Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 014 Affectation des resultats 2022 VP
Déliberation - 2022 02 22 003 Affectation des Resultats 2021 VP
Déliberation - 2025 08 AFFECTATION DES RESULTATS 2024
Déliberation - 2026 08 AFFECTATION DES RESULTATS 2025
Déliberation - 4 affectation resultat 2024
Déliberation - deliberation 2025 04 08 principal affectation des
Procès Verbal - 2024 01 Approbation du proces verbal du Conseil Mu
Déliberation - 2023 015 Subventions aux associations 2023 VP
Déliberation - deliberation 2024 03 04 affectation resultat assai
Déliberation - deliberation 2024 03 08 affectation resultat commu
Déliberation - 2024 06 Affectation DES Resultats 2023
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 Affectation DES Resultats 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le
ID : 014-211406749-20240402-DELIB_2024_06-BF
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
12 / 04 / 2024
Date de convocation :
27 / 03/2024
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents: 9
Absents: 1
Votants : 10
Le 2 avril 2024 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFE, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mr MENARD Bruce, Mme PERREE
Edwige, Mr GAUCHET Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Mme HAGHEBAERT donne procuration à Mme LE COGUIC
Formant la majorité des membres en exercice.
Était absente : Mme HAGHEBAERT Olympe.
Mme PERREE a été désignée comme secrétaire de séance.
Obiet :
Délibération 2024-06
AFFECTATION DES
RESULTATS 2023
Madame le Maire donne lecture de l’Affectation des Résultats
2023 aux membres du Conseil Municipal.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL À
L'UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS DECIDE D’AFFECTER LES
SOMMES SUIVANTES AU BUDGET PRIMITIF 2024 :
; , 239 574,65 € au 002 Section de Fonctionnement ;
(Recettes Fonctionnement)
en À 7 407,31 € au 001 Section d'investissement ; (Recettes Investissement)
Acte rendu exécutoire après Fait et délibéré le 02 avril 2024
Gcétaie Ge Se anct_
Ed