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Conseil Municipal - Liste des délibérations 5 conseil municipal du 23
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Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal 2013 09 30 du
Ordre du Jour - OJ 2024 09 23 du 23 septembre 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2024 09 23 du 23 septembre 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Institutions publiques,
Laval, le 14 septembre 2024.
VILLE
DE
LAVAL
Direction vie institutionnelle Service vie des instances Madame,
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel de Ville :
Lundi
23
septembre
2024
à18h00
Vous
avez
accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par voie
dématérialisée,
par l'intermédiaire
du
logiciel i-delibre. Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensembie des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. O2 43 49
43 09
- F.
02 43 49
43 26
mairieelaval.fr - mww.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2024
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption des procès-verbaux des séances des conseils municipaux en date des 12 février 2024, 25 mars 2024 et 27 mai 2024.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 24 juin 2024. INFORMATION -Convention citoyenne pour les quartiers populaires : retour sur la démarche et la présentation des propositions par les conventionnés POINT
SEM
ET
SPL
LAVAL
MAYENNE
AMÉNAGEMENTS
(LMA)
Intervention
de
Monsieur
Jean-Marc
Besnier,
directeur
générai
de
SPL
Laval
Mayenne
Aménagements,
pour une
présentation
des
comptes
rendus
annuels d'activité des ZAC
Ferrié et
Gare, des comptes rendus financiers annuels 2023 du site de Haute-Chiffolière et de la maison de santé
pluriprofessionnelle
(MSP)
Ferry
et
des
rapports
du
mandataire
2023
de
la
SEM
et
de
la
SPL Laval Mayenne Aménagements. RHTF-1-
Le Maire
SEM Laval Mayenne Aménagements - Rapport du mandataire 2023
RHTF-2-
BB.
Bertier
SPL Laval Mayenne Aménagements - Rapport du mandataire 2023
RHTF-3-
Le Maire
Comptes rendus financiers annuels 2023 présentés à la collectivité par la SEM LMA portant sur les concessions d'aménagement du site de Haute-Chiffolière et de la maison de santé pluriprofessionnelle (MSP)
Ferry
TUEC -1-
B.
Bertier
Compte-rendu annuel d'activité arrêté au 31
décembre 2023
présenté à la collectivité par la SPL LMA portant sur la concession de la ZAC Gare
TUEC-2-
B.
Bertier
Compte-rendu annuel d'activité arrêté au 31
décembre 2023
présenté à la collectivité par la SPL LMA portant sur la concession de la ZAC Ferrié
QUESTIONS DU MAIRE L-
Le Maire
Désignation d'un représentant de la ville de Laval au sein du conseil d'administration du GLEAM Pimms médiation Mayenne
Sarthe
Il-
A.
Caplan
Modification du règlement de la commission d'indemnisation à l'amiable des commerçants dans le cadre du réaménagement de la place du 11
Novembre
NE-
A. Caplan
Protocole transactionnel -
SARL LiLoZenfants - Indemnisation -
Travaux place du
11
Novembre IV -
A.
Caplan
V-
A.
Caplan
Protocole transactionnel - SARL SANJO - Indemnisation - Travaux place du 11
Novembre
Protocole transactionnel - SAS L'AVALE VIN - Indemnisation - Travaux
place
du
11
Novembre
CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE CRV - 1-
B.
Fléchard
CRV -2-
M.
Boisgontier
CRV -3-
M.
Boisgontier
CRV -4-
M.
Boisgontier
CRV-5-
M. Boisgontier
CRV -6-
B.
Fléchard
CRV -7-
B.
Bertier
/
S.
Bruneau
CRV -8-
B.
Fléchard
Convention de partenariat entre la ville de Laval, le Théâtre de Laval et l'association K-Danse Laval pour l'organisation du festival "Jeunesses 2 Karactère" (J2K) - Édition 2024 Programme d'action culturelle et de médiation des bibliothèques municipales de Laval au titre de l'année 2025 Désherbage des documents des bibliothèques municipales de Laval - Approbation de la procédure de désherbage, de don, de recyclage et de destruction des documents désherbés Restitution à la ville de Saint-Malo de modèles réduits de paquebots déposés au musée-école de la Perrine de la ville de Laval Partenariat entre la ville de Laval et l'Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) pour enrichir les collections du musée numérique de la Micro-Folie Programme d'action culturelle dans le cadre du projet culturel de territoire de Laval Agglomération Festivités de fin d'année 2024 Attribution de subventions projet au comité de jumelage Laval-Gandia et à l'association Mayenne-USA
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC - 1-
M. Neveu
VQC -2-
C.
Droguet
VQC -3-
C.
Droguet
VQC -4-
R. Chanfi
VQC -5-
C.
Loiseau
VQC -6-
M-L.
Le Mée
Clavreul
Attribution d'une subvention au Cinéville de Laval pour l'équipement de 2 salles en dispositif d'audiodescription Démarche de labellisation de la ville de Laval "Amie des aînés” Expérimentation de places à vocation d'insertion professionnelle (AVIP) en crèche Attribution de subventions complémentaires aux associations Jeunesse Sportive Maghreb Laval et USL section basket-ball Soutien financier à l'association Société des courses Laval Mayenne Partenariat entre la ville de Laval et le CIDFF Mayenne (Centre
d'information
sur
les
droits
des
femmes
et
des
familles)
pour la mise en place d'ateliers Négotraining avec Audencia TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC -3-
|.
Eymon
TUEC -4-
M.
François
TUEC -5-
M.
François
TUEC-6-
Ii.
Eymon
TUEC-7-
|.
Eymon/
E.
Paris
TUEC-8-
G.Pham- Sigmann
TUEC -9-
R. Chanfi
TUEC -10-
S.
Buron
Rapport annuel 2023 du délégataire du service public du chauffage urbain Rapport annuel 2023 du délégataire du service public du stationnement payant Convention entre la ville de Laval et Laval Aggiomération - Modalités de répartition du produit 2024 des forfaits post-stationnement Échanges fonciers sans soulte entre la Chambre des métiers et de l'artisanat et la ville de Laval - Engagement d'une enquête publique de déclassement du stationnement public et de la rue Placide Alexandre Astier et promesse de vente d'une partie du plateau sportif Projet mixte de création d'une Maison de santé pluri-professionnelie et construction de logements à Saint-Nicolas - Déclassement et cession à Méduane Habitat du terrain cadastré BH69 - Lancement de l'enquête publique préalable
au
déclassement
du
parking
cadastré
BH70
et
BH139
Délibération complémentaire concernant l'acquisition de l'impasse du Panorama auprès du Syndicat de la résidence du Panorama Déclassement avant cession à l'association ACEL de la parcelle AN 26 rue des Grands Carrés dans le quartier des Pommeraies Régularisation foncière et classement dans le domaine public d'une bande de terrain située avenue du Maréchal Lefebvre
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF -4-
A. Caplan
RHTF-5-
A. Caplan
RHTF-6-
L.
Paviot
RHTF-7-
BB.
Bertier
RHTF-8-
B.
Bertier
RHTF-9-
|.
Eymon
RHTF -10-
S.
Bruneau
Reversement du foncier bâti économique à Laval Agglomération Protocole transactionnel ville de Laval / SCI Andernis suite au contentieux sur le bâtiment 14 du quartier Ferrié "Le Mess" - Indemnisation Vente aux enchères de biens réformés par le biais du site internet Agora Store Mise à jour du tableau des emplois permanents Approbation d'un règlement mutualisé des frais de déplacement Convention
pour
le
fonctionnement
et
la
gestion
de
la
fourrière
animale Proposition de financement du jeu "Ciné de l'été" en partenariat avec l'association Laval Cœur de commerces et le Cinéville de Laval