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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 07.11.2023.docx)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 NOVEMBRE 2023
Le mardi 07 novembre 2023 à 18h00 le Conseil municipal légalement convoqué, s’est
réuni en séance publique dans la salle du 1 er étage de la CCB, sous la présidence de
Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Christian JULLIEN, Annie ASTIER-
CONVERSET, Émilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD,
André MARTIN, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne
ASCHETTINO, Sandrine CORDIER, Maud GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud
PONS, Stéphane SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Maud GADÉ
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Hervé BOULAIS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Aïcha CHERIF donnant pouvoir à Aurore MARCHAND
Absents excusés :
Michèle SKRIPNIKOFF, Renaud PONS, Sandrine CORDIER, Corinne FAURE-BRAC, Lou
AFRICAIN, Aïcha CHERIF
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
COMMISSION D’ACCESSIBILITÉ – COMPOSITION
(DEL 2023.11.07/145)
APPROUVÉE
FINANCES
LIQUIDATION RBEA - REPRISE DES RÉSULTATS
(DEL 2023.11.07/146)
APPROUVÉE
FINANCES
LIQUIDATION RBEA - OPÉRATIONS DE RÉGULARISATION
(DEL 2023.11.07/147)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL 2023 - DÉCISION MODIFICATIVE N°3
(DEL 2023.11.07/148)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL 2023 - RÉVISION DES AP/CP (DM3)
(DEL 2023.11.07/149)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL 2023 - ADMISSION EN NON-VALEUR
(DEL 2023.11.07/150)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET ANNEXE RMBS 2023 - ADMISSION EN NON-VALEUR
(DEL 2023.11.07/151)
APPROUVÉE
FINANCES
RÉFÉRENTIEL M57 - AMORTISSEMENT DES BIENS HISTORIQUES ET CULTUREL (DEL 2023.11.07/152)
APPROUVÉE
FINANCES
PATINOIRE - REMPLACEMENT DU GROUPE FROID DE LA PATINOIRE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ADEME ET DE LA RÉGION
(DEL 2023.11.07/153)
APPROUVÉE
FINANCES
PASS SAISON « JEUNES » / DOMAINE SKIABLE DE SERRE-CHEVALIER : CONVENTION ENTRE LA SAS SERRE-CHEVALIER VALLÉE DOMAINE SKIABLE, LA VILLE DE BRIANÇON ET L’OTISCV (DEL 2023.11.07/154)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT – RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE POUR L’EXERCICE 2022 (DEL 2023.11.07/155)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
TRAITÉ CONCESSIF - AVENANT N°6
(DEL 2023.11.07/156)
APPROUVÉE
POLICE
RÈGLEMENT DES MARCHÉS DE PLEIN AIR ET DES FOIRES
(DEL 2023.11.07/157)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PRIVÉ : CONVENTION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « AMICALE BOULE BRIANÇONNAISE »
(DEL 2023.11.07/158)
APPROUVÉ
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PRIVÉ : CONVENTION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « NAUTIC CLUB BRIANÇONNAIS »
(DEL 2023.11.07/159)
APPROUVÉE
URBANISME
COMPLÉMENT DE CESSION DE LA PARCELLE AP320 À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
(DEL 2023.11.07/160)
APPROUVÉE
URBANISME
CESSION DE LA PARCELLE AW397 À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (DEL 2023.11.07/161)
APPROUVÉE
TRAVAUX
VIA CLARÉE : CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
(DEL 2023.11.07/162)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
ARBRE DE NOËL 2023 POUR LES ENFANTS DES AGENTS MUNICIPAUX (DEL 2023.11.07/163)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
TABLEAU DES EFFECTIFS : ÉVOLUTION DE COTATION DE POSTE
(DEL 2023.11.07/164)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION DES SPORTS – CONCLUSION D’UN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION (DEL 2023.11.07/165)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MANDAT SPÉCIAL - RENCONTRES ANNUELLES DU RÉSEAU VAUBAN / BESANÇON DU 25 AU 27 OCTOBRE 2023
(DEL 2023.11.07/166)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MANDAT SPÉCIAL – CONGRÈS DES MAIRES / PARIS DU 21 AU 23 NOVEMBRE 2023 (DEL 2023.11.07/167)
APPROUVÉE
SPORTS
PISCINE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE SDIS / ENTRAÎNEMENT DES SAPEURS-POMPIERS
(DEL 2023.11.07/168)
APPROUVÉE
SPORTS
CENTRE MÉDICO-SPORTIF - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA FONDATION EDITH SELTZER / SURVEILLANCE MÉDICALE RÈGLEMENTAIRE DES SPORTIFS (DEL 2023.11.07/169)
APPROUVÉE
SPORTS
ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS - CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION « LES INTERNATIONAUX D’ESCALADE DE SERRE-CHEVALIER » ET LA VILLE DE BRIANÇON
(DEL 2023.11.07/170)
APPROUVÉE