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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rebigue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu 12.12. 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
1)
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
de
Rebigue
Séance
du
12
Décembre
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
12
Décembre,
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Jacques
CHARRIE,
Maire
de
la commune. Pate
de
la
convocation
: 08/12/2022
Présents
: Marie
ALLIER,
Nicolas
BONNEAU,
Sébastien
CARRIERE,
Jacques
CHARRIE,
Laurence
DELETRE,
Françoise
FABIE,
Jacques
GAMBELIN,
Vivien
LAGARDE,
Dominique
LOUZON,
Hélène
VIRVES-PHELIPPONNEAU. Absents
excusés
: Ingrid
TRAISNEL
(Procuration
à Hélène
VIRVES-PHELIPPONNEAU)
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CARRIERE
Ordre
du
jour
:
- Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
Séance
n°2022-05
du
Conseil
Municipal
du
21
Novembre
- Décision
Modificative
Budgétaire
n°2022-02
- SDEHG
— Réalisation
d’un
diagnostic
énergétique
pour
le bâtiment
communal
« La
Commanderie
»
- Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
21
Novembre
2022
:
Le
procès-verbal
de
la séance
du
21
Novembre
2022
est
adopté
à l’unanimité,
avec
11
voix
pour.
Décision
Modificative
Budgétaire
n°2022-02
:
Monsieur
le
Maire
commence
par
annoncer
au
Conseil
Municipal
que
le
remboursement
du
capital
de
l'emprunt
fait apparaître
un
manque
de
484,47
€ à l’article
1641.
Il
ajoute
que
les
prévisions
concernant
l’Attribution
Compensatrice
2022
se
sont
avérées
en
deçà
de
la
réalité,
en
raison
notamment
du
grand
nombre
de
permis
de
construire
déposés
sur
la fin
de
l’année
2021
ainsi
que
par
l’opacité
des
calculs
liés
aux
enveloppes
triennales
attribuées
par
le
Sicoval
dans
le cadre
du
pool
routier.
Par
conséquent,
le
prévisionnel
inscrit
en
section
de
fonctionnement
/ dépenses
au
compte
739211
(Attribution
de
compensation),
chapitre
014
ne
permet
pas
le règlement
des
mandats
afférents.
Le
Sicoval
ayant
fractionné
les
paiements
et
mandatés
ceux-ci
en
deux
fois,
le
montant
inscrit
dans
la
décision
modificative
précédente
s’avère
une
nouvelle
fois
insuffisant
et
il apparaît
donc
nécessaire,
via
une
Décision
Modificative,
de
procéder
aux
ajustements
suivants
:
Dépenses
de
fonctionnement
739211
(Chapitre
014)
Atténuations
de
produits
- Attribution
de
compensation
+
8000
€
6226
(Chapitre
011)
Charges
à caractère
général
- Honoraires
-
8000
€
Dépenses
d’investissement
1641
(Chapitre
16)
Emprunts
en
euros
- Remboursements
d'emprunts
+ 484.47
€
2151
(Chapitre
21)
Réseaux
de
voirie
-
Immobilisations
corporelles
-
484.47
€
Suite
à
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
avec
11
voix
pour
décide
d'approuver
la
décision
modificative
budgétaire
présentée
précédemment. 2)
SDEHG
—
Réalisation
d’un
diagnostic
énergétique
pour
le
bâtiment
communal
«
La
Commanderie
»
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le
SDEHG
réalise
une
campagne
de
diagnostic
énergétique
des
bâtiments
communaux,
et propose
à la commune
de
s’inscrire
dans
ce
programme.
Ce
programme
sera
financé
à 95%
par
l'ADEME,
la Région
et le
SDEHG,
et une
charge
de
5%
restera
à
la commune,
soit
un
maximum
de
300€
par
bâtiment.
Afin
de
bénéficier
de
ce
diagnostic,
le
SDEHG
demande
à la commune
de
s’engager
sur
sa participation
financière. Suite
à
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
avec
11
voix
pour,
décide
de
demander
la
réalisation
d’un
diagnostic
énergétique
pour
le
bâtiment
communal
«
La
Commanderie
»,
de
s’engager
à verser
au
SDEHG
une
participation
financière
de
5%
du
diagnostic,
soit
un
maximum
de
300€
par
bâtiment
et
à fournir
au
SDEHG
tous
les
documents
nécessaires
à la réalisation
de
ce
diagnostic.
Questions
diverses
:
Le
premier
et unique
point
abordé
dans
les
questions
diverses
concerne
le Noël
des
enfants.
Celui-ci
a réuni
entre
90
et
100
personnes
environ,
et l’événement
fait
l’objet
de
retours
unanimement
élogieux.
Monsieur
le Maire
tient
à saluer
tout
particulièrement
l’engagement
de
tous
ceux
qui
ont
pris
part
à l’organisation
de
cette
fête,
ainsi
que
le Père
Noël
qui
a bien
voulu
venir
à Rebigue
pour
distribuer
des
cadeaux
aux
enfants
de
la commune.
Au
total,
ce
sont
pas
moins
de
30
cadeaux
qui
ont
été
distribués,
et les
élus
s’accordent
à reconnaître
que
cette
Fête
rencontre
toujours
un
vif succès,
en
permettant
également
aux
habitants
et élus
de
se retrouver
autour
d’un
moment
convivial.
Enfin,
le Conseil
salue
unanimement
la décoration
qui
a été
réalisée
conjointement
par
le Foyer
Rural,
le
Comité
des
Fêtes
et la Mairie.
En
l’absence
d’autre
question
diverse,
la séance
est
levée
à
19h00,
et la parole
est
donnée
au
public.
Le
Maire,
Jacques
CHARRIE,