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Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - recueil 47 2016 103 recueil des actes administratifs special
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - recueil 47 2016 103 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
#
ES
Liberté + Egalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
LOT-ET-GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°47-2016-103
PUBLIÉ LE 15 DÉCEMBRE 2016 Sommaire
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
47-2016-12-13-005 - Arrêté de levée de la mise sous surveillance d'exploitations
présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène (4 pages) Page 3
47-2016-12-13-007 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un
risque d'influenza aviaire hautement pathogène - EARL Rodrigues (4 pages) Page 7
47-2016-12-13-006 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un
risque d'influenza aviaire hautement pathogène - SCEA CANO (4 pages) Page 11
Direction départementale des finances publiques de Lot-et-Garonne (DDFiP 47)
47-2016-12-12-002 - Arrêté portant fermeture les 13 et 16 janvier 2017 du Service
Publicité Foncière Agen1 (1 page) Page 15
47-2016-12-12-003 - Arrêté portant fermeture les 19 et 20 janvier 2017 du Service
Publicité Foncière Villeneuve (1 page) Page 16
Direction départementale des territoires
47-2016-12-13-004 - Arrêté préfectoral réglementant la chasse au gibier à plumes dans les
zones de protection et de surveillance définies suite aux déclarations d'infection d'IAHP (2
pages) Page 17
47-2016-12-14-001 - Arrêté relatif au transfert de l'autorisation de défrichement délivrée le
1er juillet 2015 à M. SPINNER représentant la SARL CPV Laouzino (2 pages) Page 19
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne
47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 (17 pages) Page 21
DREAL Nouvelle-Aquitaine
47-2016-12-08-012 - Arrêté n° 64-2016 portant dérogation à l'interdiction d’exposition
d'espèces animales protégées - Commune de Varès (2 pages) Page 38
Préfecture de Lot-et-Garonne
47-2016-12-08-013 - Arrêté attributif de subvention FIPD 2016 travaux de sécurisation
mosquée d'Omar Aiguillon (3 pages) Page 40
47-2016-12-15-001 - Arrêté fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la
concertation avec le public sur le projet de création de l’échangeur d’Agen Ouest (3 pages) Page 43
2 DX LÉ
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LOT ET GARONNE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE LOT-ET-GARONNE
Arrêté N°
levant la mise sous surveillance d’exploitations
présentant un risque d’influenza aviaire hautement pathogène
Le Préfet du Lot-et-Garonne,
Officier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU la directive 2005/94/CE du Conseil du 20/12/2005 modifié concernant des mesures communautaires de lutte contre l’influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE ;
VU la Décision 2006/437/CE de la Commission du 4 août 2006 portant approbation d’un manuel de diagnostic pour l’influenza aviaire conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil ;
VU le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L.221-1 à L.221-9, L.223-1 à L.223-8 ; R223-3 à R223-12, D223-22-2 à D223-11-17 ;
a le décret du 17 décembre 2015 portant nomination de Madame Patricia WILLAERT, Préfet de Lot-et- aronne ;
VU l’arrêté du 30 mars 2001 modifié fixant les modalités de l’estimation des animaux abattus et des produits détruits sur ordre de l’administration ;
VU l'arrêté ministériel du 10 septembre 2001 modifié établissant des mesures financières relatives à la lutte contre les pestes aviaires : maladie de Newcastle et influenza aviaire ;
VU Parrêté ministériel du 18 janvier 2008 modifié fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire ;
VU Parrêté ministériel du 24 octobre 2005 pris pour l'application de l'article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime ;
VU Parrêté ministériel du 8 février 2016 modifié relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l’influenza aviaire ;
CONSIDERANT le trajet du camion ayant livré, le 30 novembre 2016, les animaux atteints d’influenza aviaire hautement pathogène depuis le GAEC de la GUIGNERET sis 81190 ALMAVYRAC (trajet en annexe 1) ;
CONSIDERANT les rapports d’inspection clinique et les résultats d’analyses favorables obtenus sur l’ensemble des exploitations concernées ;
SUR proposition du Secrétaire général de la Préfecture ;
ARRETE
ARTICLE 1° — La mise sous surveillance des exploitations détenant des ateliers de volailles avec parcours listées en annexe 2 et situées à proximité de l’axe emprunté par le camion ayant livré les animaux atteints d’influenza aviaire hautement pathogène, est levée.
1/2
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-005 - Arrêté de levée de la mise sous surveillance d'exploitations présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène 3 ARTICLE 2 — L'arrêté préfectoral N°47-206-12-04-001 du 04 décembre 2016 portant mise sous surveillance d’exploitations présentant un risque d’influenza aviaire hautement pathogène est abrogé.
ARTICLE 3: Le Secrétaire Général de la Préfecture, les Sous-Préfets des arrondissements concernés, la
Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, le Colonel commandant le groupement de gendarmerie de Lot-et-Garonne, les maires des communes concernées, les vétérinaires sanitaires des exploitations listées en annexe, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à AGEN le 13 décembre 2016
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2/2
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-005 - Arrêté de levée de la mise sous surveillance d'exploitations présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène 4 LE
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-005 - Arrêté de levée de la mise sous surveillance d'exploitations présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène 5 Annexe 2
Nom de l’éleveur Eieu-dit Commune Bâtiments Vétérinaires
concernés sanitaires
GAEC DU PORCHE PAYOT 47600 MONCRABEAU VO47AIN MICHEL Laurent
VO47AJM 31240 L'UNION
EARL DE VINZELLES VINZELLES 47190 AIGUILLON VO047BIB BIOVOL 47
47150
MONFLANQUIN
EARL DE RIEUBET RIEUBET 47190 AIGUILLON VO47ADD BIOVOL 47
VO47BHY 47150
VO47BHZ MONFLANQUIN
EARL DE LA GAGNABET 47320 LAFITTE SUR VO47AKV
FAISANDERTE/BORDES VO47AKW EARL PRATS DE ROUX PRATS DE 47320 LAFITTE SUR VO47AWZ SCP
ROUX VO47BNZ VETERINAIRES DU
V047BOA ROGAS
V047BOB 47110 STE
LIVRADE SUR LOT
EARL VASINIAC TARTIFUME 47260 COULX V047COG BIOVOL 47
47150
MONFLANQUIN
EARL BELLANGER MANGANE 47290 MONBAHUS VO47CHQ BIOVOL 47
VOd47BOK 47150
VO47BOL MONFLANQUIN
VO47CHP
EARL DE L'EAU VIVE Marot 47510 FOULAYRONNES | VO47AAQ MERCIER Jean-
François
47110 STE
LIVRADE SUR LOT
VOLAILLES BEL AIR Bel Air 47290 BEAUGAS VO47BIO SCP
ELEVAGE VO47BIN VETERINAIRES DU
V047BIQ ROGAS
47110 STE
LIVRADE SUR LOT
EARL PECH BRUT Bois de pech 47300 LEDAT VOA4YTANX
brut VO4YTANY
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-005 - Arrêté de levée de la mise sous surveillance d'exploitations présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène 6 EE = À
Liberté + Égalité + Fraternité
. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LOT ET GARONNE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE LOT-ET-GARONNE
Arrêté N°
portant mise sous surveillance d’une exploitation
présentant un risque d’influenza aviaire hautement pathogène
Le Préfet du Lot-et-Garonne,
Officier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU la directive 2005/94/CE du Conseil du 20/12/2005 modifié concernant des mesures communautaires de lutte contre l’influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE ;
VU la Décision 2006/437/CE de la Commission du 4 août 2006 portant approbation d’un manuel de diagnostic pour l’influenza aviaire conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil ;
VU le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L.221-1 à L.221-9, L.223-1 à L.223- 8 ; R223-3 à R223-12, D223-22-2 à D223-11-17 ;
VU le décret du 17 décembre 2015 portant nomination de Madame Patricia WILLAERT, Préfet de Lot- et-Garonne ;
VU l'arrêté du 30 mars 2001 modifié fixant les modalités de l’estimation des animaux abattus et des produits détruits sur ordre de l’administration ;
VU l'arrêté ministériel du 10 septembre 2001 modifié établissant des mesures financières relatives à la lutte contre les pestes aviaires : maladie de Newcastle et influenza aviaire ;
VU l'arrêté ministériel du 18 janvier 2008 modifié fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire ;
VU l'arrêté ministériel du 24 octobre 2005 pris pour l'application de l'article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime ;
VU Parrêté ministériel du 8 février 2016 modifié relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l’influenza aviaire ;
CONSIDERANT les transports effectués du 1” au 5 décembre 2016 par les camions de la société de transport ayant livré des exploitations trouvées depuis infectées par le virus de l’influenza aviaire hautement pathogène HSN8 ;
CONSIDERANT la livraison du 02 décembre 2016 par un camion de cette même société, susceptible d’être contaminé par le virus de l’influenza aviaire hautement pathogène, de canards prégavés à l'EARL RODRIGUES, sise Scarbisses — 47140 MASSOULES ;
DPIRERANS que la salle de gavage de l’'EARL RODRIGUES est vide depuis le 12 décembre 2016 ;
SUR proposition du Secrétaire général de la Préfecture ;
ARRETE
ARTICLE 1° — L’exploitation EARL RODRIGUES, sise Scarbisses — 47140 MASSOULES est qualifiée à risque d’influenza aviaire et placée sous la surveillance de la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) et du cabinet vétérinaire BIOVOL 47.
1/3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-007 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - EARL Rodrigues 7 ARTICLE 2: La présente mise sous surveillance entraîne la conduite des investigations suivantes :
1/ La visite des élevages suspects par les agents de la DDCSPP ou le vétérinaire sanitaire avec contrôle des registres, examen clinique et vérification des mesures de biosécurité. Dans le cas de bâtiments vides, les agents de la DDCSPP ou le vétérinaire sanitaire peuvent effectuer un contrôle visuel et
bactériologique des opérations de nettoyage et désinfection ;
2/ Le recensement de toutes les catégories d’animaux présentes dans l’exploitation et, pour chacune des espèces concernées, le nombre d’animaux morts, malades ou suspects. Le recensement est
quotidiennement mis à jour par l’éleveur pendant la durée de l’APMS et reste disponible sur demande de la DDCSPP ;
3/ La réalisation de prélèvements pour analyses virologiques en vue de la recherche de l’influenza aviaire ;
4/ Le recueil d’informations épidémiologiques dans un premier temps puis la réalisation d'une enquête épidémiologique par les agents de la DDCSPP afin d'identifier les exploitations susceptibles d'être contaminées par le virus de l’influenza aviaire.
ARTICLE 3 : La mise sous surveillance entraîne l'application des mesures suivantes relatives à
la circulation des animaux et des produits :
1/ Le maintien de tous les oiseaux de l’exploitation dans leurs locaux d’hébergement ou dans d’autres lieux de l’exploitation permettant leur confinement et leur isolement stricts. Par dérogation et après avis de la DDCSPP, l’utilisation de tout moyen devra permettre de limiter les contacts avec les oiseaux sauvages. Des moyens appropriés de désinfection sont mis en place aux entrées et sorties des
bâtiments.
2/ Aucune volaille et aucun autre oiseau captif ne doit entrer dans l’exploitation ou en sortir.
3/ Aucun cadavre, aucune viande provenant de volailles ou d’autres oiseaux captifs y compris les abats, aucun aliment pour volailles, aucun fumier de volailles ou d’autres oiseaux captifs, aucun lisier, aucune litière, aucune déjection ni aucun objet susceptible de propager l’influenza aviaire ne doit sortir de Pexploitation.
4/ Aucun œuf ne doit quitter exploitation.
5/ Les mouvements de mammifères des espèces domestiques, à destination ou en provenance de
lexploitation sont soumis à autorisation par la DDCSPP.
ARTICLE 4 : La mise sous surveillance entraîne l'application des mesures suivantes relatives à la circulation des personnes et des véhicules :
1/ L’accès aux exploitations est interdit à toute personne autre que le propriétaire, sa famille, les
personnes chargées des soins aux animaux, le vétérinaire sanitaire, les agents des services vétérinaires et les personnes expressément autorisées par la DDCSPP.
2/ Des panneaux placés à toutes les entrées des exploitations avertissent que l'accès en est interdit à tout véhicule, personne ou animal sauf autorisation de la DDCSPP.
3/ Des moyens de désinfection appropriés pour les véhicules, les personnes et les matériels, sont uülisés aux entrées et sorties des exploitations et des bâtiments.
4/ Toute personne autorisée à pénétrer dans les exploitations doit porter des bottes et des surbottes. Toute personne autorisée à sortir des exploitations doit auparavant changer de vêtements, à moins qu'elle n'ait revêtu, avant d'entrer, une combinaison de protection et des surbottes qui seront laissées sur
place. Si elle porte des bottes, celles-ci sont désinfectées à la sortie des exploitations. 2/3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-007 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - EARL Rodrigues 8 5/ Tout véhicule autorisé à sortir des exploitations est lavé avec un produit détergent et ses roues sont désinfectées à l’aide d’un produit actif contre le virus. En cas d’utilisation d’un rotoluve, la solution est
maintenue propre. Elle est changée dès que nécessaire. Les véhicules quittant les exploitations ne peuvent en aucun cas être conduits directement dans une autre exploitation hébergeant des espèces sensibles.
ARTICLE 5 : Toute augmentation de morbidité et mortalité ou baisse de production ou tout autre
symptôme d’influenza aviaire dans un autre bâtiment des exploitations devra être déclarée immédiatement par l'éleveur à son vétérinaire sanitaire et aux services de la DDCSPP.
ARTICLE 6: Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constatées par des procès
verbaux ; elles sont passibles selon leurs natures et éventuellement leurs conséquences, des peines prévues par les articles L228-3, L228-4 et R228-1 à R228-10 du code rural et de la pêche maritime.
ARTICLE 7 : Délais et voies de recours.
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans les deux mois suivant sa notification, d’un recours gracieux auprès du Préfet, d’un recours hiérarchique auprès du ministre en charge de l’agriculture ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bordeaux. Les recours gracieux ou hiérarchique prolongent le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse, l’absence de réponse au terme d’un délai de deux mois valant rejet implicite.
ARTICLE 8 : Le Secrétaire Général de la Préfecture, le Sous-Préfet de VILLENEUVE-SUR-LOT, la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, le Colonel
commandant le groupement de gendarmerie de Lot-et-Garonne, le maire de MASSOULES, le cabinet vétérinaire BIOVOL 47, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à AGEN le 13 décembre 2016
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-007 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - EARL Rodrigues 9 “ 84 j Fe . 4?
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-007 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - EARL Rodrigues 10 DE LÉ
Liberté » Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LOT ET GARONNE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COIIESION SOCIALE
ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE LOT-ET-GARONNE
Arrêté N°
portant mise sous surveillance d’une exploitation
présentant un risque d’influenza aviaire hautement pathogène
Le Préfet du Lot-et-Garonne,
Officier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU Ja directive 2005/94/CE du Conseil du 20/12/2005 modifié concernant des mesures communautaires de lutte contre l’influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE ;
VU la Décision 2006/437/CE de la Commission du 4 août 2006 portant approbation d’un manuel de diagnostic pour l’influenza aviaire conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil ;
VU le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L.221-1 à L.221-9, L.223-1 à L.223- 8 ; R223-3 à R223-12, D223-22-2 à D223-11-17 ;
VU le décret du 17 décembre 2015 portant nomination de Madame Patricia WILLAERT, Préfet de Lot- et-Garonne ;
VU l'arrêté du 30 mars 2001 modifié fixant les modalités de l’estimation des animaux abattus et des produits détruits sur ordre de l’administration ;
VU l'arrêté ministériel du 10 septembre 2001 modifié établissant des mesures financières relatives à la lutte contre les pestes aviaires : maladie de Newcastle et influenza aviaire ;
VU Parrêté ministériel du 18 janvier 2008 modifié fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire ;
VU Parrêté ministériel du 24 octobre 2005 pris pour l'application de l'article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime ;
VU l'arrêté ministériel du 8 février 2016 modifié relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l’influenza aviaire ;
CONSIDERANT les transports effectués du 1” au 5 décembre 2016 par les camions de la société de transport ayant livré des exploitations trouvées depuis infectées par le virus de l’influenza aviaire hautement pathogène HSN8 :
CONSIDERANT la livraison du 05 décembre 2016 par un camion de cette même société, susceptible d’être contaminé par le virus de l’influenza aviaire hautement pathogène, de canards prégavés à la SCEA CANO B,. sise Mi Plasi — 47600 ESPIENS ;
SUR proposition du Secrétaire général de la Préfecture ;
ARRETE
ARTICLE 1°” — L'exploitation SCEA CANO B. sise Mi Plasi — 47600 ESPIENS est qualifiée à risque d’influenza aviaire et placée sous la surveillance de la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) et du cabinet vétérinaire BIDVOL 47.
1/3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-006 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - SCEA CANO 11 ARTICLE 2: La présente mise sous surveillance entraîne la conduite des investigations
suivantes :
1/ La visite des élevages suspects par les agents de la DDCSPP ou le vétérinaire sanitaire avec contrôle des registres, examen clinique et vérification des mesures de biosécurité. Dans le cas de bâtiments vides, les agents de la DDCSPP ou le vétérinaire sanitaire peuvent effectuer un contrôle visuel et bactériologique des opérations de nettoyage et désinfection ;
2/ Le recensement de toutes les catégories d’animaux présentes dans l’exploitation et, pour chacune des espèces concernées, le nombre d’animaux morts, malades ou suspects. Le recensement est quotidiennement mis à jour par l’éleveur pendant la durée de l’APMS et reste disponible sur demande de la DDCSPP ;
3/ La réalisation de prélèvements pour analyses virologiques en vue de la recherche de l’influenza aviaire ;
4/ Le recueil d’informations épidémiologiques dans un premier temps puis la réalisation d'une enquête épidémiologique par les agents de la DDCSPP afin d’identifier les exploitations susceptibles d'être
contaminées par le virus de l’influenza aviaire.
ARTICLE 3 : La mise sous surveillance entraîne l'application des mesures suivantes relatives à la circulation des animaux et des produits :
1/ Le maintien de tous les oiseaux de l’exploitation dans leurs locaux d’hébergement ou dans d’autres lieux de l’exploitation permettant leur confinement et leur isolement stricts. Par dérogation et après avis de la DDCSPP, l’utilisation de tout moyen devra permettre de limiter les contacts avec les oiseaux sauvages. Des moyens appropriés de désinfection sont mis en place aux entrées et sorties des bâtiments.
2/ Aucune volaille et aucun autre oiseau captif ne doit entrer dans l’exploitation ou en sortir.
3/ Aucun cadavre, aucune viande provenant de volailles ou d’autres oiseaux captifs y compris les abats, aucun aliment pour volailles, aucun fumier de volailles ou d’autres oiseaux captifs, aucun fisier, aucune litière, aucune déjection ni aucun objet susceptible de propager l’influenza aviaire ne doit sortir de
Pexploitation.
4/ Aucun œuf ne doit quitter l’exploitation.
5/ Les mouvements de mammifères des espèces domestiques, à destination ou en provenance de l’exploitation sont soumis à autorisation par la DDCSPP.
ARTICLE 4 : La mise sous surveillance entraîne l'application des mesures suivantes relatives à
la circulation des personnes et des véhicules :
1/ L'accès aux exploitations est interdit à toute personne autre que le propriétaire, sa famille, les personnes chargées des soins aux animaux, le vétérinaire sanitaire, les agents des services vétérinaires et les personnes expressément autorisées par la DDCSPP.
2/ Des panneaux placés à toutes les entrées des exploitations avertissent que l'accès en est interdit à tout
véhicule, personne ou animal sauf autorisation de la DDCSPP.
3/ Des moyens de désinfection appropriés pour les véhicules, les personnes et les matériels, sont utilisés aux entrées et sorties des exploitations et des bâtiments.
4/ Toute personne autorisée à pénétrer dans les exploitations doit porter des bottes et des surbottes. Toute personne autorisée à sortir des exploitations doit auparavant changer de vêtements, à moins qu'elle n'ait revêtu, avant d'entrer, une combinaison de protection et des surbottes qui seront laissées sur place. Si elle porte des bottes, celles-ci sont désinfectées à la sortie des exploitations.
2/3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-006 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - SCEA CANO 12 5/ Tout véhicule autorisé à sortir des exploitations est lavé avec un produit détergent et ses roues sont désinfectées à l’aide d’un produit actif contre le virus. En cas d’utilisation d’un rotoluve, la solution est
maintenue propre. Elle est changée dès que nécessaire. Les véhicules quittant les exploitations ne peuvent en aucun cas être conduits directement dans une autre exploitation hébergeant des espèces sensibles.
ARTICLE 5 : Toute augmentation de morbidité et mortalité ou baisse de production ou tout autre
symptôme d’influenza aviaire dans un autre bâtiment des exploitations devra être déclarée
immédiatement par l'éleveur à son vétérinaire sanitaire et aux services de la DDCSPP.
ARTICLE 6: Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constatées par des procès verbaux ; elles sont passibles selon leurs natures et éventuellement leurs conséquences, des peines prévues par les articles L228-3, L228-4 et R228-1 à R228-10 du code rural et de la pêche maritime.
ARTICLE 7 : Délais et voies de recours.
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans les deux mois suivant sa notification, d’un recours gracieux auprès du Préfet, d’un recours hiérarchique auprès du ministre en charge de l’agriculture ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bordeaux. Les recours gracieux ou hiérarchique prolongent le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse, l’absence de réponse au terme d’un délai de deux mois valant rejet implicite.
ARTICLE 8: Le Secrétaire Général de la Préfecture, le Sous-Préfet de Nérac, la Directrice
Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, le Colonel commandant le groupement de gendarmerie de Lot-et-Garonne, le maire d’ESPIENS, le cabinet vétérinaire BIDVOL 47, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à AGEN le 13 décembre 2016
Re.
Abu WILLAENT
3/3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-006 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - SCEA CANO 13 tr te: i À F ;
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - 47-2016-12-13-006 - Arrêté portant mise sous surveillance d'une exploitation présentant un risque d'influenza aviaire hautement pathogène - SCEA CANO 14 1
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Liberté + Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Agen, le 12 décembre 2016 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
DE LOT-ET-GARONNE
1, Place des Jacobins
47916 Agen cedex 9
Décision n° 1/2017
Arrêté relatif au régime d’ouverture au public
des services de la direction départementale des finances publiques de Lot-et-Garonne
Le directeur départemental des finances publiques de Lot-et-Garonne
Vu le décret n°71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d’ouverture au public des services extérieurs de l'Etat ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif au pouvoir des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et les départements, notamment ses articles 26 et 43;
Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret du 21 mai 2013 portant nomination de M. Daniel GUYOT, Administrateur général des Finances publiques, et l’affectant à la Direction départementale des Finances publiques de Lot-et-Garonne ;
Vu l'arrêté préfectoral du 1% janvier 2016 portant délégation de signature en matière d'ouverture et de fermeture des services déconcentrés de la Direction départementale des finances publiques de Lot et Garonne.
DECIDE
Art. ler: Les horaires d’ouverture au public du service de publicité foncière d'Agen 1, situé cité administrative Lacuée, rue René Bonnat à Agen, seront modifiés au cours des semaines 2 et 3. Le service de publicité foncière d'Agen 1 sera fermé aux usagers le vendredi 13 janvier 2017 et le lundi 16 janvier 2017.
Art. 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de l’État pour le Lot-et Garonne et affiché dans les locaux des services visés à l’article 1%.
Par délégation du Préfet,
l'Administrat snéral. des finances publiques,
aniel GUYOT
PET,
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE
ET DES FINANCES
Direction départementale des finances publiques de Lot-et-Garonne (DDFiP 47) - 47-2016-12-12-002 - Arrêté portant fermeture les 13 et 16 janvier 2017 du Service Publicité Foncière Agen1 15 ‘
d
dibenis » Égolité + Fraéernité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Agen, le 12 décembre 2016 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
DE LOT-ET-GARONNE
1, Place des Jacobins
47916 Agen cedex 9
Décision n° 2/2017
Arrêté relatif au régime d’ouverture au public
des services de la direction départementale des finances publiques de Lot-et-Garonne
Le directeur départemental des finances publiques de Lot-et-Garonne
Vu le décret n°71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d’ouverture au public des services extérieurs de l'Etat ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif au pouvoir des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et les départements, notamment ses articles 26 et 43;
Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret du 21 mai 2013 portant nomination de M. Daniel GUYOT, Administrateur général des Finances publiques, et l’affectant à la Direction départementale des Finances publiques de Lot-et-Garonne ;
Vu l'arrêté préfectoral du 1% janvier 2016 portant délégation de signature en matière d'ouverture et de fermeture des services déconcentrés de la Direction départementale des finances publiques de Lot et Garonne.
DECIDE
Art. ler : Les horaires d’ouverture au public du service de publicité foncière de Villeneuve-sur-Lot, situé chemin de Velours à Villeneuve-sur-Lot, seront modifiés au cours de la semaine 3. Le service de publicité foncière de Villeneuve-sur-Lot sera fermé aux usagers le jeudi 19 janvier 2017 et le vendredi 20 janvier 2017.
Art. 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de l’État pour le Lot-et Garonne et affiché dans les locaux des services visés à l’article 1°.
.. Par délégation du Préfet,
l'Administrateur général des finances publiques,
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE
ET DES FINANCES
Direction départementale des finances publiques de Lot-et-Garonne (DDFiP 47) - 47-2016-12-12-003 - Arrêté portant fermeture les 19 et 20 janvier 2017 du Service Publicité Foncière Villeneuve 16 =
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LOT-ET-GARONNE
Direction départementale des territoires
Service Environnement
Unité Forêt Chasse Nature
Arrêté préfectoral n°
réglementant la chasse au gibier à plumes dans les zones de protection et de surveillance définies suite aux déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène
Le Préfet de Lot-et-Garonne
Officier de la Légion d'Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite
Vu Ja directive 2005-94-CE du conseil du 20 décembre 2005 concernant les mesures communautaires de lutte contre l’influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE ;
Vu le code de l’environnement, notamment les articles L. 424-1 et suivants et R. 424-1I et suivants ;
Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 201-1 à L. 201-13, L 221-1, L.
221-5, L.223-4, L. 223-8-10° et D. 201-1 et suivants ;
Vu le décret du 17 décembre 2015 portant nomination de Mme Patricia WILLAERT en qualité de préfet de Lot-et-Garonne ;
Vu l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène de « élevé » sur l’ensemble du territoire de France métropolitaine ;
Vu l’arrêté préfectoral n°47-2016-06-30-002 du 30 juin 2016 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Lot-et-Garonne pour la campagne 2016-2017 ;
Vu l'arrêté préfectoral n°47-2016-12-09-001 du 9 décembre 2016 du préfet de Lot-et-Garonne déterminant un périmètre interdit suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène ;
Considérant la détection de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans le département du Lot-et-Garonne ;
Considérant que des zones de protection et de surveillance ont été définies autour des foyers détectés d’influenza aviaire ;
Considérant que le caractère hautement pathogène du virus et son caractère fortement contagieux entraînent un risque de contamination entre faune sauvage et animaux détenus dans les élevages ; que les opérations liées à la chasse au gibier à plumes, par les déplacements d’oiseaux et les contacts avec l’avifaune qu’elles entraînent, sont de nature à favoriser la dissémination du virus ;
Considérant que cette situation est de nature à créer un risque réel pour les autres élevages du département détenant des animaux susceptibles de contracter le virus ;
Considérant l’urgence d’agir ;
Sur proposition du Directeur départemental des territoires ;
ARRÊTE
Téléphone : 05 53 69 33 33 - www.lot-et-garonne.gouv.fr
1722 avenue de Colmar - 47916 AGEN CEDEX 9
Horaires d'ouverture : 9h à 12h - 14h à 17h
Direction départementale des territoires - 47-2016-12-13-004 - Arrêté préfectoral réglementant la chasse au gibier à plumes dans les zones de protection et de surveillance définies suite aux déclarations d'infection d'IAHP 17 Article 1% : La chasse du gibier à plumes est interdite jusqu’à nouvel ordre, à compter de la date de
signature du présent arrêté, sur le territoire des communes classées en zone de protection autour des foyers d’influenza aviaire détectés.
Article 2 : L'usage et le transport des appelants pour la chasse du gibier d’eau sont interdits en zone de protection et en zone de surveillance.
Article 3 : Le transport et le lâcher de gibiers à plumes sont interdits sur tout le département. En dehors des zones de protection et des zones de surveillance, des dérogations peuvent être octroyées pour le lâcher et le transport des Galliformes, sur demande auprès de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, au moyen de l’imprimé annexé au présent arrêté.
Article 4 : La liste des communes des périmètres classés en zone de protection et en zone de
surveillance autour des foyers d’influenza aviaire hautement pathogène applicables en Lot-et- Garonne est fixée par arrêté préfectoral. Cette liste est consultable sur le site internet de la préfecture de Lot-et-Garonne ainsi qu’auprès des services de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, chargée de mettre à jour cette liste suivant la progression de l’influenza aviaire.
Article 5 : En cas d’apparition de nouveaux foyers d’infection d’influenza aviaire, les dispositions du présent arrêté relatif à la réglementation de la chasse au gibier à plumes s’appliquent à ces nouveaux foyers.
Article 6 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux, hiérarchique ou contentieux devant le tribunal administratif de Bordeaux dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de l’État dans le Lot-et-Garonne ;
Article 7 : Le Secrétaire général de la préfecture et le Directeur départemental des territoires, la Directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, le chef du service départemental de l’office national de la chasse et de la faune sauvage sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État dans le Lot-et-Garonne et affiché dans les mairies des communes concernées à l’article 2 pendant la période de suspension. Une ampliation est adressée au groupement départemental de la Gendarmerie et au Président de la fédération départementale des chasseurs.
Agen, le 25 }19 }20\6
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Patricia WILLAHRT us
Direction départementale des territoires - 47-2016-12-13-004 - Arrêté préfectoral réglementant la chasse au gibier à plumes dans les zones de protection et de surveillance définies suite aux déclarations d'infection d'IAHP 18 Liberté » Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LOT-ET-GARONNE
Direction départementale des territoires
Service Environnement
Unité Forêt Chasse Nature
Arrêté préfectoral n°
relatif au transfert de l’autorisation de défrichement délivrée le 1° juillet 2015
à Monsieur Bruno SPINNER, représentant la S.A.R.L. CPV LAOUZINO
Le Préfet de Lot-et-Garonne
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code forestier, notamment ses articles L.341-1 à L.341-10 et R.341-1 et R.341-9 :
Vu l'instruction technique DGPE/SDFCB/2015-925 du 3 novembre 2015 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2003-90-4 du 31 mars 2003 définissant le seuil départemental de surface minimale du massif boisé au-delà duquel une autorisation de défrichement est nécessaire ;
Vu l’arrêté préfectoral n°2015/DDT/07-0001 en date du 1° juillet 2015 portant autorisation de défrichement de 0,2666 ha de bois sur la commune d’ ALLONS;
Vu l'arrêté n°47-2016-03-30-002 du 30 mars 2016 donnant délégation de signature à M. François CAZOTTES, Directeur Départemental des Territoires de Lot-et-Garonne, en matière
d'administration générale, de marchés publics et accords cadres,
Vu l'arrêté préfectoral n°47-2016-03-31-001 du 31 mars 2016 donnant délégation de signature en d'administration générale, de marchés publics et accords cadres,
Vu l’accord en date du 22 novembre 2016 de Monsieur Brunno SPINNER et de Monsieur Vincent SPAGNOLINI relatif au changement de titulaire de l’autorisation de défrichement susvisée et au transfert des droits et obligations subordonnant la dite autorisation de défrichement ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
ARRETE
Article 1%: Les droits et obligations subordonnant l’autorisation de défrichement délivrée le 1°
juillet 2015 à Monsieur Bruno SPINNER, représentant la S.A.R.L. CPV LAOUZINO (AP n°2015/DDT/07-0001) sont transférés à Vincent SPAGNOLINI, domicilié au lieu dit « Pau», 47420 ALLONS.
Article 2: La consistance du défrichement autorisé par l’arrêté préfectoral n° 2015/DDT/07-0001 en date du 1* juillet 2015 ne peut en aucun cas être modifiée. Il porte exclusivement sur les
parcelles de bois situées à ALLONS au lieu-dit "Le Bourdieu"et dont les références cadastrales figurent ci-dessous
Téléphone : 05 53 69 33 33 - www. lot-et-garonne.gouv.fr
1722 avenue de Colmar - 47916 AGEN CEDEX 9
Horaires d'ouverture: 9h à 12h - 14h à 17h
Direction départementale des territoires - 47-2016-12-14-001 - Arrêté relatif au transfert de l'autorisation de défrichement délivrée le 1er juillet 2015 à M. SPINNER représentant la SARL CPV Laouzino 19 Surface Surface
cadastrale défrichée
COMMUNE Section N° (ha) autorisée (ha)
ALLONS AM 180 2,1075 0,2666
Surface défrichée totale 0,2666
autorisée
Toute modification du projet est considérée comme une nouvelle demande dont l’instruction répond aux conditions fixées par le code forestier.
Article 3 : Le défrichement ne pourra être exécuté qu’à compter de la date de notification de la présente décision préfectorale actant le transfert de l’autorisation de défrichement sus indiquée.
Il devra être achevée au plus tard le 30 juin 2020 (date de validité de l’ AP n°2015/DDT/07-0001) .
Article 4 : La présente autorisation sera affichée par les soins du demandeur sur le terrain, de manière visible de l’extérieur, ainsi qu’à la mairie de la commune d’Allons quinze jours au moins avant le commencement des opérations de défrichement. L’affichage sera maintenu :
- sur le terrain pendant toute la durée des opérations de défrichement,
- à la mairie pendant deux mois au moins.
Le demandeur déposera à la mairie d’Allons le plan cadastral des parcelles à défricher figurant en annexe du présent arrêté, qui pourra y être consulté durant toute la durée des opérations de défrichement.
Article 5 : Des recours gracieux auprès du préfet, et, hiérarchique, auprès du Ministère de l’Agriculture, de l’ Agroalimentaire et de la Forêt peuvent s’exercer dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision. Elle peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 2 mois à compter de la notification, ou, en cas de recours gracieux ou hiérarchique, à compter de la réponse ou du rejet implicite de l’autorité compétente.
Article 6 : Le Secrétaire Général de la préfecture et le Directeur Départemental des Territoires, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de l’État dans le Lot-et-Garonne. Cet arrêté sera notifié à Monsieur Brunno SPINNER et à Monsieur Vincent SPAGNOLINI, et dont une copie sera adressée au Maire de la commune d’ALLONS.
Agen, le 14 décembre 2016
Le Chef du Service Environnement
Johanne THUISOT
Direction départementale des territoires - 47-2016-12-14-001 - Arrêté relatif au transfert de l'autorisation de défrichement délivrée le 1er juillet 2015 à M. SPINNER représentant la SARL CPV Laouzino 20 EX © = d
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
aCadé
Borde
direction des services
départementaux
de l'éducation nationale
Lot-et-Garonne
| cf |
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Agen, le 06 décembre 2016
VU, le code de l’éducation, notamment ses articles D521-10 à D521-13 relatifs à l’organisation de la semaine scolaire, et son article R235-11 relatif à la consultation du conseil départemental de l’éducation nationale,
Vu, la loi n°83 663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n°83 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements et l’Etat,
VU, le décret n°2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à la délégation de signature aux directeurs académiques des services de l’éducation nationale,
VU, le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,
VU, le décret n° 2016-1049 du 01 août 2016 et la circulaire n° 2016-165 du 08 novembre 2016 portant sur les dérogations à l’organisation de la semaine scolaire,
VU l’avis du conseil départemental de l’éducation nationale de Lot-et-Garonne du 08 novembre 2016.
ARRETE
ARTICLE I :
L’organisation de la semaine scolaire est fixée conformément aux dispositions des articles D521-10 à D521-13, dans le respect du calendrier scolaire national prévu à l’article L521-1 et sans que puisse être réduit ou augmenté sur une année scolaire le nombre d’heures d’enseignement ni modifiée leur répartition.
ARTICLE 2 :
L’Inspecteur d’académie, directeur académique des services de l’éducation nationale agissant par délégation de monsieur le recteur d’académie, arrête l’organisation de la semaine scolaire de chaque école.
ARTICLE 3 :
La semaine scolaire comporte pour tous les élèves vingt-quatre heures d’enseignement, réparties sur neuf demi-journées. Les heures d’enseignement sont organisées : les lundi, mardi, jeudi, vendredi et le mercredi matin, à raison de cinq heures trente maximum par jour et de trois heures trente maximum par demi-journée, sauf dérogation.
La durée de la pause méridienne ne peut être inférieure à une heure trente. Les élèves peuvent en outre bénéficier chaque semaine d’activités pédagogiques complémentaires (36 heures annuelles).
L’Inspecteur d’académie
Directeur académique des services de l’éducation
nationale,
Par délégation de monsieur le recteur de
l’académie de Bordeaux
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 21 ARTICLE 4 :
Il est autorisé des dérogations relatives à l’organisation de la semaine scolaire voire de l’année scolaire. A titre dérogatoire, il est possible de regrouper les activités périscolaires sur une seule après-midi dans le cadre d’un projet pédagogique de qualité, d’alléger la semaine en réduisant le nombre d’heures d’école par semaine et en étalant ces heures sur les vacances d’été (fin août). Toutefois, ces adaptations ne peuvent en aucun cas autoriser de répartir les enseignements sur moins de huit demi-journées par semaine, comprenant au moins cinq matinées, ni d’organiser les heures d’enseignement sur plus de vingt-quatre heures hebdomadaires, ni sur plus de six heures par jour et trois heures trente par demi-journée. Le temps de la pause méridienne reste inchangé, à savoir une heure trente minimum.
ARTICLE 5 :
Les heures d’entrée et de sortie de chaque école maternelle et élémentaire publique de Lot-et- Garonne, rentrée 2016, sont annexées au présent arrêté.
ARTICLE 6 :
Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l’éducation nationale de Lot-et- Garonne est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour le recteur, et par délégation,
L’Inspecteur d’académie,
Directeur académique des services de l’éducation
nationale,
Dominique POGGIOLI
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 22 Agen 1
modif de mai 2016
modif de août-sept 2016
COMMUNES
ECOLES
SIGLES
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
MATIN
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
APRES MIDI
AGEN
BERT
EEPU
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AGEN
CARNOT
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EMPU
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EDOUARD HERRIOT
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EDOUARD LACOUR
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AGEN
GAILLARD
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08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
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24:00:00
AGEN
JOSEPH BARA
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
AGEN
LA GOULFIE
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
AGEN
MARIE SENTINI
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
AGEN
PAUL LANGEVIN
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
AGEN
PAUL LANGEVIN
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
AGEN
PETITS PONTS
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,E,VE) 8:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00
08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00
24:00:00
AGEN
RODRIGUES
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
AGEN
SCALIGER
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00
24:00:00
AGEN
SEMBEL
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00
24:00:00
AGEN
SEMBEL
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15
13:45 15:45 02:00
24:00:00
BAJAMONT
EPPU
11/09/2014
08:45 11:45 03:00
14:00 16:15 02:15 08:45 11:45 03:00
14:00 16:15 02:15 08:45 11:45 03:00
08:45 11:45 03:00
14:00 16:15 02:15 08:45 11:45 03:00
14:00 16:15 02:15
24:00:00
BOE
CHRETIEN
EMPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
24:00:00
BOE
LAPEYRE
EPPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
24:00:00
BOE
MOULIN
EEPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
24:00:00
BOE
MUZAS
EEPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
09:00 12:00 03:00
13:45 16:00 02:15
24:00:00
BON ENCONTRE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
24:00:00
BON ENCONTRE
F MITTERRAND
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15
13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15
13:30 15:30 02:00
08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15
13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15
13:30 15:30 02:00
24:00:00
BON ENCONTRE
G. BRASSENS
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
BRAX
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
24:00:00
Circonscription d'AGEN 1
MARDI
TOTAL HEURES
/SEMAINE
MERCREDI
JEUDI
DERNIERE
MODIFICATION
MATIN
APRES-MIDI
LUNDI
MATIN
APRES-MIDI
VENDREDI
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
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Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 23 Agen 1
CASTELCULIER
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
09:00 12:00 03:00
13:30 15:45 02:15
24:00:00
CASTELCULIER
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:15-16:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 11:45 03:00 14:15 16:30 02:15 08:45 11:45 03:00 14:15 16:30 02:15 08:45 11:45 03:00
08:45 11:45 03:00 14:15 16:30 02:15 08:45 11:45 03:00 14:15 16:30 02:15
24:00:00
CASTELLA
EPPU
05/09/2016
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
COLAYRAC ST CIRQ
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ST CIRQ
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:00 (LU,JE) - 14:00-16:00 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30
09:00 12:00 03:00 14:00 16:00 02:00
09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30
09:00 12:00 03:00 14:00 16:00 02:00
24:00:00
COLAYRAC ST CIRQ
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
COLAYRAC ST CIRQ
R CASSIN
EEPU
08:30-11:30 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:30 11:30 03:00
13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00
13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00
08:30 11:30 03:00
13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00
13:30 15:45 02:15
24:00:00
FOULAYRONNES
CASTELNERAC
EEPU
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
FOULAYRONNES
CASTELNERAC
EMPU
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
LA CROIX BLANCHE
EEPU
20/05/2016
08:30 11:30 03:00 13:45 16:00 02:15
08:30 11:30 03:00 13:45 16:00 02:15
09:15 12:15 03:00
08:30 11:30 03:00 13:45 16:00 02:15
08:30 11:30 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
LA SAUVETAT DE SAVERES
EPPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
LAFOX
EPPU
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
LAROQUE TIMBAUT
EEPU
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
LAROQUE TIMBAUT
EMPU
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
LAUGNAC
EEPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
LAUGNAC
EMPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
LUSIGNAN PETIT
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:30 (LU,JE) - 13:30-16:00 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30
24:00:00
MADAILLAN
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:00 (LU,JE) - 13:30-15:30 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00
24:00:00
MONBALEN
EMPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 08:45 11:45 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
MONCAUT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:30-11:40 (LU,MA,JE,VE) - 08h30- 11h50 (ME)
13:15-15:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:30 11:40 03:10 13:15 15:15 02:00 08:30 11:40 03:10 13:15 15:15 02:00 08:30 11:50 03:20
08:30 11:40 03:10 13:15 15:15 02:00 08:30 11:40 03:10 13:15 15:15 02:00
24:00:00
MONTAGNAC SUR AUVIGNON
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:45-11:55 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 12:05 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 11:55 03:10 13:30 15:30 02:00 08:45 11:55 03:10 13:30 15:30 02:00 08:45 12:05 03:20
08:45 11:55 03:10 13:30 15:30 02:00 08:45 11:55 03:10 13:30 15:30 02:00
24:00:00
PONT DU CASSE
JEAN VILLEMIN
EEPU
08:40-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:20 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:40 12:00 03:20 13:30 15:20 01:50 08:40 12:00 03:20 13:30 15:20 01:50 08:40 12:00 03:20
08:40 12:00 03:20 13:30 15:20 01:50 08:40 12:00 03:20 13:30 15:20 01:50
24:00:00
PONT DU CASSE
JEAN VILLEMIN
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
PUYMIROL
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
01/07/2015
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 11:45 03:00
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
ROQUEFORT
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:15 (LU,MA,JE,VE) 09:00- 12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:15 03:15 14:00 16:00 02:00 09:00 12:15 03:15 14:00 16:00 02:00 09:00 12:00 03:00
09:00 12:15 03:15 14:00 16:00 02:00 09:00 12:15 03:15 14:00 16:00 02:00
24:00:00
SAUVAGNAS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,MA,JE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00
00:00
24:00:00
SAUVETERRE ST DENIS
ECOLE PRIMAIRE
PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00
(LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE)
-
13:30-15:00 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30
24:00:00
SERIGNAC SUR GARONNE
EEPU
11/09/2014
08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00
08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
SERIGNAC SUR GARONNE
EMPU
11/09/2014
08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00
08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15 08:30 11:30 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
ST CAPRAIS DE LERM
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
23/06/2016
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15
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984
Agen 1
ST HILAIRE DE LUSIGNAN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
ST JEAN DE THURAC
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45- 11:45 (ME)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
15/09/2014
09:00 12:30 03:30 14:00 15:45 01:45 09:00 12:30 03:30 14:00 15:45 01:45 08:45 11:45 03:00
09:00 12:30 03:30 14:00 15:45 01:45 09:00 12:30 03:30 14:00 15:45 01:45
24:00:00
ST MAURIN
ECOLE ELEMENTAIRE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00
24:00:00
ST NICOLAS DE LA BALERME
ECOLE
MATERNELLE
PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00
(LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU)
-
13:30-15:30 (MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00
24:00:00
ST PIERRE DE CLAIRAC
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
15/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
ST ROBERT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
01/07/2015
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 24:00:00
ST ROMAIN LE NOBLE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:55-11:55
(LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:00 (LU,VE)
-
13:30-16:30 (MA,JE)
11/09/2014
08:55 11:55 03:00 13:30 15:00 01:30 08:55 11:55 03:00 13:30 16:30 03:00 08:55 11:55 03:00
08:55 11:55 03:00 13:30 16:30 03:00 08:55 11:55 03:00 13:30 15:00 01:30
24:00:00
ST SIXTE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00
(LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE)
-
13:30-15:00 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30
24:00:00
STE COLOMBE EN BRUILHOIS
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
TAYRAC
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00
09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00
24:00:00
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Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 25 I °8td D US3V
Agen 3
COMMUNES
ECOLES
SIGLES
HORAIRES ENSEIGNEMENT
- MATIN
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
APRES MIDI
ASTAFFORT
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
00:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
24:00:00
AUBIAC
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
11/09/2014
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
11:45 03:00
00:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
CAUDECOSTE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
00:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
24:00:00
ESTILLAC
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
11:45 03:00
13:45
16:00 02:15
08:45
11:45 03:00
13:45
16:00 02:15
08:45
11:45 03:00
00:00
08:45
11:45 03:00
13:45
16:00 02:15
08:45
11:45 03:00
13:45
16:00 02:15
24:00:00
LAMONTJOIE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
11/09/2014
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
11:45 03:00
00:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
LAPLUME
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
11/09/2014
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:45
16:45 02:00
08:45
11:45 03:00
00:00
08:45
12:00 03:15
14:45
16:45 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
LAPLUME
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
24/09/2014
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
11:45 03:00
00:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
LAYRAC
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:30-11:45 (LU,MA,JE,VE)
-
08:30-12:00 (ME)
13:45-15:45 (LU,JE) - 13:45-15:30 (MA,VE)
11/09/2014
08:30
11:45 03:15
13:45
15:45 02:00
08:30
11:45 03:15
13:45
15:30 01:45
08:30
12:00 03:30
00:00
08:30
11:45 03:15
13:45
15:45 02:00
08:30
11:45 03:15
13:45
15:30 01:45
24:00:00
LAYRAC
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
08:40-11:40 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:10-15:10 (LU,JE) - 13:10-15:40 (MA,VE)
11/09/2014
08:40
11:40 03:00
13:10
15:10 02:00
08:40
11:40 03:00
13:10
15:40 02:30
08:40
11:40 03:00
00:00
08:40
11:40 03:00
13:10
15:10 02:00
08:40
11:40 03:00
13:10
15:40 02:30
24:00:00
LE PASSAGE
EDOUARD LACOUR
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
09:00-12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00
02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00
02:00
09:00
12:00
03:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00
02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00
02:00
24:00:00
LE PASSAGE
EDOUARD LACOUR
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
09:00-12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
09:00
12:00
03:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
LE PASSAGE
FERDINAND BUISSON
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
09:00-12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
09:00
12:00
03:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
LE PASSAGE
FERDINAND BUISSON
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
09:00-12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
09:00
12:00
03:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
LE PASSAGE
LOUIS VINCENS
EMPU
15/10/2015
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:15
12:15 03:00
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
24:00:00
LE PASSAGE
RENE BETUING
EMPU
08:45-11:50 (LU,MA,JE,VE)
-
09:00-12:00 (ME)
13:50-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
11:50 03:05
13:50
16:00 02:10
08:45
11:50 03:05
13:50
16:00 02:10
09:00
12:00
03:00
08:45
11:50 03:05
13:50
16:00 02:10
08:45
11:50 03:05
13:50
16:00 02:10
24:00:00
LE PASSAGE
RENE BETUING
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
09:00-12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
09:00
12:00
03:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
MOIRAX
EPPU
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
11:45
03:00
00:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00
03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
DERNIERE
MODIFICATION
TOTAL HEURES
/SEMAINE
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
LUNDI
MARDI
MERCREDI
Circonscription d'AGEN 3
JEUDI
VENDREDI
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
Page 1
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 26 I °8td
9PUBUIEIN
Marmande
ALLEMANS DU DROPT
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
01/07/2015
08:45
12:00 03:15
13:45
15:45 02:00
08:45
12:00 03:15
13:45
15:45 02:00
08:45
12:00 03:15
08:45
12:00 03:15
13:45
15:45 02:00
08:45
12:00 03:15
13:45
15:30 01:45
24:00:00
ANTAGNAC
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
08:50-11:50 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:20-15:50 (LU,JE) - 13:20-15:20 (MA,VE)
24/09/2014
08:50
11:50 03:00
13:20
15:35 02:15
08:50
11:50 03:00
13:20
15:35 02:15
08:50
11:50 03:00
08:50
11:50 03:00
13:20
15:35 02:15
08:50
11:50 03:00
13:20
15:35 02:15
24:00:00
ARGENTON
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:30 (LU,VE) - 14:00-16:30 (MA,JE)
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:30 02:00
09:00
12:00 03:00
14:00
16:30 02:30
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
14:00
16:30 02:30
09:00
12:00 03:00
13:30
15:30 02:00
24:00:00
AURIAC SUR DROPT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
16:30 03:00
09:00
12:00 03:00
00:00
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
16:30 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
16:30 03:00
24:00:00
BEAUPUY
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
24:00:00
BIRAC SUR TREC
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
24:00:00
BOUGLON
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:30 (LU,VE) - 14:00-16:30 (MA,JE)
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:30 02:00
09:00
12:00 03:00
14:00
16:30 02:30
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
14:00
16:30 02:30
09:00
12:00 03:00
13:30
15:30 02:00
24:00:00
CALONGES
EPPU
23/06/2016
09:00
12:00 03:00
13:30
16:30 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:00 01:30
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
16:30 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:00 01:30
24:00:00
CASTELJALOUX
SAMAZEUILH
EEPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
24:00:00
CASTELJALOUX
EMPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
24:00:00
CASTELNAU SUR GUPIE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
09:00
12:00 03:00
14:00
16:15 02:15
24:00:00
CAUMONT SUR GARONNE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
17/06/2015
09:00
12:00 03:00
14:30
16:30 02:00
09:00
12:00 03:00
13:30
16:30 03:00
08:30
11:30 03:00
09:00
12:00 03:00
14:30
16:30 02:00
09:00
12:00 03:00
14:30
16:30 02:00
24:00:00
COCUMONT
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
20/05/2016
08:50
12:00 03:10
14:30
16:30 02:00
08:50
12:00 03:10
14:00
16:00 02:00
08:50
12:10 03:20
08:50
12:00 03:10
14:30
16:30 02:00
08:50
12:00 03:10
14:00
16:00 02:00
24:00:00
COUTHURES SUR GARONNE
EEPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
24:00:00
DURAS
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
8:45-11:45 (LU,MA,JE,VE) 09:00-12:00 (ME)
13:45-16:45 (LU,JE,VE)
11/09/2014
08:45
11:45 03:00
13:45
16:45 03:00
08:45
11:45 03:00
00:00
09:00
12:00 03:00
08:45
11:45 03:00
13:45
16:45 03:00
08:45
11:45 03:00
13:45
16:45 03:00
24:00:00
ESCASSEFORT
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
24:00:00
FAUGUEROLLES
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:15-12:15 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:45 (LU,MA,VE)
11/09/2014
09:15
12:15 03:00
13:45
16:45 03:00
09:15
12:15 03:00
13:45
16:45 03:00
09:15
12:15 03:00
09:15
12:15 03:00
00:00
09:15
12:15 03:00
13:45
16:45 03:00
24:00:00
FOURQUES SUR GARONNE
EPPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
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GAUJAC
EPPU
11/09/2014
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24:00:00
GREZET CAVAGNAN
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE,VE)
11/09/2014
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24:30:00
GUERIN
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:30 (LU,VE) - 14:00-16:30 (MA,JE)
11/09/2014
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HOUEILLES
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:00 (LU,JE) - 13:30-16:30 (MA,VE)
11/09/2014
09:00
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24:00:00
JUSIX
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
17/06/2015
09:00
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15:00 01:30
24:00:00
Circonscription de MARMANDE ECOLES
COMMUNES
DERNIERE MODIFICATI
ON
LUNDI
SIGLES
VENDREDI
MATIN
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
APRES MIDI
APRES-MIDI
MATIN
MARDI
APRES-MIDI
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
TOTAL HEURES /SEMAINE
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
MERCREDI
JEUDI
Page 1
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 27 z °8td
9PUBUIEIN
Marmande
LA REUNION
EEPU
17/06/2015
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11:45 03:00
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15:15 02:00
24:00:00
LA SAUVETAT DU DROPT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,MA,VE)
11/09/2014
09:00
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24:00:00
LABASTIDE CASTEL AMOUROUX
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EPPU
01/07/2015
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LAGRUERE
EPPU
05/09/2016
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24:00:00
LAGUPIE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
17/06/2015
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LAUZUN
EPPU
11/09/2014
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24:00:00
LAVERGNE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE)
-
13:30-15:00 (MA,VE)
11/09/2014
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LE MAS D'AGENAIS
EEPU
11/09/2014
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LE MAS D'AGENAIS
EMPU
11/09/2014
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24:00:00
LEVIGNAC DE GUYENNE
EPPU
11/09/2014
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LEYRITZ MONCASSIN
EEPU
17/06/2015
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24:00:00
LOUBES BERNAC
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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MARCELLUS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:30 (LU,JE)
-
13:30-16:00 (MA,VE)
11/09/2014
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24:00:00
MARMANDE
Beyssac
EPPU
11/09/2014
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MARMANDE
Herriot
EEPU
11/09/2014
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MARMANDE
Herriot
EMPU
11/09/2014
08:30
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MARMANDE
Jaurès
EEPU
11/09/2014
08:45
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24:00:00
MARMANDE
Labrunie
EMPU
11/09/2014
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24:00:00
MARMANDE
Labrunie
EEPU
11/09/2014
09:00
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24:00:00
MARMANDE
Léopold Faye
EMPU
11/09/2014
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MARMANDE
Lolya
EEPU
11/09/2014
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24:00:00
MARMANDE
Lolya
EMPU
11/09/2014
09:00
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24:00:00
MARMANDE
Magdelaine
EPPU
24/09/2014
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24:00:00
MARMANDE
Thivras-Coussan
EPPU
24/09/2014
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24:00:00
MAUVEZIN SUR GUPIE
MAUVEZIN
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00 03:15
13:30
15:30 02:00
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08:45
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13:30
15:30 02:00
24:00:00
MEILHAN-SUR-GARONNE
11/09/2014
09:00
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Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 28 € 98t4
9PUBUIEIN
Marmande
MIRAMONT
Harribey
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:15-16-30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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MIRAMONT
Moulin
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
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MONTPOUILLAN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:00 (LU,JE) - 13:30-15:30 (MA,VE)
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MOUSTIER
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,MA,JE)
11/09/2014
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PARDAILLAN
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (MA,JE,VE)
11/09/2014
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PUYMICLAN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
15/10/2015
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PUYSSERAMPION
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
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13:30-16:30 (LU,JE) - 13:30-15:00 (MA,VE)
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ROUMAGNE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:00 (LU,JE) - 13:30-16:30 (MA,VE)
11/09/2014
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SAINT BATHELEMY D'AGENAIS
EPPU
11/09/2014
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SAMAZAN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
11/09/2014
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SENESTIS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,MA,VE)
11/09/2014
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SEYCHES
11/09/2014
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SOUMENSAC
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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ST ASTIER DE DURAS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:15 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:20 (LU,JE,VE)
11/09/2014
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ST JEAN DE DURAS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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15:45 02:15
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ST MARTIN DE CURTON
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
01/07/2015
09:00
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ST MARTIN PETIT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
17/06/2015
09:00
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15:00 01:30
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ST PARDOUX ISAAC
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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ST SAUVEUR DE MEILHAN
EEPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
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15:45 02:15
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ST SERNIN DE DURAS
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:15 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:20 (LU,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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STE BAZEILLE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 09:15-12:15 (ME)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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STE BAZEILLE
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-11:45 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
13:30-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
11:45 02:45
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11:45 02:45
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STE MARTHE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
17/06/2015
09:00
12:00 03:00
14:30
16:30 02:00
09:00
12:00 03:00
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08:30
11:30 03:00
09:00
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16:30 02:00
09:00
12:00 03:00
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16:30 02:00
24:00:00
TOMBEBOEUF
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
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08:45
11:45 03:00
08:45
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16:00 02:00
08:45
12:00 03:15
14:00
16:00 02:00
24:00:00
VILLEFRANCHE DU QUEYRAN
17/06/2015
09:00
12:00 03:00
13:30
16:30 03:00
09:00
12:00 03:00
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15:30 02:00
09:00
12:00 03:00
09:00
12:00 03:00
13:30
15:30 02:00
09:00
12:00 03:00
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15:30 02:00
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VILLENEUVE DE DURAS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:15 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:20 (LU,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:15 03:15
13:45
16:20 02:35
09:00
12:15 03:15
00:00
09:00
12:15 03:15
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9PUBUIEIN
Marmande
VIRAZEIL
EEPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
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15:45 02:15
09:00
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15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
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VIRAZEIL
EMPU
11/09/2014
09:00
12:00 03:00
13:30
15:45 02:15
09:00
12:00 03:00
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ECOLES
SIGLES
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
MATIN MATIN
APRES-MIDI
AIGUILLON
CURIE
EMPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:15-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
08:45
11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
08:45
11:45
03:00
08:45
11:45
03:00
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15:30
02:15
08:45
11:45
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13:15
15:30
02:15
24:00:00
AIGUILLON
JAURES
EMPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:15-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
24:00:00
AIGUILLON
PAGNOL
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
BARBASTE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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03:00
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24:00:00
BARBASTE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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02:15
24:00:00
BAZENS
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
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03:15
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15:30
02:00
24:00:00
BOURRAN
EPPU
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13:30-16:00 (LU,MA,JE) - 13:30-15:15 (VE)
11/09/2014
09:00
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02:30
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09:00
12:00
03:00
13:30
15:15
01:45
24:00:00
BRUCH
EPPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:45 (LU,JE) - 13:45- 15:15 (MA,VE)
11/09/2014
08:45
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03:00
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01:30
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08:45
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08:45
11:45
03:00
13:45
15:15
01:30
24:00:00
BUZET SUR BAISE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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09:00
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15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
CALIGNAC
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
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03:15
13:30
15:30
02:00
24:00:00
CLAIRAC
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
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16:15
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09:00
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09:00
12:00
03:00
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16:15
02:15
24:00:00
CLAIRAC
EMPU
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14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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02:15
24:00:00
CLERMONT DESSOUS
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
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02:00
24:00:00
DAMAZAN
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-12:15 (ME)
13:30-15:45 (LU,VE) - 13:30- 15:00 (MA,JE)
11/09/2014
08:45
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24:00:00
DAMAZAN
EMPU
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11/09/2014
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DURANCE
EEPU
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11/09/2014
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ESPIENS
EEPU
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13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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FAUILLET
EPPU
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11/09/2014
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FEUGAROLLES
EPPU
20/05/2016
08:45
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02:45
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02:45
24:00:00
FRANCESCAS
EPPU
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13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:30
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24:00:00
FREGIMONT
EEPU
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13:30-16:00 (LU,JE) - 13:30- 15:30 (MA,VE)
15/09/2014
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15:45
02:00
24:00:00
GALAPIAN
EEPU
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11/09/2014
09:00
12:00
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24:00:00
GONTAUD DE NOGARET
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-17:00 (LU,JE,VE) (TAP : Mardi)
11/09/2014
09:00
12:00
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14:00
17:00
03:00
09:00
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03:00
09:00
12:00
03:00
14:00
17:00
03:00
24:00:00
GONTAUD DE NOGARET
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-17:00 (LU,JE,VE) (TAP: Mardi)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
14:00
17:00
03:00
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
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09:00
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03:00
14:00
17:00
03:00
24:00:00
LACEPEDE
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
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08:45
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13:45
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02:00
24:00:00
LAFITTE SUR LOT
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
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15:30
02:00
08:45
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11:45
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08:45
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08:45
12:00
03:15
13:30
15:30
02:00
24:00:00
Circonscription de NERAC
DERNIERE
MODIFICATION
TOTAL HEURES /SEMAINE
MARDI
LUNDI
JEUDI
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
VENDREDI
MERCREDI
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
1/3
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 31 LAGARRIGUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:00 (LU,MA,JE) - 13:30-15:00 (VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
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16:00
02:30
09:00
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12:00
03:00
13:30
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01:30
24:00:00
LANNES (Villeneuve de Mézin)
EMPU
08:35-11:50 (LU,MA,JE,VE) - 08:35-12:05 (ME)
13:35-16h10 (LU,JE) - 13:30-14:40 (MA,VE)
17/06/2014
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01:10
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12:05
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13:35
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02:35
08:45
12:00
03:15
13:30
14:40
01:10
24:00:00
LAVARDAC
EEPU
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14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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12:00
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14:00
16:00
02:00
24:00:00
LAVARDAC
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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24:00:00
MEZIN
EEPU
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11/09/2014
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09:00
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16:00
02:15
24:00:00
MEZIN
EMPU
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13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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03:00
09:10
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02:15
09:10
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13:45
16:00
02:15
24:00:00
MONCRABEAU
EPPU
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13:30-16:00 (LU,VE)
-
13:30-15:30 (MA,JE)
11/09/2014
09:00
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09:00
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13:30
16:00
02:30
24:00:00
MONHEURT
EPPU
08/07/2015
09:00
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14:30
16:45
02:15
09:00
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16:45
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09:00
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09:00
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14:30
16:45
02:15
24:00:00
MONTESQUIEU
EEPU
20/05/2016
08:45
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03:00
08:45
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11:45
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08:45
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03:00
08:45
11:45
03:00
13:30
15:00
01:30
24:00:00
NERAC
CURIE
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
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03:15
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02:00
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02:00
24:00:00
NERAC
MOULIN
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
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12:00
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02:00
24:00:00
NERAC
PREVERT
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
15/09/2014
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24:00:00
NERAC
ROSTAND
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
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12:00
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24:00:00
PORT STE MARIE
EEPU
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11/09/2014
09:00
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09:00
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02:15
24:00:00
PORT STE MARIE
EMPU
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13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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08:45
11:45
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15:45
02:15
24:00:00
POUDENAS
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:55 (ME)
13:30-16:00 (LU,JE) - 13:30- 14:55 (MA,VE)
11/09/2014
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03:15
13:30
14:55
01:25
24:00:00
PRAYSSAS
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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13:30
15:45
02:15
24:00:00
PUCH D AGENAIS
EPPU
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13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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01:30
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12:00
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09:00
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03:00
13:30
15:00
01:30
24:00:00
REAUP LISSE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:20 (ME)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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15:55
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09:00
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03:00
13:45
15:55
02:10
24:00:00
SOS
EPPU
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13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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15:45
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09:00
12:00
03:00
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15:45
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09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
ST LAURENT
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
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15:45
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09:00
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09:00
12:00
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15:45
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24:00:00
ST SALVY
EMPU
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13:30-16:00 (LU,JE) - 13:30- 15:30 (MA,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
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16:00
02:30
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09:00
12:00
03:00
13:30
15:30
02:00
24:00:00
STE MAURE DE PEYRIAC
EEPU
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13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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12:00
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15:45
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12:00
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09:00
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09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
TONNEINS
CURIE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:15-16:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
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16:30
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14:15
16:30
02:15
09:00
12:00
03:00
09:00
12:00
03:00
14:15
16:30
02:15
09:00
12:00
03:00
14:15
16:30
02:15
24:00:00
TONNEINS
DOLTO
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
15/09/2014
09:00
12:00
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16:30
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16:30
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12:00
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09:00
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03:00
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16:30
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12:00
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14:15
16:30
02:15
24:00:00
TONNEINS
FERRY
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
08:45-11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
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15:45
02:00
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12:00
03:15
13:45
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11:45
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12:00
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12:00
03:15
13:45
15:45
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24:00:00
TONNEINS
HUGO
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
08:45-11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
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08:45
12:00
03:15
13:45
15:45
02:00
24:00:00
TONNEINS
MACE
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
08:45-11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
13:45
15:45
02:00
08:45
12:00
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11:45
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12:00
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15:45
02:00
24:00:00
TONNEINS
MACE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:15-16:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
14:15
16:30
02:15
09:00
12:00
03:00
14:15
16:30
02:15
09:00
12:00
03:00
09:00
12:00
03:00
14:15
16:30
02:15
09:00
12:00
03:00
14:15
16:30
02:15
24:00:00
VARES
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
13:30
15:30
02:00
08:45
12:00
03:15
13:30
15:30
02:00
08:45
11:45
03:00
08:45
12:00
03:15
13:30
15:30
02:00
08:45
12:00
03:15
13:30
15:30
02:00
24:00:00
2/3
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 32 VIANNE
JAURES
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
VILLETON
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
XAINTRAILLES
EPPU
23/06/2016
08:40
12:00
03:20
13:30
15:25
01:55
08:40
12:00
03:20
13:30
15:25
01:55
08:40
11:40
03:00
08:40
12:00
03:20
13:30
15:25
01:55
08:40
12:00
03:20
13:30
15:25
01:55
24:00:00
3/3
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 33 AGVAATTI
ALS
STE LIVRADE
ALLEZ ET CAZENEUVE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:45-12:15 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:50-15:30 (LU,VE) - 13:55-15:30 (MA,JE)
11/09/2014
08:45 12:15 03:30 13:45 15:00 01:15 08:45 12:15 03:30 14:15 16:15 02:00 08:45 12:15 03:30
00:00 08:45 12:15 03:30 14:15 16:15 02:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:00 01:15
24:00:00
BIAS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE)
-
13:30-15:00 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30
24:00:00
BIAS
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:00 (LU,JE)
-
13:30-16:30 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00
24:00:00
BLANQUEFORT SUR BRIOLANCE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:10-12:15 (LU,MA,JE,VE) 09:10-12:00 (ME)
13:40-15:45 (LU)
-
13:30-15:45 (MA,JE,VE)
11/09/2014
09:10 12:15 03:05 13:30 16:00 02:30 09:10 12:15 03:05 13:40 16:00 02:20 09:10 12:00 02:50
00:00 09:10 12:15 03:05 13:30 16:00 02:30 09:10 12:15 03:05 13:30 15:00 01:30
24:00:00
BOUDY DE BEAUREGARD
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
CANCON
EPPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
CASSENEUIL
PASCALET
EMPU
08:45-12:15 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
14:30-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45 08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45 08:45 11:45 03:00
00:00 08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45 08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45
24:00:00
CASSENEUIL
PASCALET
EEPU
08:45-12:15 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
14:30-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45 08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45 08:45 11:45 03:00
00:00 08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45 08:45 12:15 03:30 14:30 16:15 01:45
24:00:00
CASTELMORON SUR LOT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:30-11:45 (LU,MA,JE,VE) - 08:30-11:30 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:30 11:45 03:15 13:45 15:45 02:00 08:30 11:45 03:15 13:45 15:45 02:00 08:30 11:30 03:00
00:00 08:30 11:45 03:15 13:45 15:45 02:00 08:30 11:45 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
CASTELMORON SUR LOT
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
08:45-11:45 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00
00:00 08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15 08:45 11:45 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
CASTELNAUD DE GRATECAMBE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU)
-
13:30-15:30 (MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00
24:00:00
CASTILLONNES
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:30 (LU,MA,JE)
- 14:00-
15:30 (VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 14:00 15:30 01:30
24:00:00
CASTILLONNES
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:30 (LU,MA,JE) - 14:00- 15:30 (VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 14:00 15:30 01:30
24:00:00
DOLMAYRAC
EPPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00
24:00:00
FONGRAVE
EPPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
GAVAUDUN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:15 (ME)
13:45-15:45 (LU) - 13:30-15:45 (MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:45 15:45 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:15 03:15
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
GRANGES SUR LOT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:30 (LU,JE) - 13:30-15:30 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 14:00 16:30 02:30 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00
24:00:00
GRATELOUP ST GAYRAND
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
15/10/2015
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
LA SAUVETAT SUR LEDE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:30 (LU,JE)
-
13:30-15:00 (MA,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30
24:00:00
LACAPELLE BIRON
EEPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 14:15 16:35 02:20 09:00 12:00 03:00 14:15 16:35 02:20 09:00 11:40 02:40
00:00 09:00 12:00 03:00 14:15 16:35 02:20 09:00 12:00 03:00 13:30 15:50 02:20
24:00:00
LACAUSSADE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:45-12:15 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-10:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00 08:45 10:45 02:00
00:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00
24:00:00
LEDAT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:15 (LU,VE)
-
13:45-15:45 (MA,JE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:45 16:15 02:30 09:00 12:00 03:00 13:45 15:45 02:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:45 15:45 02:00 09:00 12:00 03:00 13:45 16:15 02:30
24:00:00
LE TEMPLE SUR LOT
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
08:45-11:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 11:45 03:00
00:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00 08:45 12:00 03:15 13:45 15:45 02:00
24:00:00
MATIN
Circonscription de SAINTE LIVRADE
ECOLES
SIGLES
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
MATIN
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
APRES MIDI
COMMUNES
LUNDI
MARDI
MATIN
APRES-MIDI
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
TOTAL HEURES /SEMAINE
DERNIERE
MODIFICATION
MATIN
APRES-MIDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
APRES-MIDI
MATIN
Page 1
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AGVAATTI
ALS
STE LIVRADE
LOUGRATTE
EPPU
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
MONBAHUS
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:15 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
13:45-16:00 (LU,MA,JE)
- 13:45-
15:00 (VE)
11/09/2014
09:00 12:15 03:15 13:45 15:30 01:45 09:00 12:15 03:15 13:45 15:30 01:45 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:15 03:15 13:45 16:30 02:45 09:00 12:15 03:15 13:45 15:30 01:45
24:00:00
MONCLAR
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
13:30-15:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00
00:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00 08:45 12:00 03:15 13:30 15:30 02:00
24:00:00
MONFLANQUIN
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
MONFLANQUIN
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
MONSEGUR
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:45-12:15 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-10:45 (ME)
13:45-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00 08:45 10:45 02:00
00:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:45 02:00
24:00:00
MONTAGNAC SUR LEDE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:40-11:55 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:50-16:15 (LU,JE) -
13:20-14:55
(MA,VE)
11/09/2014
08:40 11:55 03:15 13:50 16:15 02:25 08:40 11:55 03:15 13:20 14:55 01:35 08:50 11:50 03:00
00:00 08:40 11:55 03:15 13:50 16:15 02:25 08:40 11:55 03:15 13:20 14:55 01:35
24:00:00
MONTAUT
EEPU
17/06/2015
08:45 12:15 03:30 14:00 15:45 01:45 08:45 12:15 03:30 14:00 15:45 01:45 08:45 11:45 03:00
00:00 08:45 12:15 03:30 14:00 15:45 01:45 08:45 12:15 03:30 14:00 15:45 01:45
24:00:00
MONTIGNAC DE LAUZUN
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:15 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
13:45-16:00 (LU,MA,JE) - 13:45- 15:00 (VE)
11/09/2014
09:00 12:15 03:15 13:45 16:00 02:15 09:00 12:15 03:15 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:15 03:15 13:45 16:00 02:15 09:00 12:15 03:15 13:45 15:00 01:15
24:00:00
MONTPEZAT
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
20/05/2016
09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:00 02:30
24:00:00
PAULHIAC
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:35-11:50 (LU,MA,JE,VE) - 08:50-11:50 (ME)
13:55-16:10 (LU,JE) - 13:20-15:05 (MA,VE)
11/09/2014
08:35 11:50 03:15 13:50 16:05 02:15 08:35 11:50 03:15 13:30 15:10 01:40 08:35 11:45 03:10
00:00 08:35 11:50 03:15 13:50 16:05 02:15 08:35 11:50 03:15 13:30 15:10 01:40
24:00:00
PINEL HAUTERIVE
SAINT PIERRE DE CAUBEL
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
SALLES
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
14:00-16:15 (LU,JE) - 13:30-15:15 (MA,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 13:55 16:20 02:25 08:45 12:00 03:15 13:25 15:00 01:35 08:45 11:45 03:00
00:00 08:45 12:00 03:15 13:55 16:20 02:25 08:45 12:00 03:15 13:25 15:00 01:35
24:00:00
SAVIGNAC SUR LEYZE
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-16:00 (LU,MA,JE) - 13:30- 15:00 (VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:00 01:30 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00
24:00:00
ST AUBIN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:50-12:20 (LU,MA,JE,VE) - 08:50-10:50 (ME)
13:50-15:50 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:50 12:20 03:30 13:50 15:50 02:00 08:50 12:20 03:30 13:50 15:50 02:00 09:50 11:50 02:00
00:00 08:50 12:20 03:30 13:50 15:50 02:00 08:50 12:20 03:30 13:50 15:50 02:00
24:00:00
ST ETIENNE DE FOUGERES
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45 12:00 03:15 14:00 16:00 02:00 08:45 12:00 03:15 14:00 16:00 02:00 09:00 12:00 03:00
00:00 08:45 12:00 03:15 14:00 16:00 02:00 08:45 12:00 03:15 14:00 16:00 02:00
24:00:00
ST EUTROPE DE BORN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
17/06/2015
09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 16:30 03:00 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:30 02:00
24:00:00
ST EUTROPE DE BORN
ST VIVIEN
EMPU
01/07/2015
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
ST PASTOUR
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
ST SARDOS
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:50-12:00 (LU,MA,JE,VE)
-
08:50-12:10 (ME)
13:30-16:00 (LU,JE)
-
13:30-15:00 (MA,VE)
11/09/2014
08:50 12:00 03:10 13:30 16:00 02:30 08:50 12:00 03:10 13:30 15:00 01:30 08:50 12:10 03:20
00:00 08:50 12:00 03:10 13:30 16:00 02:30 08:50 12:00 03:10 13:30 15:00 01:30
24:00:00
STE LIVRADE SUR LOT
ANDRE BOUDARD
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:15-16:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
STE LIVRADE SUR LOT
CAYRAS
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
STE LIVRADE SUR LOT
JASMIN
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:15-16:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
STE LIVRADE SUR LOT
LAGOURGUETTE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:15-16:30 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15 09:00 12:00 03:00 13:45 16:00 02:15
24:00:00
VERTEUIL D AGENAIS
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
05/09/2016
09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00
00:00 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15 09:00 12:00 03:00 13:30 15:45 02:15
24:00:00
VILLEREAL
EEPU
11/09/2014
08:45 12:15 03:30 13:45 15:30 01:45 08:45 12:15 03:30 13:45 15:30 01:45 08:45 12:15 03:30
00:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:30 01:45 08:45 12:15 03:30 13:45 15:00 01:15
24:00:00
VILLEREAL
EMPU
11/09/2014
08:45 12:15 03:30 13:45 15:30 01:45 08:45 12:15 03:30 13:45 15:30 01:45 08:45 12:15 03:30
00:00 08:45 12:15 03:30 13:45 15:30 01:45 08:45 12:15 03:30 13:45 15:00 01:15
24:00:00
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Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 35 T SSti
JOTS
DAuvuv
LA
Villeneuve sLot
AURADOU
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
23/06/2016
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
24:00:00
BEAUVILLE
EPPU
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
BOURLENS
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
17/06/2015
08:45
11:45
03:00
13:30
15:30
02:00
08:45
11:45
03:00
13:30
16:00
02:30
08:45
11:45
03:00
00:00
08:45
11:45
03:00
13:30
15:30
02:00
08:45
11:45
03:00
13:30
16:00
02:30
24:00:00
CAUZAC
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
CUZORN
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
20/05/2016
08:45
11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
08:45
11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
08:45
11:45
03:00
08:45
11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
08:45
11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
24:00:00
DAUSSE
EPPU
20/05/2016
09:00
12:00
03:00
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03:00
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09:00
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09:00
12:00
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13:30
15:30
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24:00:00
FUMEL
Centre
EMPU
11/09/2014
09:00
12:00
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16:30
02:15
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09:00
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14:15
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02:15
24:00:00
FUMEL
Jaurès
EEPU
17/06/2015
09:00
12:00
03:00
13:45
16:45
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09:00
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09:00
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HAUTEFAGE LA TOUR
EPPU
05/09/2016
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13:45
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08:45
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08:45
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13:30
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02:15
24:00:00
MONSEMPRON LIBOS
MONSEMPRON
EMPU
15/10/2015
08:45
11:45
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13:30
15:45
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24:00:00
MONSEMPRON LIBOS
MOULIN
EEPU
15/10/2015
09:00
12:00
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09:00
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09:00
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02:15
24:00:00
MONTAYRAL
EEPU
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
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15:45
02:15
09:00
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09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
MONTAYRAL
EMPU
11/09/2014
08:50
11:50
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13:20
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02:15
08:50
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08:50
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03:00
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24:00:00
PENNE D'AGENAIS
MOULIN
EEPU
17/06/2015
08:30
12:00
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16:00
02:00
08:30
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02:00
08:30
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01:30
24:00:00
PENNE D'AGENAIS
EMPU
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
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08:45
11:45
03:00
00:00
08:45
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03:15
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02:00
08:45
12:00
03:15
13:30
15:30
02:00
24:00:00
PUJOLS
PETIT TOUR
EEPU
08:45-11:45 (LU,MA,JE,VE) - 09:00-12:00 (ME)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
08:45
11:45
03:00
13:45
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02:15
08:45
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00:00
08:45
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08:45
11:45
03:00
13:45
16:00
02:15
24:00:00
PUJOLS
PETIT TOUR
EMPU
17/06/2015
08:45
11:45
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08:45
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16:00
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24:00:00
SAUVETERRE LA LEMANCE
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
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02:15
09:00
12:00
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09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
ST ANTOINE DE FICALBA
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
EPPU
11/09/2014
08:45
11:45
03:00
13:15
15:30
02:15
08:45
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08:45
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08:45
11:45
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13:15
15:30
02:15
24:00:00
ST GEORGES
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
08:45-11:45 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-12:00 (ME)
13:30-16:30 (LU) - 13:45-16:30 (MA,JE)
11/09/2014
08:45
11:45
03:00
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03:00
08:45
11:45
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13:45
16:30
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08:45
12:00
03:15
00:00
08:45
11:45
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13:45
16:30
02:45
08:45
12:00
03:15
00:00
24:00:00
ST SYLVESTRE SUR LOT
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
14:00
17:00
03:00
09:00
12:00
03:00
14:00
17:00
03:00
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
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15:30
01:30
09:00
12:00
03:00
14:00
15:30
01:30
24:00:00
ST SYLVESTRE SUR LOT
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
08:45-12:00 (LU,MA,JE,VE) - 08:45-11:45 (ME)
14:00-16:00 (LU,MA) - 13:30-15:30 (JE,VE)
11/09/2014
08:45
12:00
03:15
14:30
16:15
01:45
08:45
12:00
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13:30
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02:00
08:45
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03:15
00:00
08:45
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13:30
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02:00
08:45
12:00
03:15
13:30
15:30
02:00
24:00:00
ST VITE
ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS TULET
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:45 (LU,JE)
-
13:45-15:15 (MA,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:45
16:45
03:00
09:00
12:00
03:00
13:45
15:15
01:30
09:00
12:00
03:00
09:00
12:00
03:00
13:45
16:45
03:00
09:00
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03:00
13:45
15:15
01:30
24:00:00
ST VITE
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:45 (LU,JE)
-
13:45-15:15 (MA,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:45
16:45
03:00
09:00
12:00
03:00
13:45
15:15
01:30
09:00
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03:00
09:00
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16:45
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09:00
12:00
03:00
13:45
15:15
01:30
24:00:00
TOURNON D'AGENAIS
EMPU
05/09/2016
09:00
12:00
03:00
13:30
15:30
02:00
09:00
12:00
03:00
13:30
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03:00
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03:00
00:00
09:00
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03:00
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02:00
09:00
12:00
03:00
13:30
15:30
02:00
24:00:00
TOURNON D'AGENAIS
EEPU
05/09/2016
09:00
12:00
03:00
13:30
16:30
03:00
09:00
12:00
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09:00
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03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
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09:00
12:00
03:00
13:30
15:30
02:00
24:00:00
TREMONS
EEPU
05/09/2016
09:00
12:00
03:00
13:20
16:20
03:00
09:00
12:00
03:00
13:20
15:20
02:00
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
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02:00
09:00
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03:00
13:20
15:20
02:00
24:00:00
TRENTELS
LADIGNAC
EMPU
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
16:00
02:30
09:00
12:00
03:00
13:30
15:30
02:00
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
13:30
16:00
02:30
09:00
12:00
03:00
13:30
15:30
02:00
24:00:00
Circonscription de VILLENEUVE SUR LOT
COMMUNES
MATIN
DERNIERE
MODIFICATION
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
APRES MIDI
LUNDI
APRES-MIDI
HORAIRES
ENSEIGNEMENT -
MATIN
SIGLES
ECOLES
APRES-MIDI
MATIN
APRES-MIDI
JEUDI
VENDREDI
APRES-MIDI
MERCREDI
APRES-MIDI
MATIN
MARDI
MATIN
TOTAL HEURES
/SEMAINE
MATIN
Page 1
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 36 z °8td
PE
TELL
Villeneuve sLot
TRENTELS
EEPU
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
VILLENEUVE SUR LOT
BROUILLET
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
09:00
12:00
03:00
13:30
15:45
02:15
24:00:00
VILLENEUVE SUR LOT
MAROT
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
24/09/2014
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
00:00
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
24:00:00
VILLENEUVE SUR LOT
MAROT
EEPU
9:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45- 16:00(LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
13:45
16:00
02:15
09:00
12:00
03:00
13:45
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09:00
12:00
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02:15
09:00
12:00
03:00
13:45
16:00
02:15
24:00:00
VILLENEUVE SUR LOT
COURBIAC
EPPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
09:00
12:00
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09:00
12:00
03:00
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16:15
02:15
09:00
12:00
03:00
14:00
16:15
02:15
24:00:00
VILLENEUVE SUR LOT
DESCARTES
EEPU
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VILLENEUVE SUR LOT
FERDINAND BUISSON
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
GEORGES LECOMTE
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
JEAN JAURES
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
JEAN MACE
EMPU
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14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
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VILLENEUVE SUR LOT
JULES FERRY
EEPU
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VILLENEUVE SUR LOT
JULES FERRY
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
LUFLADE
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
PASTEUR
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
PAUL BERT
EEPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:45-16:00 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
SABINE SICAUD
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
13:30-15:45 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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VILLENEUVE SUR LOT
SAINT-EXUPERY
EMPU
09:00-12:00 (LU,MA,ME,JE,VE)
14:00-16:15 (LU,MA,JE,VE)
11/09/2014
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Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-06-004 - Arrêté rythmes scolaires 2016-2017 37 | EX EL _ cd
Liberté « Égalité «+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LOT-ET-GARONNE
DREAL NouvELLe AQUITAINE
Service Patrimoine Naturel
Division réglementation espèces protégées
Rér. : 64-2016
ARRÊTÉ
portant dérogation à l'interdiction d'exposition
d'espèces animales protégées
LE PRÉFET DE LOT ET GARONNE
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITÉ
VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L. 171-8, L. 411-1 et L. 411-2, L. 415-3 et R. 411-1 à R. 411-14,
VU le décret du 17 décembre 2015 nommant Mme Patricia WILLAERT, Préfet de Lot-et-Garonne,
VU l'arrêté ministériel du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4°de l'article L 411-2 du code de l’environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées,
VU l'arrêté ministériel du 23 avril 2007 relatif à la liste des mammifères protégés sur l'ensemble du territoire national et leur modalité de protection,
VU l'arrêté ministériel du 29 avrit 2008 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces de mammifères sur le territoire national,
VU l'arrêté ministériel du 18 décembre 2014 fixant les conditions et limites dans lesquelles les dérogations à l'interdiction de capture de spécimens d'espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour certaines opérations pour les quelles la capture est suivie d'un relâcher immédiat sur place,
VU l'arrêté en date du 8 janvier 2016 de Mme le Préfet de Lot-et-Garonne, donnant délégation de signature à M. Patrice GUYOT, Directeur régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement d’Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, dans le cadre de ses attributions et compétences, des décisions portant sur les espèces protégées,
VU les décisions du 19 janvier 2016 de M. le Directeur régional de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes donnant délégation de signature à Mme Sylvie LEMONNIER, chef de Service Patrimoine, Ressources, Eau et Biodiversité, dans le cadre de ses attributions et compétences, des décisions portant sur les espèces protégées,
VU la circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n°98/1 du 3 février 1998 et DNP n°00-02 du 15 février 2000),
VU la demande de dérogation au régime de protection des espèces en date du 4 novembre 2017 déposée par sabine Marquez, présidente de l'association départementale des piégeurs agréés de Lot et Garonne,
DREAL Nouvelle-Aquitaine - 47-2016-12-08-012 - Arrêté n° 64-2016 portant dérogation à l'interdiction d’exposition d'espèces animales protégées - Commune de Varès 38 CONSIDERANT qu'il n'existe pas d'autre alternative satisfaisante afin de sensibiliser les piégeurs à la reconnaissance d'espèces afin de les identifier,
CONSIDERANT que la dérogation ne nuit pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations d'espèces visées par la demande dans leur aire de répartition naturelle ;
CONSIDERANT l'objet de la demande qui s'inscrit dans l’intérêt de la protection de la faune;
Sur la proposition de Monsieur le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement,
ARRÊTE
ARTICLE 1
Sabine Marquez, présidente de l'association départementale des piégeurs agréés de Lot et Garonne, est autorisée à exposer de façon temporaire :
- 1 spécimen naturalisé de Genette Genetta genetta,
- 1 spécimen naturalisé de Martre Martes martes,
- 2 spécimens naturalisés de Fouine Martes foina.
Cette exposition se déroulera sur la commune de Varès (salle des fêtes et extérieur) le 30 avril 2017.
ARTICLE 2
Cette exposition est réalisée dans le cadre d'une journée de sensibilisation des piègeurs du département. Les spécimens naturalisés sont détenus par Sabine Marquez, de l'association départementale des piégeurs agréés, domiciliée lieu-dit Bicon 47320 Clairac. Les spécimens naturalisés ont été donnés à l'association départementale.
ARTICLE 3
La présente décision peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif. Le délai de recours est de deux mois.
ARTICLE 4
Le Secrétaire général de la préfecture du Lot-et-Garonne, et le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Nouvelle Aquitaine sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs des préfectures, notifié au bénéficiaire et transmis pour information à :
M. le Directeur Départemental des Territoires du Lot-et-Garonne, M. le chef de service départemental de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage du Lot- et-Garonne,
M. le chef de service départemental de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques du Lot-et- Garonne,
M. le Délégué Inter-régional de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques, M. le Délégué Inter-Régional de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage,
Fait à Bordeaux, le - 8 DEC, 206
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le Directeur Régional de l'Environnement,
de l'Aménagement et du Logement Nouvelle
Aquitaine
Le Chef du service Patrimoine Naturel
7 Sylvie LEMONNIER
DREAL Nouvelle-Aquitaine - 47-2016-12-08-012 - Arrêté n° 64-2016 portant dérogation à l'interdiction d’exposition d'espèces animales protégées - Commune de Varès 39 Liberté » Liberté » Égalité » Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET de LOT-ET-GARONNE
Cabinet du Préfet
Arrêté n° 47-2016-12-
Fonds interministériel de prévention de la délinquance.
Crédits d’intervention de prévention — Programme 122
FIPD — Exercice 2016
Le Préfet de Lot-et-Garonne,
Officier de la légion d’honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU l’article 5 de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 modifiée relative à la prévention de la délinquance ;
VU l’article 3 du décret n°2007-1048 du 26 juin 2007 pris pour l’application de l’article 5 de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 ;
VU l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée relative aux droits des
citoyens dans leurs relations avec les administrations ;
VU l'arrêté du 16 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et comptable publique des ministères de l’intérieur et des outre-mer et aux nouveaux seuils de visa des actes juridiques à compter du 1” janvier 2014 ;
VU l'arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 ;
VU l’article 43-IV de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996 ;
VU les articles 441-6 et 7 du code pénal ;
VU le décret du 17 décembre 2015 nommant Madame Patricia WILLAERT, Préfet de Lot-
et-Garonne ;
VU le décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
VU l'arrêté du 16 décembre 2013 relatif aux nouveaux seuils de visa des actes juridiques à compter du 1° janvier 2014 ;
CONSIDÉRANT que la préfecture de Lot-et-Garonne est chargée de mettre en œuvre les politiques publiques visant à contribuer à la prévention de la délinquance et à la prévention de la radicalisation ;
CONSIDÉRANT que la demande de subvention de l’association musulmane sociale et culturelle d’Aiguillon fait suite à l’initiation ou la conception d’un projet conforme à ses missions ou à son objet statutaire ;
Téléphone : 05.53.77.60.47 — http://www.lot-et-garonne.gouv.fr
Place de Verdun — 47 920 AGEN CEDEX 9
Horaires d'ouverture :9hà12h—-13h30à16h
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-08-013 - Arrêté attributif de subvention FIPD 2016 travaux de sécurisation mosquée d'Omar Aiguillon 40 CONSIDÉRANT que le projet initié et conçu par l’organisme contractant, objet d’un
dossier de demande de subvention déposé auprès de la préfecture de Lot-et-Garonne, participe de ces politiques.
SUR proposition de Monsieur le Sous-Préfet, Directeur du cabinet ;
ARRETE
Article 1°* Une subvention d’un montant de 4 134 € est attribuée à l’association musulmane
sociale et culturelle d’Aiguillon (N°SIRET 52 941 753 700 014) dont le siège social est situé
Mosquée d’Omar, lieu dit « Vinzelles », Route de Villeneuve à Aïguillon (47), représenté(e) par M. Ahmed SALI — dûment mandaté(e) — pour la mise en œuvre de l’action « Sécurisation des
bâtiments de la mosquée d’Omar », au titre du programme 122 — FIPD 2016.
Le projet « Sécurisation des bâtiments de la mosquée d’Omar » est le suivant : Installation de quatre caméras de vidéosurveillance à l’extérieur du bâtiment.
Pour réaliser ce projet, les moyens suivants seront mis en œuvre : Achat et mise en place de quatre
caméras extérieures de vidéosurveillance.
L’atteinte des résultats suivants est recherchée : Renforcer la sécurité des personnes, prévenir les atteintes aux biens et les actes terroristes.
L'organisme s’engage à mettre en place un outil de suivi analytique lui permettant d’enregistrer précisément les recettes et les dépenses directes et indirectes de l’action, payées ou restant à payer (c’est-à-dire engagées). Cet outil de suivi analytique permettra de rendre compte à tout moment de l’utilisation de la subvention de la préfecture de Lot-et-Garonne.
La réalisation du programme d’actions doit être achevée au plus tard le 31 décembre 2016.
Article 2: Cette subvention est imputée sur le programme 122-05-04 (FIPD), actions
0122010504A1 du budget du Ministère de l’Intérieur sous l’engagement juridique n° 2 102 036 647 Le paiement de la subvention interviendra en un seul versement sur le compte n°13 306-00 320-
20 903 027 012-40.
Article 3 : L’ordonnateur de la dépense est le Préfet du département de Lot-et-Garonne.
Le comptable assignataire chargé des paiements est le Directeur Régional des Finances Publiques de la région Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde
Article 4 : Au terme de son action, le bénéficiaire devra produire un compte rendu de
l’emploi de cette subvention :
- Je compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de
l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans
leurs relations avec les administrations (CERFA n°15 059) ;
-_ les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels ;
- le rapport d’activité.
Ce document doit retracer de façon fiable l’emploi des fonds alloués pour l’exécution des obligations prévues dans la présente convention. Il est accompagné d’un compte rendu quantitatif et
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-08-013 - Arrêté attributif de subvention FIPD 2016 travaux de sécurisation mosquée d'Omar Aiguillon 41 qualitatif du projet. Ces documents sont signés par le représentant légal de l’organisme (ou toute
personne ayant un pouvoir écrit de ce dernier) et il engage l’organisme contractant. Il est rappelé que toute fausse déclaration à une administration publique ou à un organisme chargé d’une mission de service public est passible de peines d’emprisonnement et d’amendes prévues par les articles 441-6 et 7 du code pénal.
En cas d’inexécution ou de modification substantielle et en cas de retard des conditions d’exécution de la convention par l’organisme contractant sans l’accord écrit de la préfecture de Lot-et-Garonne, celle-ci peut respectivement ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention conformément à l’article 43-IV de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des justificatifs
présentés par l’organisme contractant et avoir entendu ses représentants.
L'administration se réserve le droit de faire suivre et vérifier par toute personne de son choix, sur pièce et sur place, les travaux et dépenses réalisées au titre de l’action visée au 1% article. La
préfecture de Lot-et-Garonne peut procéder à une évaluation notamment sur la conformité des résultats visés à l’objet mentionné à l’article 1 et/ou sur l’impact du projet au regard de l’intérêt local conformément aux articles L. 2121-29, L. 3211-1 et L. 4221-1 du code général des
collectivités territoriales.
Article 5 : En cas de non réalisation, le bénéficiaire devra procéder au reversement des
sommes indûment perçues dans les plus brefs délais et, au plus tard, dans le mois qui suivra le titre de perception correspondant.
Article 6 : Le tribunal administratif de Bordeaux territorialement compétent connaîtra les éventuelles contestations nées de l’application du présent acte.
Article 7: Le Directeur de Cabinet de la préfecture de Lot-et-Garonne, le Directeur
Régional des Finances Publiques de la région Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont une copie sera
adressée au bénéficiaire.
Agen, le 8 décembre 2016
Pour le Préfet,
Le Sous-Préfet| Directeur de Cabinet
| U Dominique FOSSAT
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-08-013 - Arrêté attributif de subvention FIPD 2016 travaux de sécurisation mosquée d'Omar Aiguillon 42 Liberté » Liberté » Égalité » Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PRÉFECTURE DE LOT-ET-GARONNE
Arrêté n° 47-2016-12-xx-00x
fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet de création de l’échangeur d’Agen Ouest
Le Préfet de Lot-et-Garonne
Officier de la Légion d'Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite
Vu le Code de l’urbanisme et notamment ses articles L.103-2 et R.103-1 ;
Vu le Code de l’environnement et notamment son article L.110-1 :
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets et à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 17 décembre 2015 portant nomination de Madame Patricia WILLAERT en qualité de préfète de Lot-et-Garonne ;
Vu la décision du ministre en charge des transports, datée du 11 février 2014, portant approbation des études d’opportunité établies par ASF, et autorisant cette dernière à poursuivre les études et les procédures relatives au projet de création de l’échangeur d’Agen Ouest sur l’autoroute A62 ;
Vu le dossier de concertation se rapportant au projet ;
Considérant qu’il appartient au préfet de fixer les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation ;
Considérant que les modalités de concertation doivent permettre au public d’accéder aux informations relatives au projet et de formuler des observations et propositions ;
Sur proposition d’ASF, maître d’ouvrage du projet ;
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-15-001 - Arrêté fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet de création de l’échangeur d’Agen Ouest 43 ARRÊTE
Article 1%: La création de l’échangeur d’Agen Ouest consiste à créer un accès à l’ouest de l’agglomération agenaise, sur l’autoroute A62, entre l’échangeur d’Aiguillon (n° 6) et l’échangeur d’Agen (n° 7).
Ce projet d’échangeur a pour objectif de contribuer à l’amélioration de la desserte des territoires aux échelles locale et régionale.
Article 2 : La concertation publique relative au projet de création de l’échangeur d’Agen Ouest se déroulera sur la période du lundi 19 décembre 2016 au vendredi 27 janvier 2017.
Article 3 : Durant cette période, le dossier de concertation sera consultable :
— dans cinq lieux d’accueil de la concertation, aux heures d’ouverture du public dans les locaux suivants :
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mairie de Brax : 2 rue du Levant - 47310 Brax
mairie de Roquefort : Le Placié Charles de Gaulle - 47310 Roquefort
mairie de Sainte-Colombe-en-Bruilhois : 3 place Bruilhois
47310 Sainte-Colombe-en-Bruilhois
Agglomération d’Agen : 8 rue André Chénier, 47000 Agen
Conseil départemental de Lot-et-Garonne : 1633 avenue du Général Leclerc 47000 Agen
— sur le site internet du projet : www.a62-agen-ouest.fr.
Article 4 : Des rencontres avec le public seront organisées sous la forme :
— d’une réunion publique : le lundi 9 janvier 2017 à 18 h 30 dans les locaux de l’Espace Arlabosse - Route du stade - 47310 Roquefort,
— de trois moments d’accueil en présence des représentants d’ASF :
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le mardi 17 janvier 2017, de 9 h à 12 h, dans les locaux de la mairie de Roque- fort - 1 Placié Charles de Gaulle - 47310 Roquefort
le vendredi 20 janvier 2017, de 9 h à 12 h, dans les locaux de la mairie de
Sainte-Colombe-en-Bruilhois - 3 place Bruilhois - 47310 Sainte-Colombe-en- Bruilhois
le mardi 24 janvier 2017, de 16 h à 20 h, dans les locaux de la mairie de Brax - 2 rue du Levant - 47310 Brax.
Article 5 : Le public pourra s’exprimer de différentes manières :
— via le formulaire d’expression disponible sur le site Internet www.a62-agen-ouest.fr rubrique « Je m’exprime »
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2016-12-15-001 - Arrêté fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet de création de l’échangeur d’Agen Ouest 44 — via le formulaire papier « Je m’exprime » à remplir et à insérer dans l’urne disponible sur les cinq lieux d’accueil de la concertation
— par courriel à l’adresse : a62-agen-ouest@vinci-autoroutes.com
— par courrier : ASF / Direction Opérationnelle de l'Infrastructure Ouest - Concertation Echangeur Agen Ouest - Europarc - 22 avenue Léonard de Vinci - 33608 Pessac
— lors de la réunion publique et des trois moments d’accueil du public en présence des
représentants d’ASF.
Article 6 : Les modalités de la concertation seront communiquées au public par le maître d’ouvrage par voie de presse et par affichage dans les lieux mentionnés à l’article 3.
Article 7 : À l’issue de la concertation, le bilan de la concertation sera élaboré par ASF
(VINCI Autoroutes) puis validé par le préfet de Lot-et-Garonne. Ce document présentera le déroulement de la concertation, restituera les échanges ayant eu lieu avec le public, en dressera la synthèse et présentera les suites données par le maître d’ouvrage aux observations du public et leur intégration dans les études détaillées préalables à l’enquête publique. Ce bilan sera rendu public sur le site Internet www.a62-agen-ouest.fr.
Article 8 : le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois.
Article 9 : Le Secrétaire Général de la préfecture de Lot-et-Garonne, le Directeur Départemental des Territoires de Lot-et-Garonne, le Président du Conseil départemental de Lot-et-Garonne, le Président de l’Agglomération d’Agen, les maires des communes concernées et le Directeur de la société ASF, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État en Lot-et-Garonne.
Agen, le {5 DEC, 2016
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