Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil6 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil6 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Transports,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 6 - FEVRIER 2013
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence Régionale de Santé (ARS)
Décision - Demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) spécialisé ostéo- articulaire délivrée à la SAS Centre d'Imagerie Médicale du Pays Basque (CIMPB) à Bayonne (Décision du
21/01/2013) .................................... 1
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2013029-0016 - Arrête portant modification de l'agrément de la société de transports sanitaires terrestres sarl « ambulances luziennes » Agréée sous le n ° 64-97 .................................... 2
Arrêté N °2013029-0017 - arrête en date du 29 janvier 2013 portant agrément définitif de la société de transports sanitaires terrestres sarl «Ambulances
d'Oloron » à Oloron Sainte- Marie (pyrénées- atlantiques) .................................... 4
Centre Hospitalier des Pyrénées
Décision - Concours sur titres de préparateur en pharamcie hospitalière .................................... 7
Direction Académique des services de l'éducation nationale (DASEN)
Arrêté N °2013024-0006 - Arrêté portant renouvellement de la composition du conseil départemental de l'éducation nationale .................................... 9
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2013030-0005 - habilitation sanitaire Dr Céline PICAUT .................................... 12
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2013022-0009 - Arrêté préfectoral prononçant conjointement la
distraction du régime forestier de tous les terrains soumis et la soumission au régime forestier de 334 ha 35 a 91 ca de terrains situés sur le territoire de la commune de Monein .................................... 14
Arrêté N °2013022-0010 - Arrêté préfectoral prononçant conjointement la
distraction du régime forestier de tous les terrains soumis et la soumission au régime forestier de 41 ha 57 a 02 ca de terrains situés sur le territoire de la
commune de Castetbon .................................... 18
Arrêté N °2013022-0011 - Arrêté préfectoral prononçant conjointement la
distraction de tous les terrains soumis et la soumission au régime foerstier de 546 ha 30 a 99 ca de terrains situés sur le territoire de la Commune de Haux .................................... 20
Arrêté N °2013024-0005 - Arrêté approuvant la liste des installations portuaires du port de Bayonne soumises aux obligations du code ISPS .................................... 22
Arrêté N °2013028-0005 - Arrêté de démolition de logements sociaux .................................... 24
Arrêté N °2013029-0015 - Prorogation de l'arrêté portant réglementation de la circulation sous chantier n °2012-243-0012 concernant l'A63. .................................... 25Arrêté N °2013031-0007 - Arrêté autorisant la reconstruction d'un cayolar .................................... 27
Arrêté N °2013031-0008 - Arrêté autorisant la reconstruction d'un cayolar .................................... 29
Direction régionale des douanes
Décision - Fermeture définitive d'un débit de tabac ordinaire permanent à Aydius .................................... 31
Préfecture
Arrêté N °2012304-0012 - habilitation funéraire n ° 64-1-133 M. Christophe GELOS
à Ahaxe- Alciette- Bascassan arrêté du 30.10.2012 .................................... 32
Arrêté N °2012353-0027 - Habilitation funéraire n °64-1-118. Marbrerie Bon. Changement de gérant. .................................... 33
Arrêté N °2013023-0003 - Arrêté portant agrément en qualité de garde particulier 072013A .................................... 34
Arrêté N °2013023-0004 - Arrêté portant agrément en qualité de garde particulier 082013A .................................... 35
Arrêté N °2013028-0006 - Arrêté autorisant la création d'une plate- forme destinée à être utilisée de façon permanente par les aéronefs ultra- légers motorisés
(ULM) à Livron. .................................... 36
Arrêté N °2013030-0004 - Arrêté renouvelant l'autorisation accordée à M. Eric Toth d'exploiter une plate- forme destinée à être utilisée de façon permanente par les aéronefs ultra- légers motorisés (ULM) à Malaussanne. .................................... 40
Arrêté N °2013032-0003 - Arrêté délivrant le titre de maître restaurateur .................................... 45
Arrêté N °2013035-0003 - SAS Ambulances et Pompes Funèbres de Garazi à Ascarat.
Habilitation 64-1-96.Modification de la SARL en SAS. .................................... 46
Arrêté N °2013035-0004 - SAS Ambulances et Pompes Funèbres de Garazi. Habilitation 64-1-150. Gestion d'une chambre funéraire St Jean Pied de Port. .................................... 47
Arrêté N °2013037-0001 - Arrêté portant modification du périmètre de la
communauté de communes de Sauveterre- de- Béarn par le rattachement de la commune
isolée de Laàs .................................... 48