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Arrêté - arretes carnaval 2025.2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Arrêté - arretes carnaval 2025.2)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ARRETE
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
SUR
LA
PLACE
DE
LA
MAIRIE
;
LE
PARKING
DE
L’EGLISE
ET
LA
PARKING
DU
PARC
DU
GRANIER.
Madame
Martine
VENTURINI
— Maire
de
CHAPAREILLAN
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211.1,
L2212.2,
L2212.5,
L2213.1
et 22132,
relatifs
aux
pouvoirs
de police
du
Maire,
VU
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R
44,
R
225
et
suivants,
Considérant
la nécessité
d’assurer
la sécurité
du
public,
à l’occasion
du
Carnaval
organisé
le
15
Février
2025,
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
ARRETE
Pour
permettre
le
bon
déroulement
du
Carnaval
organisé
le
15
Février
2025,
le stationnement
et
la
circulation
seront
temporairement
règlementés
dans
les conditions
ci-après
définies.
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
sur
la
Place
de
la
Mairie
partie
comprise
entre
la
fontaine
et
Pentrée
de
la place,
le parking
de
l’Eglise
avenue
du
Granier.
La
réglementation
prévue
à
l’article
2
sera
applicable
du
Samedi
15
Février
2025
à
08h00
au
Samedi
15
Février
2025
à
19
heures.
La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
à l’instruction
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
6 novembre
1992.
La
commune
de
Chapareïllan
assurera
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l’entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation. Copie
du
présent
arrêté
sera
affichée
sur
les
parkings
concernés
pendant
toute
la durée
de
la réglementation.
Madame
le Maire
de
CHAPAREILLAN,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Pontcharra,
Monsieur
le Garde
Champêtre,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
Fait
à CHAPAREILLAN,
le 07
Février
2025.
Le
Maire,
Martine
VENTURINI. REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
- ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNITE
ARRETE
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
SUR
LA
VOIRIE
COMMUNALE
ET
DEPARTEMENTALE
EN
AGGLOMERATION
A
L'OCCASION
DU
DEFILE
DU
CARNAVAL
DU
SAMEDI
15
FEVRIER
2025
Madame
VENTURINI
Martine
— Maire
de
CHAPAREILLAN
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211.1,
L2212.2,
L2212.5,
L2213.1
et
2213.22,
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
VU
le Code
de
la Route,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif à la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété,
Considérant
la
nécessité
d’assurer
la
sécurité
du
public
à
l’occasion
Du
défilé
du
carnaval
organisé
le
samedi
15
Février
2025. Article
1
:
Article
2 :
Article
3
:
Article
4 :
Article
5 :
Article
6 :
ARRETE
Pour
permettre
le bon
déroulement
du
défilé,
à l’occasion
du
carnaval
organisé
le samedi
15
Février
2025,
dans
sa
traversée
de
la
commune
de
Chapareillan,
la
circulation
sera
temporairement
règlementée
dans
les
conditions
ci-
après
définies
à
la période
indiquée
à l’article
3.
Départ
place
de
la Mairie,
traversée
de
la rue
de
l’Epinette
- la rue
du
Cernon,
du
souvenir
Français,
de
Bellecour,
Saint
Roch,
Allée
et
Avenue
du
Granier,
chemin
des
Ecoliers
seront
fermées
temporairement
à
la
circulation
le
temps
du
passage
du
défilé.
La
réglementation
prévue
à
l’article
2
sera
applicable
du
Samedi
15
Février
2025
12h00
au
Samedi
15
Février
2025
19h00.
Les
conditions
de
stationnement
et de
circulation
seront
rétablies
sous
le contrôle
des
organisateurs.
La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
à l'instruction
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
6 novembre
1992.
La
commune
de
Chapareïllan
assurera
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l’entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation. Copie
du
présent
arrêté
sera
affichée
sur
le long
du
trajet
du
défilé.
Madame
le Maire
de
CHAPAREILLAN,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Pontcharra,
Monsieur
le
Garde
Champêtre,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
Fait
à CHAPAREILLAN,
le 07
Février
2025.
Le
Maire,
Martine
VENTURINI.