Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - OJ 2016 12 19 du 19 decembre 2016
Ordre du Jour - OJ 2016 05 09 du 9 mai 2016
Ordre du Jour - OJ 2017 09 25 du 25 septembre 2017
Compte-Rendu - Compte rendu analytique 2016 09 19 CM du 19 septem
Ordre du Jour - OJ 2018 09 24 du 24 septembre 2018
Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal 2016 09 19 du
Ordre du Jour - OJ 2024 09 23 du 23 septembre 2024
Ordre du Jour - OJ 2022 09 26 du 26 septembre 2022
Ordre du Jour - OJ 2020 09 21 du 21 septembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu analytique 2016 05 09 CM du 09 mai 20
Ordre du Jour - OJ 2016 09 19 du 19 septembre 2016
Document publié le Lundi 19 septembre 2016 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2016 09 19 du 19 septembre 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
- Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal en date du 9 mai et 27 juin 2016.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 27 juin 2016.
QUESTIONS DU MAIRE
I Le maire Rapport annuel d'activité 2015
de la Communauté d'agglomération de Laval
II Le maire Modification des commissions relatives aux délégations de services publics
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
AD - 1 - S. Soultani- Programmation 2016 du contrat de ville Vigneron
AD - 2 - D. Pillon Conventions d'aide à la production du festival « Laval Opéra Festival » entre la ville de Laval
et l'association Académie Lyrique des Pays de la Loire (ALPL)
AD - 3 - D. Pillon Convention dans le cadre d'une exposition avec Marie-Rose Lortet
AD - 4 - D. Pillon Convention de partenariat « May'n Pass » 2016 avec Mayenne Tourisme
AD - 5 - D. Pillon Convention de commercialisation de produits touristiques avec l'Office de tourisme du Pays de Laval
AD - 6 - D. Pillon Versement d'une aide financière aux artistes plasticiens
AD - 7 - P. Vallin Dépôt-vente de sacs dans les bibliothèques lavalloises
AD - 8 - P. Vallin Convention avec le Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne, la Maison d'arrêt de Laval
et la Ligue de l'enseignement des Pays de la Loire
pour le développement de la lecture à la Maison d'arrêt de Laval
AD - 9 - B. Mottier Programmation des dimanches à Laval d'octobre à décembre 2016
AD - 10 - B. Mottier Festivités de fin d'année 2016
AD - 11 - P. Huon Programme des manifestations relatives au centenaire de la Première Guerre mondiale et demande de subventions
pour les projets labellisés « Centenaire » pour 2017 VIE QUOTIDIENNE
VQ - 1 - M-H. Paty Rapport sur l'accessibilité 2015
VQ - 2 - P. Huon Attribution d'une subvention à l'association Comité d'entente et de liaison des associations d'anciens combattants
et victimes de guerre de Laval
VQ - 3 - A. Lanoë Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Simm's Club
VQ - 4 - A. Lanoë Attribution d'une subvention au Stade Lavallois Omnisports (SLO) - section tennis
VQ - 5 - G. Galou Participation de la ville de Laval au futur groupement d'intérêt public dédié à la gestion de la Maison des Adolescents
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE
UTEU - 1 - X. Dubourg ZAC Gare Laval Grande Vitesse (LGV) - Bilan de la mise à disposition du public de l'avis de l'autorité environnementale
UTEU - 2 - X. Dubourg ZAC Gare Laval Grande Vitesse (LGV) - Approbation du dossier de réalisation
UTEU - 3- X. Dubourg ZAC Gare Laval Grande Vitesse (LGV) - Approbation du programme des équipements publics
UTEU - 4 - X. Dubourg ZAC Gare Laval Grande Vitesse (LGV) - Approbation du cahier des charges type de cession ou de location des terrains (CCCT)
UTEU - 5 - X. Dubourg Clôture du programme d'aménagement d'ensemble du Tertre 2 - Équipements publics achevés
UTEU - 6 - X. Dubourg PLU de Laval - Sollicitation de lancement de procédure de modification à Laval Agglomération
UTEU - 7 - X. Dubourg Convention de transfert avec la SARL OUEST LOT 2 des équipements communs et de la continuité écologique
dans le domaine communal du lotissement « Le Poirier »
voie communale n° 18
UTEU - 8 - X. Dubourg Transfert de la qualité de "créateur" de l'aérodrome au Syndicat mixte de l'aéroport de Laval et de la Mayenne (SMALM)
UTEU - 9 - X. Dubourg Cession à Méduane Habitat du lot 8 du lotissement de la nouvelle voie des Pommeraies
UTEU - 10 - B. de Lavenère- Déclassement du site du Foirail Lussan
UTEU - 11 - J-J. Perrin Acquisition auprès du Syndicat mixte de l'aéroport de Laval et de la Mayenne (SMALM)
de terrains sis chemin de la Tangourderie
UTEU - 12 - B. Maurin Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire du service public du stationnement UTEU - 13 - B. Maurin Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire du service public du chauffage urbain
UTEU - 14 - B. Maurin Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés
UTEU - 15 - B. Maurin Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
UTEU - 16 - M. Macaluso Demande d'autorisation d'urbanisme pour l'abattage d'arbres sur un site boisé classé
UTEU - 17 - X. Dubourg Cession d'une maison sise 19 rue Casimir Fabre
PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE
PAGFGV - 1 - P. Habault Comptes rendus financiers 2015 de la concession d'aménagement du parking Haute Chiffolière par Laval Mayenne Aménagements
PAGFGV - 2 - P. Aubry Création d'un groupement de commandes avec Laval Agglomération, le Centre communal d'action sociale
(CCAS) de Laval et le Théâtre-scène conventionnée de Laval
pour l'assistance à la passation des marchés d'assurances
PAGFGV - 3 - P. Aubry Création d'un Groupement de commandes avec Laval Agglomération, le Centre communal d'action sociale
(CCAS) de Laval et le Théâtre-scène conventionnée de Laval
pour les marchés d'assurances et abrogation du groupement
de commandes actuel en matière d'assurances
PAGFGV - 4- B. de Lavenère- Création d'un groupement de commandes pour les petits travaux Lussan neufs et d'entretien de voirie et réseaux divers
avec Laval Agglomération et les communes intéressées
PAGFGV - 5 - J-J. Perrin Participation de la ville à la prise en charge pour les agents des tickets repas des restaurants Habitat Jeunes Laval -
Modificatif
PAGFGV - 6 - J-J. Perrin Création d'un poste d'animateur socio-éducatif à temps complet
PAGFGV - 7- J-J. Perrin Convention pour l'intervention du service de la fourrière animale de la ville de Laval sur la commune de Bonchamp