Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm du 24 mai 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 29 mai 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 05 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 05 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 07.02.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18.12.2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 07.02.2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 07.11.2023.docx
Déliberation - liste des deliberations cm du 19 octobre 2022
Déliberation - liste des deliberations cm du 07 09 2022
Déliberation - liste des deliberations cm du 24 mai 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 24 mai 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs, Transports,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MAI 2023
Le mercredi 24 mai 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni
en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur
ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Catherine
VALDENAIRE, Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD,
Patrick MICHEL, Corinne ASCHETTINO, René MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF, Christian
FERRUS, Hervé BOULAIS, Marie SOUBRANE, Renaud PONS, Christophe OSTI, Yoann
LAGIER, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE, Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Aurélie
POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Élisa FAURE donnant pouvoir à Éric PEYTHIEU
André MARTIN donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Hervé BOULAIS
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Maryse XAUSA-FRANÇOIS donnant pouvoir à Annie ASTIER-CONVERSET
Stéphane SIMOND donnant pouvoir à Christian FERRUS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Francine DAERDEN donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Élisa FAURE, André MARTIN, Christian JULLIEN, Maud GADÉ, Maryse XAUSA-FRANÇOIS,
Stéphane SIMOND, Corinne FAURE-BRAC, Francine DAERDEN
Absent :
Sandrine CORDIER
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUXVIE INSTITUTIONNELLE
COMPOSITION DE LA COMMISSION DʼAPPEL DʼOFFRES
(DEL 2023.05.24/47)
APPROUVÉE
VIE INSTITUTIONNELLE
REPRÉSENTATION DE LA VILLE AU SEIN DE LʼAGENCE DÉPARTEMENTALE IT 05 (DEL 2023.05.24/48)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
ÉVOLUTION DE COTATION DʼUN POSTE
(DEL 2023.05.24/49)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
RÉMUNÉRATION DES VACATIONS ESTIVALES - CENTRE DE LOISIRS (DEL 2023.05.24/50)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MANDAT SPÉCIAL – DÉLÉGATION MUNICIPALE / ROSENHEIM
(DEL 2023.05.24/51)
APPROUVÉE
FINANCES
COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET PRINCIPAL
(DEL 2023.05.24/52)
APPROUVÉE
FINANCES
COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET ANNEXE RMBS
(DEL 2023.05.24/53)
APPROUVÉE
FINANCES
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL
(DEL 2023.05.24/54)
APPROUVÉE
FINANCES
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE RMBS
(DEL 2023.05.24/55)
APPROUVÉE
FINANCES
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PRINCIPAL
(DEL 2023.05.24/56)
APPROUVÉE
FINANCES
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET ANNEXE RMBS
(DEL 2023.05.24/57)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023 - BUDGET PRINCIPAL
(DEL 2023.05.24/58)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023 - BUDGET ANNEXE RMBS
(DEL 2023.05.24/59)
APPROUVÉE
FINANCES
RÉVISION DES AP/CP - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
(DEL 2023.05.24/60)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ANNEXE / CENTRE SPORTIF D'ALTITUDE DE BRIANÇON (DEL 2023.05.24/61)
APPROUVÉE
FINANCES
ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES À LA C.C. DU BRIANÇONNAIS / MOBILITÉ : APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT
(DEL 2023.05.24/62)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉPENSES POUR LES FÊTES, CÉRÉMONIES ET RÉCEPTIONS
(DEL 2023.05.24/63)
APPROUVÉE
FINANCES
CONVENTIONS DE SERVICE MUTUALISÉ - AVENANTS N°1 ET N°2 - VILLE/ C.C DU BRIANÇONNAIS (DEL 2023.05.24/64)
APPROUVÉE
FINANCES
CONVENTION DE MUTUALISATION DES ACHATS DE PRODUITS DʼENTRETIEN ET DE FOURNITURES DE BUREAUX ENTRE LA VILLE ET LA C.C DU BRIANÇONNAIS (DEL 2023.05.24/65)
APPROUVÉE
FINANCES
ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX DU CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL – CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LA C.C DU BRIANÇONNAIS ET LA VILLE (DEL 2023.05.24/66)
APPROUVÉE
FINANCESSINISTRE DU 18 MARS 2021 À LA PATINOIRE – PROTOCOLE DʼACCORD AVEC LA SOCIÉTÉ EMC2
(DEL 2023.05.24/67)
APPROUVÉE
URBANISME
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPÉRÉES EN 2022
(DEL 2023.05.24/68)
APPROUVÉE
URBANISME
LANCEMENT DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°11 DU PLU
(DEL 2023.05.24/69)
APPROUVÉE
URBANISME
AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE LʼEUROPE - ACQUISITION À LʼEURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE AM 507
(DEL 2023.05.24/70)
APPROUVÉE
URBANISME
PROLONGATION DU DISPOSITIF DʼAPPUI FINANCIER AU RAVALEMENT DES FAÇADES (DEL 2023.05.24/71)
APPROUVÉE
TRAVAUX
AMÉNAGEMENT DE LA RUE PASTEUR : DEMANDE DE SUBVENTIONS (DEL 2023.05.24/72)
APPROUVÉE
TRAVAUX
AMÉNAGEMENT DE LA RUE PASTEUR : CONSTITUTION DʼUN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA SPL ESHD
(DEL 2023.05.24/73)
APPROUVÉE
TRAVAUX
RÉALISATION DʼUNE FRESQUE AU MARCHÉ COUVERT – DEMANDE DE SUBVENTION
(DEL 2023.05.24/74)
APPROUVÉE
STATIONNEMENT
ACTUALISATION DU BARÈME TARIFAIRE : RECHARGE DES VÉHICULES ÉLECTRIQUES & TARIF JOURNÉE POUR LES PARKINGS PROREL
(DEL 2023.05.24/75)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
RESTAURATION DU FORT DU CHÂTEAU – DEMANDE DE SUBVENTIONS
(DEL 2023.05.24/76)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CP »
(DEL 2023.05.24/77)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 : « NUITÉE REFUGE POUR LES GS »
(DEL 2023.05.24/78)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CM2 » (DEL 2023.05.24/79)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRESSUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE PONT-DE-CERVIÈRES / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CP-CE1 » (DEL 2023.05.24/80)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE PONT-DE-CERVIÈRES / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 : « CLASSE DE DÉCOUVERTE DU MILIEU MARIN POUR LES CM1-CM2 » (DEL 2023.05.24/81)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE JOSEPH-CHABAS / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 : « CLASSE CINÉMA CM1-CM2 »
(DEL 2023.05.24/82)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE MI-CHAUSSÉE / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CE1 »
(DEL 2023.05.24/83)
APPROUVÉE
SPORTS
AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LʼASSOCIATION DES INTERNATIONAUX
DʼESCALADE DE SERRE-CHEVALIER BRIANÇON
(DEL 2023.05.24/84)
APPROUVÉE
SPORTS
CONVENTION AVEC LA C.C DU BRIANÇONNAIS POUR LA MISE À DISPOSITION DʼÉQUIPEMENTS SPORTIFS AU BÉNÉFICE DU CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL
(DEL 2023.05.24/85)
APPROUVÉE
TOURISMECONVENTION RELATIVE AU LOGEMENT DES TRAVAILLEURS SAISONNIERS ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LʼÉTAT
(DEL 2023.05.24/86)
APPROUVÉE
TOURISME
CARTE MULTI-ACTIVITÉS DÉVELOPPÉE EN PARTENARIAT AVEC LʼOFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL SERRE-CHEVALIER BRIANÇON
(DEL 2023.05.24/87)
APPROUVÉE
TOURISME
TRAIN TOURISTIQUE : TARIFICATION ESTIVALE 2023
(DEL 2023.05.24/88)
APPROUVÉE