendredi 12 mars 2010
20 h 00 Convocations : 05/03/2010 Affichage : 19/03/2010
Absents excusés : Monsieur ROBICHON Jean, Monsieur VIPREY Thierry, Christian CASSARD, Christine VIENNET, Gilles VIPREY, Eric VIENNET et ANDRE Philippe.
- Suite à la demande d’achat de terrain faite par M.ROI Olivier et Melle Gay Julie, concernant la parcelle n°6 d’une superficie de 1108,62 m², le conseil municipal accepte de vendre cette parcelle au prix de 35€ HT le m².
- Suite à la demande de l’école privée, pour financer le remplacement du photocopieur, le conseil décide de leur octroyer une subvention d’un montant de 1400€.
- Sur proposition du Maire, le conseil municipal décide de mettre en place une cabine de douche dans l’appartement situé au dessus de l’école publique, et accepte le devis de M. GUERARD Eddy pour un montant de 1169€ HT.
- Suite à la demande de M. VIENNET Pascal de réaliser les travaux forestiers prévus par l’ONF, et suite à leur devis, le conseil municipal accepte de leur faire réaliser le travail pour un montant de 8109,04€ HT contre 9616€ prévu par l’ONF.
- Les travaux de réhabilitation du stade sont terminés, la réception aura lieu le 17 mars prochain.
- M. TOURNIER Jean-Philippe demande à refaire bénévolement le muret en pierres sèches le long de la voie (rue de la Combe) où il devrait prochainement édifier une construction.
- Le Maire informe le conseil municipal que la vente de bois aura lieu le 8 avril et que les parcelles 19,21 et 22 seront proposées à la vente.
- Le retour des offres pour la voierie est prévu pour le 30 mars.
- Le Maire donne lecture au conseil municipal du règlement du PLU et de ses annexes ainsi que du PADD. Le conseil municipal remarque qu’il y a trop de chemins piétonniers de prévus sur les futurs aménagements.
A Guyans-Vennes, le 23 mars 2010
Le Maire.
CONSEIL MUNICIPAL