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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil57 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil57 2013)
Thèmes du document : Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 57 - NOVEMBRE 2013
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence Régionale de Santé (ARS)
Arrêté N °2013294-0015 - du 21/10/2013 - portant modification de la societé d'exercice libéral à responsabilité limitée ou SELARL dénommée Biopyrénées .................................... 1
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2013309-0086 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: Association loisirs à cheval "Lou Cassou" à Labatut- Figuières 64 460 .................................... 4
Arrêté N °2013312-0004 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: US Nafarroa Handball à Saint Etienne de Baigorry 64 430 .................................... 6
Arrêté N °2013312-0005 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: Association Sportive et Culturelle "LOKARRI" à Briscous 64 240 .................................... 8
Arrêté N °2013312-0014 - Arrêté modificatif n °1 fixant la dotation globale de financement 2013 du centre d'accueil pour demandeurs d'asile "isard
cos" .................................... 10
Arrêté N °2013312-0015 - arrêté modificatif n °1 fixant la dotation globale de financement 2013 du centre d'accueil pour demandeurs d'asile "Messins"
géré par l'Association "organisme de gestion des foyers amitié" .................................... 14
Arrêté N °2013312-0016 - Arrêté modificatif n °1 fixant la dotation globale de financement 2013 du centre d'accueil pour demandeurs d'asile
"Atherbéa" .................................... 18
Arrêté N °2013317-0003 - arrêté portant attribution de subvention au titre de l'aide alimentaire à l'Association "CAFEJ 64 soupe de nuit" .................................... 22
Arrêté N °2013318-0002 - Arrêté portant attribution de subvention au titre de l'accueil de jour - dispositif hivernal à l'Association "txoko" .................................... 26
Arrêté N °2013318-0003 - Arrêté portant attribution de subvention au titre de l'accueil de jour - dispositif hivernal à l'Association "Elgarri
- zuekin" .................................... 30
Arrêté N °2013319-0003 - Arrêté portant attribution de subvention au titre de l'aide alimentaire à l'Association "table du soir" .................................... 34
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2013318-0001 - Arrêté portant déclaration d'infection d'une
exploitation atteinte de tuberculose bovine. SARL Soco Bétail 64800 BENEJACQ.................................... 38
Arrêté N °2013322-0001 - Arrêté portant déclaration d'infection d'une
exploitation atteinte de tuberculose bovine. EARL Gee 64410 Larreule .................................... 43
Arrêté N °2013322-0005 - Habilitation sanitaire Dr Grégory PONS .................................... 47
Direction départementale des finances publiques
Arrêté N °2013244-0008 - SIE Biarritz - Délégations de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal .................................... 50Arrêté N °2013318-0010 - Trésorerie de Laruns - Délégations de signature en matière de gracieux fiscal .................................... 53
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2013301-0023 - Arrêté portant règlementation du régime de priorité par la création d'un giratoire à l'intersection de la RD n °9 de la rue Daniel Argote et de la rue Bergereau dans l'agglomération d'Orthez .................................... 56
Arrêté N °2013308-0017 - arrêté dérogeant aux inter distances pour permettre les travaux de signalisation horizontale (aire d'Hastingues) et les travaux sur
l'ouvrage PS305 .................................... 59
Arrêté N °2013312-0011 - Decision Bleau Géraldine - Urcuit .................................... 64
Arrêté N °2013312-0012 - Décision Scea l'Argile - Urt .................................... 66
Arrêté N °2013316-0004 - Arrêté de renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un dispositif de rejet des eaux
industrielle sur le Gave de Pau commune de Lons pour la Société CANDIA .................................... 68
Arrêté N °2013317-0004 - arrêté préfectoral portant réglementation de la
circulation sous chantier sur l'A63 en raison des travaux d'élargissement à 2x3 voies entre Biriatou et Biarritz La Négresse .................................... 74
Arrêté N °2013317-0005 - Arrêté interpréfectoral portant réglementation de police de la circulation sur l'A63 reliant St Geours de Maremne à Biriatou dans les départements des Landes et des Pyrénées- atlantiques .................................... 79
Arrêté N °2013317-0006 - Arrêté inter préfectoral portant règlementation de police de la circulation aux droits des chantiers courants sur l'A63 reliant St Geours de Maremne à Biriatou dans les départements des Landes et des
Pyrénées- atlantiques .................................... 93
Arrêté N °2013318-0008 - Arrêté préfectoral approuvant la révision du plan de prévention des risques naturels de la commune de Laruns .................................... 100
Arrêté N °2013318-0009 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L.214.3 du code de l'environnement de travaux d'aménagement du
contournement d'Orthez - tronçon centre entre les RD 933 et 817 .................................... 102
Arrêté N °2013319-0009 - arrêté complémentaire relatif à l'aménagement
hydroélectrique dit de Trois- Villes .................................... 110
Hôpital de Mauléon
Décision N °2013316-0013 - Un concours sur titres pour le recrutement dans le corps des Aide- soignants est ouvert au Centre Hospitalier de Mauléon afin de pourvoir un poste. .................................... 115
Décision N °2013316-0014 - Un concours sur titres pour le recrutement dans le corps des Infirmiers en Soins Généraux et Spécialisés est ouvert au Centre
Hospitalier de Mauléon afin de pourvoir un poste. .................................... 117
Préfecture
Arrêté N °2013316-0005 - Arrêté délivrant le titre de maître restaurateur .................................... 119
Arrêté N °2013316-0007 - Arrêté portant modification de l'article 7 de l'arrêté portant création de la communauté de communes de Lacq- Orthez .................................... 121
Arrêté N °2013319-0004 - Arrêté portant extension des compétences et
modification
des statuts du syndicat mixte à la carte d'assainissement du Luy- de- Béarn .................................... 126Arrêté N °2013322-0006 - Arrêté portant dissolution du corps des sapeurs pompiers volontaires du centre de première intervention de Labastide- Villefranche .................................... 129
Décision N °2013308-0018 - communiqué décision CDAC du 25/10/2013 - extension
centre commercial "Auchan" à Pau .................................... 132
Décision N °2013308-0019 - communiqué décision CDAC du 25/10/2013 - extension
"Intermarché" à Hendaye .................................... 134