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Conseil Municipal - Conseil municipal 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Seix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
République
Française
Département
: ARIÈEGE
Arrondissement
: Saint-Girons
SEIX
- Commune
Procès
verbal
Le
vendredi
05
juin
2026
à
09
heures
30,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 01
juin
2026,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Georgette
BIELLE.
Secrétaire
de
la
séance
: Catherine
COULON
Présents
: Georgette
BIELLE,
Alexandra
PASQUIER,
Philippe
JOUANETON,
Catherine
COULON,
Christian
BROUE,
Alex
RIEU,
Loredana
BULINA,
Charles
GALEY,
Jean-Michel
PORTASSAU,
David
FAIZANT,
Lison
BRETONES
Représentés
: Patrick
RAYMON
représenté
par
Christian
BROUE,
Christine
TEQUI
représentée
par
Georgette
BIELLE,
Isabelle
HERNANDEZ
représentée
par
Charles
GALEY,
Yann
REGNIER
représenté
par
David
FAIZANT
Absents
et
excusés
:
Ordre
du
jour
:
+ Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
20
mai
2026
+ Election
des
délégués
aux
élections
sénatoriales
+ Questions
diverses
Début
de
la séance
à 09h30
+
Signature
de
la feuille
de
présence
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
20
Mai
2026
e
Monsieur
Faizant
David
a signalé
que
la proposition
du
procès-verbal
du
20
mai
2026
n'était
pas
présentée
dans
l’ordre
attendu,
exprimant
également
sa
difficulté
à
le
lire.
e
||
a
été
rappelé
au
public
qu'aucune
question
ne
serait
abordée
au
cours
de
ce
Conseil
municipal,
l'ordre
du
jour
n’en
faisant
aucunement
référence.
Cette
intervention
a
suscité
un
certain
brouhaha
parmi
l'assemblée,
perturbant
momentanément
le
déroulement
de
la
séance.
Madame
le
Maire
a
invité
les
participants
au
calme
afin
de
poursuivre
les
délibérations
conformément
à
l’ordre
établi
et
a
précisé
qu'une
réunion
de
travail
du
conseil
municipal
devrait
avoir
lieu
rapidement
et
en
découlerait
une
réunion
avec
les
parents
d'élèves
sur
les
problématiques
de
l’école
maternelle.
Délibérations
du
conseil
:
Election
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
au
scrutin
majoritaire
(N°
DE_2026_067)
Vu
le
code
électoral ;
Vu
le décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs ;
Vu
l'instruction
n°
INTP2611651C
du
6 mai
2026
relative
à la désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
pris
en
date
du
11
mai
2026
indiquant
le
nombre
de
délégués
et
de suppléants
à élire
dans
la commune
;
Madame
le
Maire
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
a)
Composition
du
bureau
électoral
Madame
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il
s’agit
de
Monsieur
GALEY
Charles,
Mme
COULON
Catherine,
Monsieur
RIEU
Alex,
Madame
BRETONES
Lison.
La
présidence
du
bureau
est assurée
par ses
soins.
b) Élection
des
délégués :
Les
candidatures
enregistrées
(individuelles
ou
groupées) :
BIELLE
Georgette
BRETONES
Lison
BROUE
Christian
Après
enregistrement
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote,
au
scrutin
secret
majoritaire
à
deux
tours.
Nul
n'est
élu
délégué
ou
suppléant
au
premier
tour
s'il
n'a
réuni
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés.
Au
second
tour,
la majorité
relative
suffit.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
le candidat
le plus
âgé
est
élu.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:15
- bulletins
blancs
ou
nuls
:0
- suffrages
exprimés
: 15
- majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-Mme
BIELLE
Georgette
: 15
voix
- Mme
BRETONES
Lison:
15
voix
-Mr
BROUE
Christian:
15
voix
-
Mmes
BIELLE
et
BRETONES
et
Mr
BROUE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales.
c) Élection
des
suppléants :
Les
candidatures
enregistrées
(individuelles
ou
groupées)
:
Mr
FAIZANT
David
Mme
PASQUIER
Alexandra
Mme
COULON
Catherine
Après
enregistrement
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote,
scrutin
secret
majoritaire
à
deux
tours.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:15
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 2 - suffrages
exprimés
:13
- majorité
absolue
:8
Ont
obtenu :
- Mr
FAIZANT
David
: 13
voix
- Mme
PASQUIER
Alexandra
: 13voix
- Mme
COULON
Catherine
: 13
voix
Mmes
PASQUIER
et
COULON
et
Mr
FAIZANT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
suppléant
pour
les
élections
sénatoriales.
Délibération
: adoptée
à
l'unanimité
Questions :
e
Lors
du
conseil
municipal,
une
délégation
de
parents
d'élèves
a
souhaité
avoir
des
explications
concernant
le
conseil
d'école
de
la
maternelle
de
Seix
n°2
du
vendredi
10
avril.
Madame
le Maire
les a informés
qu'une
réunion
avec
les parents
d'élèves
serait
programmée
le
plus
rapidement
possible.
e
Madame
le
Maire
informe
que
la
signature
de
l'AOT
pour
la
gestion
de
la
Maison
du
Haut-
Salat,
avec
Madame
KUCERA
est
intervenue
le 3 juin.
L'ouverture
est
prévue
le vendredi
12
juin
2026.
Fin
de
la
séance
11h
Georgette
BIELLE
Catherine
COULON
Président
de
séance
Secrétaire
de
pre À
{
dx
: