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Déliberation - 8cv1dfizlcxfkp
Déliberation - zrwzgrrfln0x2k2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - zrwzgrrfln0x2k2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
DELIBERATION
n°
2025
-
U6
Commune
d'ARVIEUX
SEANCE
DU
15
SEPTEMBRE
2025
Nombre
L'an
deux
mil
vingt-cinq
de
conseillers
Le
quinze
septembre
en
exercice
: 9
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Düûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
Présents
: 7
sous
la présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Absents
: 2
Pouvoirs
: 2
Date
de
la convocation
: 9 septembre
2025
Votants:
9
Présents
:
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER.
Absent: Marc
BLANC
(pouvoir
à
Christian
BLANC),
et
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Annie
COLOMBIER).
Secrétaire
: Annie
COLOMBIER
Objet
: Modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
notamment
l’article
L313-1,
Vu
le tableau
des
effectifs
existant,
Vu
la
délibération
du
19
mai
2025
pour
créer
un
poste
d'agent
territoriaux
spécialisés
des
écoles
maternelles
(ATSEM)
et
supprimer
un
poste
d’adjoint
technique. Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
que
l’organisation
pour
la
rentrée
scolaire
de
septembre
2025
a évolué
et qu'il
est nécessaire
de
modifier
la durée
hebdomadaire
de
travail
avec
un
poste
à 28
heures
par
semaine.
Monsieur
le
maire
précise
que
l'agent
pourra
être
titularisé
sur
ce
poste
à
compter
du
1er
octobre
2025
uniquement.
Après
discussion,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
-
Accepte
la
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
à
compter
du
1%
septembre
2025
-_
Accepte
les
créations
et suppressions
de
postes
suivantes
:
- à compter
du
01/09/2025 :
*
créer
un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
à raison
de
28
heures
hebdomadaires
annualisées
* supprimer
un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
à raison
de
24
heures
hebdomadaires. - à compter
du
01/10/2025 :
*
créer
un
poste
d'ATSEM
à temps
non
complet
à raison
de
28
heures
hebdomadaires
*
supprimer
un
poste
adjoint
technique
territorial
à
28
heures
hebdomadaires
-
Inscrit
au
budget
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
l'agent
nommé
et les
charges
sociales
s’y rapportant.
-
Charge
Monsieur
le
maire
d’effectuer
les
démarches
nécessaires
et
de
prendre
les arrêtés
correspondants.
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Christian
BLANC.