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Déliberation - xslloz55hif2tyd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Télécommunications et internet,
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
25 JUILLET
2016
à 20 heures
30
Présents:
CHABRAND
Philippe,
Christian
BLANC,
BLANC
Marc,
COLLATTI
Vanessa,
MEISSIMILLY
Nicolas,
BARBESIER
Nicolas,
CYGELMAN
Annie,
PRAT
Jean-Denis,
BLANC
MOYNIER
Sylviane,
ALBERT
Anna
Absent:
Néant
1)
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
25
juin
2016,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance Monsieur
le maire
fait part
des
observations
faites par
Anna
ALBERT
sur le point
7c - retenue
collinaire.
Il
est
convenu
d'ajouter
«une
extension
de
neige
de
culture
sur
le
bas
de
la
piste
bleue
est
aussi
envisagée
». Le conseil
accepte
cette modification.
Madame
CYGELMAN
Annie
est désignée
secrétaire
de
séance.
2)
Décisions
modificatives
sur les budgets
Y”_«
Eau
et assainissement
»
Monsieur
le maire
informe
le conseil
d’une
subvention
attribuée
par
l'agence
de
l’eau
pour
la
construction
du réservoir
des Moulins
: 76.157€
à inscrire
dans
l'opération
concernée.
*
Budget
« Commune
»
+
Travaux
sur
la route
des
Escoyères
Les
travaux
de
protection
réalisés
sur
la
route
des
Escoyères
présentent
un
coût
de
45.000€
TTC
(goudronnage
compris).
10.000€
étaient
prévus
au
budget.
Afin
de
compléter,
il est proposé
de prendre
35.000€
sur le programme
voirie.
Après
discussion,
le
conseil
convient
de
garder
un
budget
plus
conséquent
sur
la voirie
afin
de
faire
réaliser
des
emplois
en
septembre
prochain.
Il est convenu
de
modifier
les
opérations
suivantes :
- de l'opération
107 - travaux
de voirie
: 25.000€
- de l’opération
231
- Mur
départ
de la route
de Furfande
: 10.000€
+
Travaux
neige
de
culture
sur la piste
des
Grangettes
Il
est
convenu
que
les
communes
participent
à
hauteur
de
10%
pour
les
travaux
d'investissement
réalisés
par
le
Syndicat
Mixte.
Afin
de
pouvoir
payer
la
partie
« maitrise
d'œuvre
» il est nécessaire
d’ajouter
1.000€
à l'opération.
Le
conseil
convient
de transférer
cette
somme
de l'opération
225
« reboisement
merlon
du Planet
».
À
l'unanimité,
le conseil
municipal
accepte
l'ensemble
des
modifications
3)
Réhabilitation
des
bâtiments
de
la
mairie
et
du
centre
d’accueïl
la
Chalp
:
Choix
du
bureau
de
contrôle
technique
et de
sécurité
Monsieur
le
maire
présente
les
2
offres
reçues
pour
chaque
projet.
Il propose
de
retenir
les
moins
disantes.
À
l'unanimité,
le
conseil
municipal
retient
:
-
Pour
le centre
d’accueil
à la
Chalp
: APAVE
pour
10.068€
HT
-
Pour
le bâtiment
de
la mairie
: VERITAS
pour
4.870€
HT
4)
Ecole
de
la
Chalp
: Orientation
à prendre
Monsieur
le
maire
fait
part
au
conseil
de
l'estimation
faite
par
le
service
des
domaines
soit
172.000€
(bâtiment
et terrain
attenant},
Compte
tenu
du
nombre
de
bâtiments
que
la
commune
a à entretenir,
de
l'état
de
ce
bâtiment
qui
présente
de
nombreux
travaux
à réaliser,
et
de
l'emplacement
privilégié
qui
peut
intéresser
une
nouvelle
famille
sur
la
vallée.
Monsieur
le
maire
propose
de
vendre
ce
bâtiment
ce
qui
permettra
de
réaliser
des
projets
communaux.
Plusieurs
arguments
pour
et
contre
cette
proposition
sont
avancés.
Après
discussion,
le
conseil
par
7
voix
« POUR
»,
1 voix
«
CONTRE
»
et 2
abstentions
accepte
la mise
en
vente
de
ce
bâtiment,
et
demande
qu'un
conseil
auprès
d’un
notaire
soit
pris
afin
de
pouvoir
mettre
certaines
clauses
dans
la vente. 5)
Ecole
de
l’Izoard
: Demande
de
budget
supplémentaire
6) 7) 8) 9)
Monsieur
le maire
informe
le
conseil
qu’il
a rencontré
Madame
CANET,
nouvelle
directrice.
Il présente
sa
demande
de
budget
supplémentaire
pour
acquérir
:
-
1 ordinateur
portable
pour
la direction
: 580€
TTC
- _
L'tablette sous
Windows
pour
une
expérimentation
avec les maternelles
:
350€
-
1 lecteur
de
CD/USB
portatif
40
Watts
: 129€
-
1 appareil
photo
numérique
: 100€ TTC
Le
conseil municipal,
à l'unanimité
accepte
l'acquisition
de l’ensemble
du matériel
demandé,
Cantine
scolaire:
règlement
et prix
du repas
pour
l’année
scolaire
2016/2017
Un
bilan
du
fonctionnement
de
ce service
pour
l’année
2015/2016
est présenté.
Il indique
que
ce service
est fréquenté
par
75%
des
élèves.
Le
prix
facturé
aux
parents
était de
4,70€
le repas.
Pour
l'année
scolaire
2016/2017,
il est nécessaire
de
fixer le prix qui
doit tenir
compte
du prix facturé
à la
Commune.
À
ce
jour
nous
n'avons
pas
connaissance
du
prix
du
repas
fourni.
Le
conseil,
admet,
à
l'unanimité,
de fixer le prix
0,20€ de plus
que le prix du
repas
qui nous
est facturé.
Le
nouveau
règlement
est
proposé.
Ce
règlement
modifie
uniquement
le
paragraphe
« Maladies
où
grèves
des
enseignants
» de
la façon
suivante.
Afin
d'éviter
le gaspillage,
les repas
seront
facturés
aux
parents,
les
repas
pourront
être
récupérés
par
les
familles
concernées.
Cette
modification
est
adoptée
à
l'unanimité. Forêt
communale:
renouvellement
de
l'adhésion
poux
la certification PEFC
Monsieur
le maïre
présente
au
conseil
la charte
PEFC
(Programme
de
reconnaissance
des
certifications
forestières).
L'adhésion
doit
se
faire
pour
5
ans
pour
un
coût
de
247,23€
par
an.
Le
conseil
par
4
voix
« POUR
», 3 voix
« CONTRE
» et 3 abstentions
accepte
cette
adhésion.
Location
des parasols
chauffants
communaux
: conditions
à définir
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
que
la
Commune
possède
deux
parasols
chauffants
qu’elle
avait
gagnés
lors
du
passage
du
Tour
de France.
1] précise
que
nous
recevons
des
demandes
de
location
de
ce
matériel.
Compte
tenu
de
la complexité
de
cette location,
notamment
au niveau
de la sécurité,
le conseil,
à l'unanimité,
ne
souhaite
pas louer
ce matériel
à des particuliers.
Dématérialisation
des
actes
télétransmis
au
contrôle
de
légalité
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
qu'une
convention
avait
été
signée
avec
la
Préfecture
pour
télétransmettre
via
le logiciel
X-BUS
les
arrêtés
et délibérations.
Pour
la télétransmission
des
pièces
comptables,
il est nécessaire
d’utiliser
un
autre
logiciel X-CHANGE
et
de
signer
une
nouvelle
convention.
Le
conseil,
à
l'unanimité,
autorise
le maire
à
signer
cette
nouvelle
convention.
Fait
à Arvieux,
le 26 juillet
2016
Fin
de
séance
à 22h00
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND.