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Compte-Rendu - CR Conseil 20220727
Document publié le Mercredi 27 juillet 2022 par la commune de Vieillevigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 20220727)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DE VIEILLEVIGNE
JEUDI 27 JUILLET 2022
Le Conseil Municipal de Vieillevigne s’est réuni le jeudi 27 JUILLET 2022 sur
convocation écrite de M. le Maire en date du 7 JUILLET 2022.
Présents : MR BECHU Michel, Mr CLAUSTRES Serge, Mme HEWISON Nathalie, Mr JUSTAUT Sylvain, Mme MARTIN- HOUSSART Géraldine, Mme MERCADAL Laure, Mr MIQUEL Laurent, Mme MOULIS Claire, Mr MUET Christophe, Mr SYLVESTRE Georges, et Mme SOULOUMIAC Nathalie.
La secrétaire de séance est Mme MERCADAL.
La séance est ouverte à 20h30 à la mairie, par M. le Maire sur l’ordre du
jour suivant :
1) Délibération : Choix du prestataire pour la restauration scolaire
2) Délibération : Tarifs périscolaires
3) Présentation et débat sur le nouveau mode de collecte des ordures ménagères 4) Questions diverses 1) Délibération : Choix du prestataire pour la restauration
scolaire
Suite à l’appel d’offre restauration scolaire lancé au printemps dernier pour le nouveau
marché 2022-2025, deux candidats ont répondu : Les sociétés API et RECAPE.
Après analyse et comparaisons de leurs prestations par la commission scolaire, la société API
se démarque par ses tarifs plus abordables, ainsi que sa notation 18.9 (contre 17.73 pour
RECAPE). De plus, la société RECAPE ne répond pas au cahier des charges sur les
livraisons.
➢ Choix de la Délibération : Vote à l’unanimité : La société API est retenue pour les 3 ans à venir.
2) Délibération : Tarifs périscolaires
Le tarif journalier des prestations de Cantine, Garderie, et TAP est révisé à chaque rentrée
scolaire.
Mr le maire rappelle que les tarifs de cantine de l’année précédente n’avaient pas subi
d’augmentation.
A la suite du nouveau marché (2002-2025), pour la livraison des repas de la cantine, le prix
d’achat des repas a augmenté de 10.50% en moyenne.
Le conseil municipal a décidé de ne pas répercuter entièrement cette augmentation sur le prix
de vente des repas mais d’appliquer une augmentation de 3% arrondie au 5 centimes
supérieur.
• Tarifs Cantine : 2021 /2022 2022/2023
Repas Maternelle : 3.72 Euros 3.85 Euros
Repas Elémentaire : 3.88 Euros 4.00 Euros
Repas Adulte : 4.95 Euros 5.10 Euros.
Afin de suivre les augmentations générales, matérielles, énergie et personnel liées au
fonctionnement du périscolaire, le conseil municipal a décidé d’appliquer aux services
périscolaires la même augmentation de 3% arrondie aux 5 centimes supérieurs et limitée à 5
centimes maximum.
Les prix par séance évoluent donc comme suit : • Tarifs Garderie : 2021 /2022 2022/2023
Matin ou soir pour 1 enfant : 1.21 Euros 1.25 Euros
Matin et soir pour 1 enfant : 1.55 Euros 1.60 Euros
Matin ou soir pour 2 enfants ou + : 1.01 Euros 1.05 Euros
Matin et soir pour 2 enfants et + : 1.28 Euros 1.32 Euros.
• Bus mercredi : 0.50 cts d’Euros.
Pas d’augmentation pour le prix d’attente du bus le mercredi.
• TARIFS TAP : 2021/2022 2022/2023
1 enfant : 0.96 Euros 1 Euros
2 enfants et + : 0.81 Euros 0.85 Euros.
3) Présentation et débat sur le nouveau mode de collecte des
ordures ménagères
Suite à un courrier reçu de la Communauté des Communes, un diaporama a été visionné sur
l’optimisation de la collecte des ordures ménagères et sur l’évolution dans les obligations sur
les modes de récolte et le tri des déchets.
Deux nouvelles modalités de collecte ont été présentées :
• La collecte de proximité en PAV (Point d’Apport Volontaire), pour les zones d’environ plus de 30 habitations, avec des colonnes aériennes de grande capacité pour tous les flux de déchets (papiers, cartons, verres, déchets ménagers,..) pouvant être utilisées par tous les usagers en fonction de leurs déplacements. Ce type de collecte s’effectue par de gros camions équipés d’un bras robotisé.
• La collecte en PDR (Point De Regroupement), pour les zones d’environ moins de 30 habitations avec des bacs 4 roues et ne disposant pas de colonne pour le verre. Ce type de collecte s’effectue avec un camion benne à ordures ménagères à chargement arrière. Ce mode de collecte est le mode utilisé actuellement. Ces nouvelles modalités, ont pour objectifs de limiter les points de collecte des déchets tout
en facilitant leur enlèvement.
Un débat a suivi cette présentation et a soulevé de nombreuses réflexions. En effet, il va
falloir essayer d’adapter au mieux ce nouveau mode de collecte et ses contraintes techniques
et locales fortes afin de l’intégrer dans notre village.
La réflexion va être poursuivie et une proposition sera faites à la communauté des communes.
4) Questions diverses
• Verger communal :
Arrosage verger : À la suite des fortes chaleurs, le verger a eu besoin d’être arrosé
régulièrement ce qui a nécessité une organisation.
Bilan des pertes : quelques pieds de groseilliers, muriers et framboisiers, ainsi que 2
cognassiers seront à replanter.
• Proposition d’une commission extra municipale espace verts:
Afin de continuer à entretenir le verger (désherbage, arrosage, paillage...) et d’autres
espaces verts du village, il serait judicieux de créer un groupe d’administrés « entretien
espaces verts » ; pour cela un élu a proposé de tenir un stand au prochain vide grenier le 4
septembre 2022 qui permettra de présenter l’état d’avancement du verger. Ce stand aura pour
volonté de trouver des volontaires afin de continuer à le faire évoluer (création de bancs,
plantation de bulbes,..) , à l’entretenir et à fleurir d’autres espaces verts de la commune.
Mr le maire valide le principe.
• Elagage :
La société SERPE va effectuer l’élagage et broyage de certaines haies publiques et privées
afin de pouvoir faciliter la mise en place des boitiers pour la fibre optique la 1ère semaine
d’aout.
La séance est levée à 23h30.