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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Rousset-Marizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 MAI 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du 26 MAI 2020
Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Monsieur Florent TISSIER, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON, Madame Marie-Claire BERTHIER, Madame Marie-Claude RENAUD, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Madame Annick LAPRAY, Monsieur Christophe BOYER, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Vincent DUMOUX, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Patrick PROTHIAU.
Excusés :
Monsieur Benoît HUGUES qui avait donné pouvoir à Monsieur Jean-Pierre BERTRAND. Monsieur David BORDES qui avait donné pouvoir à Madame Sylviane BONNOT.
Absents :
Néant
Secrétaire :
Monsieur Mickaël SARRAZIN
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 18 mai 2020, s'est réuni en session ordinaire le 26 mai 2020 à 20 heures 00, à la Salle des Fêtes de Marizy, en vue de l'installation du Conseil Municipal.
Monsieur Emmanuel REY, Maire sortant, ouvre la séance et félicite les membres du Conseil Municipal pour leur élection.
Après avoir fait un point sur la pandémie liée au Covid 19, il expose que :
– plusieurs commandes ont été effectuées afin de doter chaque habitant de la commune de plusieurs masques lavables,
– l'organisation de la rentrée scolaire dans les écoles de la commune a été mise en place en tenant compte du volontariat des parents avec un souhait de répondre au mieux à toutes les mesures sanitaires imposées. Début juin, l'Inspection Académique impose aux enseignants de lancer une nouvelle consultation risquant d'impliquer un roulement au niveau des jours de présence si le nombre d'enfants par classe s'avère trop important au regard du respect des règles sanitaires prescrites,
– s'est tenue, en ce 26 mai, une première réunion relative au projet de sentier pédestre dont le plan de financement risque de s'avérer délicat à élaborer en raison des baisses des subventions et dotations, consécutives à l'impact sur les finances publiques de l'épidémie du Covid 19.
L'appel des membres du Conseil Municipal est effectué et il est constaté que le quorum est atteint.
A l'unanimité, il est décidé que cette séance d'installation du Conseil Municipal, afin de respecter les mesures de distanciation sociale, se tiendra à huis clos à huis clos.
Election du Maire :
Monsieur Despins en sa qualité de doyen de l'assemblée, prend la présidence afin de faire procéder à l'élection du Maire. Mesdames Annick BAILLY et Marie-Claire BERTHIER sont nommées assesseurs. Suite à la demande de Monsieur DESPINS, Monsieur Emmanuel REY se porte candidat au poste de Maire. A l'unanimité, avec dix-huit voix pour et un vote blanc, ce dernier est élu et immédiatement installé.
Détermination du nombre des adjoints
Le Maire expose au Conseil municipal que le nombre d'adjoints ne peut excéder 30 % de son effectif légal, soit pour la commune cinq au maximum.
Le conseil municipal vote à bulletin secret :
sur dix-neuf bulletins :
– cinq adjoints : quinze voix
– quatre adjoints : quatre voix
Le Conseil Municipal décide donc de la création de cinq postes d'adjoints avec maintien des maires délégués pour la commune déléguée de Marizy et la commune déléguée de Le Rousset afin de maintenir la proximité avec les habitants.
Election des adjoints
Election du premier adjoint
Madame Sylviane BONNOT est candidate.
sur dix-neuf bulletins :
- Madame Sylviane BONNOT : dix-huit voix
- un bulletin blanc
Madame Sylviane BONNOT est proclamée premier adjoint.
Election du deuxième adjoint
Monsieur Jean-Pierre BERTRAND est candidat.
sur dix-neuf bulletins :
- Monsieur Jean-Pierre BERTRAND : dix-huit voix
- un bulletin blanc
Monsieur Jean-Pierre BERTRAND est proclamé deuxième adjoint.
Election du troisième adjoint
Monsieur Florent TISSIER est candidat.
sur dix-neuf bulletins :
- Monsieur Florent TISSIER : dix-huit voix
- un bulletin blanc
Monsieur Florent TISSIER est proclamé troisième adjoint.
Election du quatrième adjoint
Madame Nathalie BUCHILLET est candidate.
sur dix-neuf bulletins :
- Madame Nathalie BUCHILLET : dix-sept voix
- deux bulletins blancs
Madame Nathalie BUCHILLET est proclamée quatrième adjoint.
Election du cinquième adjoint
Monsieur Fabrice PLANCHON est candidat.
sur dix-neuf bulletins :
- Monsieur Fabrice PLANCHON : dix-sept voix
- deux bulletins blancs
Monsieur Fabrice PLANCHON est proclamé cinquième adjoint.
Election des Maires délégués Election du Maire délégué de Le Rousset
Madame Sylviane BONNOT est candidate.
sur dix-neuf bulletins :
- Madame Sylviane BONNOT : dix-huit voix
- un bulletin blanc
Madame Sylviane BONNOT est proclamée maire délégué de Le Rousset.
Election du Maire délégué de Marizy
Monsieur Emmanuel REY est candidat.
sur dix-neuf bulletins :
- Monsieur Emmanuel REY: dix-huit voix
- un bulletin blanc
Monsieur Emmanuel REY est proclamé maire délégué de Marizy.
Indemnités Maire et adjoints
Le Maire expose au Conseil Municipal que les indemnités de fonction du Maire et des adjoints sont fixées par un pourcentage en fonction de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique :
- le Maire : taux maximal 31 %
- le premier adjoint et Maire délégué : 17 %
- les adjoints : taux maximal 6,6 % (taux commune de moins de 500 habitants, les adjoints restent au même taux que précédemment)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de fixer les indemnités aux taux ci-dessus.
Règlement intérieur et charte de l'élu
A l'unanimité, il est décidé que le Conseil Municipal, conformément au code général des collectivités territoriales, se réunira au minimum une fois par trimestre (même si la périodicité, en pratique, risque de s'avérer mensuelle avec tenue des séances, de préférence, un jeudi). Il est également décidé que les convocations seront transmises par courriel.
La charte de l'élu local est distribuée à chacun des membres du Conseil Municipal.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 55.