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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste deliberations ConseilCommunautaire 20260526
Document publié le Mardi 26 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste deliberations ConseilCommunautaire 20260526)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
QUE WW J VRE &i AIN.
Liste des délibérations du Conseil communautaire
Séance publique du 26 mai 2026 à 18h30
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 20 mai 2026
Nombre de membres du Conseil communautaire en exercice : 50
Président de séance : M. Jérôme LETOURNEAU - Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Véronique NEAU-REDOIS
Le Conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° délibération
Administration générale
Désignation des membres de la Commission d'Appel
d'Offres (CAO)
Désignation des membres de la Commission de délégation
de Service Public (CDSP)
Désignation des membres de la Commission Consultative
26.05.2026-01 unanimité
49 voix pour et
1 abstention
49 voix pour et
26.05.2026-02
26.05.2026-03 des Services Publics Locaux 1 abstention
26.05.2026-04 Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) unanimité
26.05.2026-05 Approbation du règlement intérieur de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) unanimité
26.05.2026-06 Commission intercommunale des impôts directs: proposition de commissaires membres de la Commission 49 voix pour et 1 abstention
26.05.2026-07
Fixation du nombre de représentants du personnel au
comité social territorial, maintien du paritarisme et
décision du recueil de l'avis des représentants de la
collectivité
unanimité
26.05.2026-08 Installation et composition du Comité des Partenaires unanimité
26.05.2026-09 Désignation de la directrice de la régie du service public de l'Assainissement unanimité
26.05.2026-10 Désignation de la directrice de la régie du service public de l'Eau unanimité
26.05.2026-11 Désignation du directeur de la régie du service public de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés unanimité
26.05.2026-12 Désignation de la directrice de la régie du service public de Transport et Mobilités unanimité
26.05.2026-13
Espace culturel Le Quatrain et saison culturelle Bravoh ! :
désignation d'un titulaire de licence d'entrepreneur de
spectacles vivants
unanimité
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson Tél. 02 40 54 75 15 ER CAE een Ella AS
Aigrefeuille-sur-Maine + Boussay - Château-Thébaud - Clisson + Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche Page 1/2 Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne DE ICOMAI
la LVLIDOJUIN
_ SEVRE &MAIN WW q l'goLou!
N° délibération
Administration générale (suite)
Débat et délibération sur l'élaboration où non d'un pacte
de gouvernance
Désignation des représentants de Clisson Sèvre et Maine
26.05.2026-15 Agglo au sein de l'assemblée spéciale et de l'assemblée unanimité générale de Loire-Atlantique Développement - SPL
Désignation des représentants de Clisson Sèvre et Maine
26.05.2026-16 Agglo au sein du conseil d'administration de unanimité
l'Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique
Désignation d'un représentant pour siéger à l'assemblée
générale de l'association CAUE de Loire-Atlantique
Désignation des représentants pour siéger au conseil
26.05.2026-18 d'administration et à l'assemblée générale de l'association unanimité AURAN
Désignation d'un représentant pour siéger à l'assemblée
générale de l'ADIL de Loire-Atlantique
Désignation d'un représentant pour siéger au comité
26.05.2026-20 plénier du Comité Régional de l'Habitat et de unanimité l'Hébergement (CR2H) des Pays de la Loire
Désignation des représentants pour siéger à la commission
métropolitaine gens du voyage de Nantes métropole
26.05.2026-14 unanimité
26.05.2026-17 unanimité
26.05.2026-19 unanimité
26.05.2026-21 unanimité
Désignation des représentants pour siéger à l'assemblée 49 voix pour et 26.05.2026-22 LI ._ . .
générale de la Mission locale du vignoble nantais 1 abstention
Désignation d'un représentant pour siéger à l'assemblée
26.05.2026-23 générale et au conseil d'administration de l'association unanimité
Comité départemental du tourisme de Loire-Atlantique
Désignation d'un représentant pour siéger au conseil
d'administration du lycée Aimé Césaire de Clisson
Désignation d'un représentant pour siéger au conseil
26.05.2026-24 unanimité
26:05.2026-25 d'administration du collège Cacault de Clisson unanimité
Désignation d'un représentant pour siéger au conseil de
26.05.2026-26 surveillance du centre hospitalier Pierre Delaroche de unanimité
Clisson
Désignation des représentants pour siéger au comité des
26.05.2026-27 territoires de l'établissement public de coopération unanimité
culturelle « Mixt »
Clisson, le 2 juin 2026
Affichage au siège CSMA le : 2 juin 2026
Publication sur le site internet le : 2 juin 2026
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremaine.fr
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