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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2016 04 17 03 2016 CHIPEAUX PC05765416M0001)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE PERMIS DE CONSTRUIRE
DE SILLY-SUR-NIED DELIVRE PAR LE MAIRE AU NOM DE LA COMMUNE
Demande déposée le 29/01/2016 et complétée le 08/03/2016 N° PC 057 654 16 M0001
Par : | Monsieur CHIPEAUX Christofer et MadameKUNZ
Valérie
Demeurant à : | 37 rue Dominique Barbier Surface de plancher créée : 93,77 m°?
57070 METZ
Sur un terrain sis à : | Place de Chenevières
57530 SILLY-SUR-NIED
Cadastré Section 01, Parcelle 333/39
Nature des Travaux : | Construction d'une maison individuelle
Arrêté municipal n° 2046-où
Le Maire de la Commune de Silly-sur-Nied
VU la demande de permis de construire présentée le 29/01/2016 se substituant à la demande déposée initialement le 08/01/2016, et complétée le 08/03/2016 par Monsieur CHIPEAUX Christofer, et Madame KUNZ Valérie,
VU l’objet de la demande
e _pour.la construction d'une maison individuelle; :
e sur un terrain situé Place de Chenevières à Silly-sur-Nied (57530) : : ° pour une surface de plancher créée de 93,77 n°;
VU le Code de l’Urbanisme, notamment ses articles L.421-1 et suivants, R.421-1 et suivants,
VU la cartographie de l’aléa retrait — gonflement des argiles dans le département de la Moselle de septembre 2008, établie par le BRGM,
VU la Carte Communale de la Commune de SILLY-SUR-NIED approuvée par délibération du Conseil Municipal en date du 01/02/2011, et par arrêté préfectoral en date du 26/04/2011,
VU le règlement national d'urbanisme,
VU l'avis favorable de la SEBVF en date du 04/02/2016, ci-joint,
VU l’avis favorable de l’URM en date du 12/02/2016, ci-joint,
VU l’avis favorable de la commune, gestionnaire du réseau d’assainissement, en date du 17/02/2016, ci-joint,
VU les plans et documents joints à la demande de permis susvisée,
CONSIDERANT que le projet de la demande susvisée porte sur la construction d'une maison individuelle, créant une surface de plancher de 93,77 m?, sur un terrain de 426 m° situé Place de Chenevières à Silly-sur- Nied (57530) ;
ARRETE
Article 1: Le présent Permis de Construire est ACCORDE pour le projet susvisé. Silly-su#r-Nied, le MARS 2016
Le Mäire, :
Re
Nota :
> Le bénéficiaire est informé que le terrain est situé en zone d’aléa de niveau faible vis-à-vis du risque naturel du gonflement des argiles. La carte d’aléa peut être consultée sur www.argiles.fr et un guide relatif à la prévention des désordres dans l’habitat individuel peut être téléchargé gratuitement sur http://catalogue.prim.net — rubrique « Risque Naturel » - rubrique « Mouvement de terrain » - catégorie « Tassements différentiels » et télécharger le document « Le retrait-gonflement des argiles - Comment prévenir les désordres dans l'habitat individuel ».
La présente décision est transmise au représentant de l'Etat dans les conditions prévues à l’article L.2131-2 du code général
des collectivités territoriales.