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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 14 avril 2026
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 14 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 8 avril 2026,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LA TOUR
Séance du 74 avril 2026
Convocotion du 8 ovril 2026
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Alexandre LATIL, Maire, pour le 14 avril 2026, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
1 Nomination d'un secrétaire de séance
2 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2026
3 Délégation du conseil municipal au maire
4 lndemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux ayant une délégation 5 Dérogation au vote à bulletin secret
6 Fixation des conditions de dépôt des listes dans le cadre de l'élection des membres de la CAO et de la CDSP 7 Fixation du nombre de membres siégeant au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale 8 Election des membres élus du Centre Communal d'Action Sociale
9 Liste des contribuables pour la désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) 10 Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat Mixte du Massif des Maures 71 Désignation des représentants de la commune à l'association COFOR ALEC 83
72 Règlement intérieur de la cantine pour I'année scolaire 2026-2027
13 Subvention de fonctionnement au profit de I'association LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES - Année 2026 74 Modification des conditions d'attribution et d'utilisation des véhicules de service avec remisage à domicile pour l'année 2026
15 Modification du tableau des effectifs
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Hôtel de Ville . 37 Place Foch . 83 I20 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50 . E-mail : mairie@plandelatour.net