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Compte-Rendu - 4hs84h4gg7je5iz
Document publié le Mardi 16 juillet 2013 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4hs84h4gg7je5iz)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 16 juillet 2013
20 H 00 Convocation : 09 juillet 2013 Affichage : 23 juillet 2013
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : Christine VIENNET et Gilles VIPREY
Secrétaire de séance : Bénédicte DETOUILLON
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 07 JUIN 2013
Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- BOIS – PLU – FETE VILLAGEOISE – VOIERIE – ECOLE – LAMPADAIRE CHAMPS DU NODS – QUESTIONS DIVERSES
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I) BOIS
Une vente de feuillus par soumissions cachetées se tiendra en septembre prochain. Les bois seront coupés, les frais de coupe seront donc facturés en sus du prix. Le devis de l’entreprise Viennet pour l’abatage prévu est de 25€/h pour des bois laissés sur place et de 35€/h pour ceux sortis en bord de route, le conseil prend note du devis. Une fois la facture correspondante reçue, ces frais seront reportés par lot ou mutualisés. La nouvelle réglementation impose que seul 30 stères maxi ne pourront être attribués par foyer.
II) PLU
Suite à la mise en consultation auprès des organismes, plusieurs points ont été soulignés par ces derniers. Ces différentes remarques devront donc être révisées et travaillées avant que le dossier de PLU ne soit soumis à enquête publique. Une réunion se déroulera en ce sens le 29 août à 9h30.
III) FETE VILLAGEOISE
• Le conseil municipal accepte la demande d’emplacement de l’association « Les pitchouns d’abord ».
• Le stand de « Artisans de Paix » n’ayant pas un caractère festif, leur demande d’emplacement est refusée.
IV) VOIERIE
L’entreprise BONNEFOY s’engage à reprendre les portions de voieries dégradées sur les voies communales. Les STA s’engagent pour leur part à reprendre les bordures de voieries des Geys suite aux travaux sur la RD 461
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes V) ECOLES
• Les travaux de l’école publique sont en bonne voie. La prochaine réunion de chantier aura lieu le mardi 6 août à 9h00.
• La finition autour du cadre de la porte d’entrée de l’étage ayant été omise côté façade, Monsieur Le Maire fait part au membre du conseil du devis de l’entreprise Grosperrin s’élevant à 1140 €. L’assemblée délibérante accepte le devis, reste à définir la teinte du crépi.
• Les membres du conseil acceptent le devis de l’APAVE d’un montant de 1794.00€ TTC.
• Les effectifs de la rentrée se répartissent de la manière suivante :
ECOLE PUBLIQUE ECOLE PRIVEE
Petites, moyennes et
grandes sections 31 élèves 21 élèves CP et CE1 18 élèves 16 élèves
CE2, CM1 et CM2 22 élèves 23 élèves
Totaux 71 élèves 60 élèves
• Monsieur Le Maire présente la demande d’achat de meubles de l’école privée pour un montant de 573 € HT, le conseil municipal accepte la prise en charge de la facture par la commune.
VI) LAMPADAIRES CHAMPS DU NODS
• Les lampadaires des champs du nods vont être changés. En effet, ceux-ci avaient subits des dégâts lors de la grêle du 1er mai dernier. Ils vont être remplacés par des lampadaires LED, plus économiques.
VII) QUESTIONS DIVERSES
• Logement de Madame Béatrice BOLE :
Pour les gros problèmes de décollement de carrelage dans le logement de Madame BOLE Béatrice, le carreleur impose la responsabilité au plombier. Les dégâts seraient la conséquence d’une mauvaise pose de la baignoire, une déclaration devra être faite par l’entreprise GERMANN. Le montant du devis pour les réparations s’élèvent à 2400 € TTC.
• L’assurance accepte le remboursement de l’ordinateur de l’école publique endommagé par l’orage.
• L’entreprise SEDI accorde le remplacement des 12 plateaux de tables abimés de la salle de la mairie.
• La mairie commandera prochainement des sacs destinés au triage des déchets. Ceux-ci seront mis à disposition au secrétariat de mairie. Une affiche sera apposée à la boulangerie dès qu’ils seront disponibles.
FIN DE LA SEANCE : 22H15