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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Rousset-Marizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Institutions publiques,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du 10 JUILLET 2020
Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Monsieur Florent TISSIER, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON, Madame Marie-Claude RENAUD, Madame Annick BAILLY, Monsieur Albert DESPINS, Monsieur Christophe BOYER, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Patrick PROTHIAU, Monsieur Benoît HUGUES.
Excusés :
Madame Françoise BUCHILLET qui avait donné pouvoir à Madame Sylviane BONNOT Madame Marie-Claire BERTHIER,
Madame Annick BAILLY,
Monsieur Vincent DUMOUX,
Monsieur Mickaël SARRAZIN.
Absents :
Néant
Secrétaire : Madame Marie-Claude RENAUD
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 02 juillet 2020, s'est réuni en session ordinaire le 10 juillet 2020, à la Salle des Fêtes de Marizy (afin de respecter les mesures de distanciation demandées en cette période de crise sanitaire liée au Covid 19), sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.
Désignation des délégués aux élections sénatoriales
Monsieur le Maire expose que, conformément au décret de convocation n°2020-812 du 29 juin 2020, le Conseil Municipal de la Commune de Le Rousset-Marizy doit procéder à l’élection des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales de 2020.
Après avoir rappelé les règles d’éligibilité ainsi que le déroulement des opérations et avoir constaté que le quorum ramené à un tiers des membres en exercice présents ou représentés était atteint, il indique que 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants doivent être élus.
Délégués titulaires :
Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Benoît HUGUES, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND et Monsieur Emmanuel REY se portent candidats.
Ils obtiennent chacun 15 voix et déclarent accepter le mandat. Ils sont proclamés délégués titulaires.
Délégués suppléants :
Messieurs Albert DESPINS, David BORDES et Fabrice PLANCHON se portent candidats.
Ils obtiennent chacun 15 voix et déclarent accepter le mandat. Ils sont proclamés délégués suppléants. Désignation des délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Le Grand Charolais
Monsieur le Maire rapporte que la CLECT doit être créée entre la Communauté de Communes et ses communes membres. Cette commission a pour principale mission de procéder à l’évaluation des charges transférées et la Commune de Le Rousset-Marizy se doit d’y être représentée par un délégué titulaire et d’un délégué suppléant.
Après délibération, à l’unanimité, Monsieur Emmanuel REY est désigné en tant que titulaire et Madame Sylviane BONNOT en tant que suppléante.
Questions et informations diverses :
Monsieur le Maire signale que la renégociation des taux d’intérêts pour les différents emprunts contractés par la commune pourrait peut-être s’avérer judicieuse. Monsieur Benoît HUGUES est chargé de ce dossier.
Ce dernier fait un point sur ses premières conclusions quant au bail commercial demandé par la SARL SENSATIONS VOLVERT relative à l’exploitation du Restaurant La Table d’Hortense. Il indique lui avoir transmis un nouveau projet de bail commercial et demandé différents docu- ments afin d’appréhender au mieux la situation.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15.