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Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU10.04.2025VOTEBUDGET
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU10.04.2025VOTEBUDGET)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2025
(Publication le 14/04/2025)
Le 10 avril 2025, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30, sous la
présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU Emmanuel,
HIBON Alain, Mmes. LARGEAS Hélène, GÉRARD Valérie, M. DELATTRE Alexandre.
Absents excusés : M. DROUET Michel (Pouvoir donné à M. HIBON), Mmes. BALLON Alina, SECHERET
Aurélie, MM. BOUTET Didier (Pouvoir donné à M LAVAULT), M. CRUBILLÉ François, Mme. EVRARD Delphine.
Secrétaire de séance : Mme. GÉRARD Valérie
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 8 membres présents, et 2 pouvoirs
donnés.
Toutes les décisions ont été validées, à l’unanimité des membres présents, par scrutin ordinaire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION D2025-19
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF D2025-20
AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION D2025-21
VOTE DU TAUX DES TAXES DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE D2025-18
VOTE DES SUBVENTIONS D2025-22
PROVISIONS POUR LES CRÉANCES DE PLUS DE DEUX ANS D2025-23
VOTE DU BUDGET D2025-24
AUTORISATION VIREMENTS DE CRÉDITS D2025-25
MARCHÉ TRAVAUX ROUTE DE CHARMOUSSE CHOIX DE L’ENTREPRISE D2025-26
RÉVISION LOYER 2 SENTIER DES NOYERS D2025-27
INSTALLATION EQUIPEMENTS DE STATIONNEMENT VELOS RÉGIE MOBILITÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
D2025-28
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES OU REPORTÉES :
//
POINTS A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS PROJET OU POUR INFORMATION :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
COMPTE- RENDU DES DIVERSES REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES