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Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 014 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
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Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
e en exercice ............. 19
e présents .................. 13
e votants .................... 17
° suffrages exprimés ...17
e majorité .…..................9
e pour ..................,.., 17
e contre ..............,,..... 0
+ abstentions ..….............. 0
Date de convocation :
14/03/2025
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 014/2025
N° ordre à l'intérieur de la séance : 06-02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 26 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, Le vingt-six mars, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la
Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents : Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Jean-Michel ARPI, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Laetitia YU-KOHLER, inês CUNHA.
Absents : Brigitte BERT, Anne-Sophie LORIDAN, François GUIZE, Thierry BADEL, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, Anne-Sophie LORIDAN donne pouvoir à Florence AUDON, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Cyrille DECOURT donne pouvoir à Laetitia YU-KOHLER.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : ADHESION 2025 AU CAUE DU RHÔNE
M. le Maire rappelle que le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) du Rhône a notamment pour mission de conseiller les collectivités territoriales dans leurs choix en matière d'urbanisme,
d'aménagement et de développement.
Afin de pouvoir bénéficier de ces conseils, la Commune doit adhérer au CAUE du Rhône moyennant le versement d'une cotisation annuelle d'un montant de 300 €.
La Commune adhérant au CAUE depuis plusieurs années et ayant bénéficié à plusieurs reprises de ses conseils, M. le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler cette adhésion pour l’année 2025.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__Décide de renouveler son adhésion au CAUE du Rhône, pour l'année 2025 et pour un montant de 300 € : -__ Précise que les crédits nécessaires à cette adhésion seront inscrits au budget primitif 2025 du budget principal
de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
31/03/2025